utilitaires, véhicules à deux roues et autres.

Citroen DS5 immatriculé [Immatriculation 16] et à Monsieur [V] [U] la jouissance du véhicule Rav4 immatriculé [Immatriculation 17] ; Disons que chacun des époux prendra en charge à titre provisioire

Est impliqué dans un accident, au sens des dispositions précitées tout véhicule intervenu, à quelque titre que ce soit, dans la survenance de cet accident.

Par jugement du 27 mars 2023, le juge des enfants a ordonné le renouvellement du placement de [Y] chez sa mère ainsi que celui de la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert jusqu'au 30 septembre

Sur les frais d’aménagement du véhicule et du domicile M. [T] [H] sollicite la somme de 58572,50 euros au titre des frais d’aménagement du véhicule.

’un véhicule Toyota plus cher était nécessaire.

Monsieur [A] [U] justifie que son véhicule a une puissance de 11 CV (pièce n°21), de sorte qu’il y a lieu de procéder au calcul suivant en application du barème de l’administration fiscale : (1 735 + 20

ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE Le 17 janvier 2020, Monsieur [L] [O], en qualité de piéton, a été victime d'un accident de la circulation, impliquant un véhicule

Elle soutient qu’il existe une aggravation de son état en lien avec l’inaptitude à la conduite d’un véhicule automobile constatée par un avis médical.

pour un montant global de 507 heures ( pour un forfait mensuel de 169 heures ), tel n'est pas le cas de bon nombre de salariés dont les bulletins de paie produits font apparatre par exemple pour monsieur

Il considère que les circonstances de l’accident ne sont pas établies, que l’état d’entretien du véhicule n’est pas rapporté et évoque l’existence d’un défaut de contrôle du véhicule par la conductrice

compagnie d’assurance précitée.

assuré auprès de la société d’assurance MMA IARD, a été victime d’un accident de la circulation sur la commune de [Localité 12] dans lequel se trouve impliqué un véhicule terrestre à moteur immatriculé

[X] [B] a cessé de procéder au paiement des mensualités à compter du 5 juin 2024.

Précise que : au cas où un jour férié ou un « pont » précéderait le début du droit de visite d’hébergement ou encore ensuivrait la fin, celui-ci s’exercerait sur l’intégralité de la période.

lorsque les vacances débutent le samedi à 12 heures, - soit du lendemain de ce dernier jour officiel de scolarité à 10 heures dans les autres cas, jusqu’au dernier jour de la période de vacances accordée

Monsieur [D] indique avoir été victime le 28 septembre 2018 d’un accident de la circulation lorsque son véhicule assuré auprès de la MACIF a été percuté par celui de Monsieur [K] qui s’avérera ne pas être

et 7 heures, la coupure des annonces caisses de 21 heures à 7 heures 30, la réalisation des travaux à venir aux fins de désolidarisation du mur mitoyen de l’hôtel et mis en place de plots anti vibratiles

au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE Le 30 octobre 2024, [B] [W], circulant sur son scooter, a été victime d’un accident de la circulation sur la commune de [Localité 9], impliquant un véhicule

d’assurances précitée.