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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Adjudications
68e950133ea43407b91054d8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
situation de l’immeuble :Les Nouvelles Publications N°10380 - avis simplifié apposé sur l’immeuble : 04/09/2025 - publication dans deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale
Source officielleAdjudications
65d64c9787daf743d9a5407b
31 janvier 2024
31 janvier 2024
dans un des journaux d’annonces légales diffusés dans l’arrondissement de la situation de l’immeuble :Les Nouvelles Publications n°10292 - avis simplifié apposé sur l’immeuble : 22 décembre 2023 - publication
Source officielleCIVIL
68128db1d554c55098ec8f7a
3 janvier 2025
3 janvier 2025
de l’Ariège, par ordonnance du premier Président de la Cour d’Appel de TOULOUSE du 4 janvier 2021, assistée de Stéphanie PITOY, Greffier ; dans la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
Source officielleCIVIL
68128db1d554c55098ec8f82
3 janvier 2025
3 janvier 2025
de l’Ariège, par ordonnance du premier Président de la Cour d’Appel de TOULOUSE du 4 janvier 2021, assistée de Stéphanie PITOY, Greffier ; dans la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
Source officielleRéférés civils
697b16d5cdc6046d471351e4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 12 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01872 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3CQB AFFAIRE : Etablissement public GRAND LYON METROPOLE C/ [E] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE
Source officielleJuge de l'exécution
68890cad164153e3cd1d5720
7 juillet 2025
7 juillet 2025
AW n°[Cadastre 5] - lieudit [Localité 20] : 25 a 50 ca -section AW n°[Cadastre 6] - lieudit [Localité 20] : 25 a 50 ca -section AW n°[Cadastre 7] - lieudit [Localité 20] : 25 a 48 ca -section AW n°[Cadastre
Source officielleChambre Civile
668d86f553e3bdd07788800c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
R n°51, d’une contenance de 2a 81ca, - 136 Rue du Sablon, 01300 SAINT CHAMP, cadastré section B n°749 et n°750 pour une contenance totale de 5a 16ca, - 164 Rue du Sablon, 01300 SAINT CHAMP, cadastré section
Source officielle4 ème Chambre civile
68376bc47afb61838af1bf79
1 avril 2025
1 avril 2025
[Cadastre 1] BH [Cadastre 5], Section [Cadastre 1] BH [Cadastre 6], Section [Cadastre 1] BI [Cadastre 2] et Section [Cadastre 1] BI [Cadastre 3].
Source officielleREFERES 2ème Section
680a7d8dc9134b6bc8ff3abb
7 avril 2025
7 avril 2025
2025 à la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SELARL RACINE [Localité 7] COPIE délivrée le 07/04/2025 à 2 COPIES au service expertise Rendue le SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Après débats à l’audience publique
Source officielle1ère chambre
68cc6cba9da36895046acde4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
section AS n° 197 et AS n° 200.
Source officielleChambre 10
670d5d7fddfc18ec235bbd83
14 octobre 2024
14 octobre 2024
de la section pour le représenter au sein de l’entreprise ou de l’établissement.
Source officielle1ère Chambre
68dee08d6af9fd1f80968f1f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- N° Portalis DB3E-W-B7I-MXZS En date du : 02 octobre 2025 Jugement de la 1ère Chambre en date du deux octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f567e7bbf04ef7857ba9cc
8 avril 2025
8 avril 2025
: DÉBATS : PRONONCE : NUMÉRO RG : AFFAIRE : 08 Avril 2025 Albane OLIVARI, présidente assisté lors des débats et du prononcé du jugement par Florence ROZIER, Greffière tenus en audience publique
Source officielle9ème chambre 2ème section
65b406fc753f879640d607b1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ 9ème chambre 2ème section N° RG : N° RG 22/14086 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYN3B N° MINUTE : 1 Requête du : 16
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6945fff475782d5f06dadd60
8 avril 2025
8 avril 2025
L'étudiant reçoit communication de son dossier dans les mêmes conditions que les membres de la section. La section entend l'étudiant, qui peut être assisté d'une personne de son choix.
Source officielleCH1 Contentieux Général
68ff2edf7e08341cb4978f1b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PLASSE DÉBATS : À l’audience publique du 26 juin 2025, le jugement a été mis en délibéré pour être prononcé ce jour par mise à disposition au greffe, conformément à l’article 450 du code de procédure
Source officielleChambre des Référés
6866cfe7d33109fd079af2cd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Cadastre 15] située à l’angle des [Adresse 23] et [Adresse 5] à [Localité 21] défaillante Madame [EZ] [J], née le 26 janvier 1993 à [Localité 17], résidant sur la parcelle cadastrée section [Cadastre
Source officielleCh 10 REFERES
69cef6afcdc6046d47eab3e5
2 avril 2026
2 avril 2026
3] (propriété de Monsieur [V] [R] et Madame [B] [R]), puis à travers la parcelle cadastrée section B n°[Cadastre 4] (propriété de Monsieur [S] [X]).
Source officielle1ère Chambre
69ced0bdcdc6046d47e7b163
2 avril 2026
2 avril 2026
La première constituée des parcelles cadastrées Sections E n° [Cadastre 1], [Cadastre 2] et [Cadastre 3], la seconde constituée des parcelles cadastrées Sections E n° [Cadastre 4], [Cadastre 5], [Cadastre
Source officielleTribunal Foncier
690d7ec5bb81cebe2e80cf9b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
W-B7F-DQK - 28A AFFAIRE : [I] [A], [T] [Z] épouse [N], [C] [M] [Z], [K] [Z], [L] [Z] épouse [O], [W] [Z], [B] [Z] veuve [J], [X] [E] [Z] C/ [U] [Z] [P] épouse [R] TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE PAPEETE section
Source officiellePage 18 sur 673