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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
66fc529c134fd24f9cca11ee
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Portalis DBZ3-W-B7I-757T4 Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Manuel RUBIO GULLON, Président, Magistrat du siège, assistée de Angèle
Source officiellePS ctx protection soc 1
65dce5456f3a33381eb5e3eb
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Déclaration orale ou écrite formée au greffe de la juridiction 02 Novembre 2018 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Angélique
Source officielleJAF
69d9912ecdc6046d47d380c7
10 avril 2026
10 avril 2026
○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique
Source officielleJAF
69d99118cdc6046d47d37f59
10 avril 2026
10 avril 2026
○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice VERDIER, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique
Source officielleJLD
6709819a06866c0645d541f6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
PIROTTE Carole, Vice Présidente au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assistée de Madame LOGET Angèle
Source officielleChambre 4/section 3
6643a653da34cf7c590a91d1
24 avril 2024
24 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [K] [Z] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 7] demandeur : Ayant pour avocate Me Cora VALERY-OLIVERA ANGEL, avocate au barreau
Source officielleJLD
686831cd4965b5d9df321370
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DBZ3-W-B7J-76IDG Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER, Vice Présidente, Magistrat du siège, assistée de Angèle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bd8164153e3cd1db073
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence DELORD, Magistrate honoraire, Présidente, Monsieur [G] [O], assesseur employeur, Monsieur [E] [L], assesseur salarié, assistés de Madame Angélique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bd8164153e3cd1db088
9 janvier 2025
9 janvier 2025
pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence DELORD, Magistrate honoraire, Présidente, Monsieur [H] [D], assesseur employeur, Monsieur [B] [W], assesseur salarié, assistés de Madame Angélique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bde164153e3cd1db168
9 janvier 2025
9 janvier 2025
en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence DELORD, Magistrate honoraire, Présidente, Monsieur [D] [K], assesseur employeur, Monsieur [B] [C], assesseur salarié, assistés de Madame Angélique
Source officielleJAF
67ec59cedd062d9f810e9c58
1 avril 2025
1 avril 2025
○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Kathia FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique
Source officielleService des référés
65a6d80447251e2b2424ba9c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Président, Après avoir entendu les conseils des parties, Par acte du 29 juin 1998, la société IMMOBILIERE 3F a donné à bail commercial à la société SARL MJP STEGALAN des locaux situés [Adresse 3], angle
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba8742
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MAISON ET JARDIN et autresla SELARL POLE AVOCATS Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU la SELARL BERARD - CALLIES & ASSOCIES GROSSES le - la SELARL POLE AVOCATS - Me Angélique GENEVOIS - Me François xavier
Source officielleChambre 1/Section 5
6866c55ed33109fd079a9939
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la dépose du mobilier, la réfection de l'étanchéité intégrale des sols des pièces d'eau, des murs de la salle bain et du mur du lavabo dans les toilettes et la pose de bandes d'étanchéité dans les angles
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6758b1cf0169a5863c400184
8 octobre 2024
8 octobre 2024
six mois (sous réserve d'une durée d'exposition de six mois), - d’autre part, la victime a effectué des travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction avec un angle
Source officielleAF - Divorces
697f9340cdc6046d478b41e7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BIDAULT, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 24 novembre 2025 Juge aux Affaires Familiales : Madame Géraldine GUEHO Greffier : Madame Angèle
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c0fcdc6046d4772113b
7 avril 2026
7 avril 2026
rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Madame CarolineOLLITRAULT Magistrat rédacteur : Monsieur Patrick ROSSI Greffier : Madame Angélique
Source officielleAF - Divorces
68e565260e2901d10fa41ba7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Nejla BERRADIA, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du Conseil, le 01 septembre 2025 Juge aux Affaires Familiales : Madame [Y] [Z] Greffier : Madame Angèle
Source officielleChambre 1 Section 1
68e88b343ea43407b9fba031
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Monsieur William CRAWFORD, juge placé Magistrat rédacteur : Monsieur Patrick ROSSI Greffier : Madame Angélique
Source officielleCHM JCP CTX GENERAL
69654690cdc6046d470f9cf1
9 janvier 2026
9 janvier 2026
audience publique du Tribunal judiciaire de Charleville-Mézières en date du 06 Octobre 2025 où les débats ont eu lieu sous la présidence de Catherine PETIT, Magistrate à titre temporaire, assistée de Angélique
Source officiellePage 19 sur 102