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388 résultats pour « Bossu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Civile 2

686d69bba2273490db109bf9

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ils déclarent que Monsieur [K] est responsable achat en Suisse, qu’il perçoit la somme de 7 500 francs suisses sur treize mois, à laquelle s’ajoute un bonus, que Madame [N], son épouse, est sans revenu

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

31/08/2026

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Dépôts des comptes

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LE BOSSU DE ROUY

SIREN 851165605Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

20/08/2026

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Créations

BOSSUET, Timothee

SIREN 831806187Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2026

Voir →

TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f652bcdc6046d477d128f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] [V] 25 Rue du croquet du bosc 76760 YERVILLE non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 30 Mars 2026 JUGE : Emeline GUIBON-BONIN GREFFIÈRE : Céline JOINT

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc12cdc6046d47af41ac

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNER l'exécution provisoire de la décision à intervenir nonobstant appel et sans constitution de garantie ; - CONDAMNER également les mêmes en tous les dépens dont distraction au profit de la SELARL BOSSU

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc581e5473c8abb5e7c3e

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

l'exécution provisoire de la décision à intervenir nonobstant appel et sans constitution de garantie, - condamner la société AXA France Iard en tous les dépens dont distraction au profit de la SELARL BOSSU

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

686c3769dd7001754d62410c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur le désordre n°31 lié aux irrégularités des cueillies et n°32 lié aux bosses et déformations présentes sur le plafond du salon Les époux [R] expliquent, au soutien de leur prétention, que l’expert

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6a1f2681cdc6046d47ddd651

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ENTREPRISE MARION immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 056 803 000 dont le siège social est sis 16 avenue Gaston Bosc - 13009 MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal représentée

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686eb43372b5e5e648cb090f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CONDAMNER également les mêmes en tous les dépens dont distraction au profit de la SELARL BOSSU & ASSOCIES, Avocats, et ce, en application des dispositions de l’article 699 du Nouveau Code de Procédure

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b15e21b9f94e98464d923d

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

JOLIFF du cabinet BJMR Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0730 CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 26] [Adresse 17] [Localité 26] représentée par Me Maher NEMER de la SELARL BOSSU

Source officielle
TJ

Cabinet 2

672e762650af6f5fd3456fc1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

VU et CONSTATE Madame présente des griffures au niveau du visage plus précisément sur le front « VU et CONSTATE Madame présente des griffures au niveau de la main droite une légère bosse. » ; -un certificat

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6786d52cdf5b5c7d10caa68a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il conteste les réparations locatives faisant valoir que le logement présentait déjà lors de l’état des lieux d’entrée des fissures sur les murs, des accros ou des bosses sur les placards, des taches sur

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455ed0bb2f8a66ca68dba

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ce retrait parfois trop excessif génère ainsi des vagues, ce qui peut entraîner des fissurations, creux ou bosses en surface. Il en est de même pour le retrait au niveau des plinthes.

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

67293e376e829c6d6ab3abae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle produit une attestation de son employeur daté du 21 septembre 2023 certifiant que suite à cet arrêt de travail, elle a perçu sur l’année 2020 un bonus, versé en 2021, d’un montant de 583,11€ brut

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee073ea7c8c112520ea9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

chantier : La demanderesse indique que dans le cadre des paiements effectués au démarrage du chantier, la défenderesse a perçu une avance correspondant à 15% du montant HT du marché une fois soustrait le bonus

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158274e929a9d8fa441a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

sur lequel le mur s’est effondré était une allée carrossable recouverte de graviers, tandis qu’il était difficilement praticable en véhicule après déblaiement des gravats compte tenu des trous et des bosses

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69842c16cdc6046d47f899c3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Donc au travail car je n’ai pratiquement rien eu depuis le début de la semaine ». 19 mars 2020 à 21h37 : « puisque vous bosser pourquoi ne les ai je pas ??? Demande hier.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677c2cd36f491b6d2638edc2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

que Monsieur [G] [H] a proposé un partage à 40%-60% en faveur de son frère dans les SCI françaises et à 60%-40% en sa faveur pour le reste du patrimoine, comprenant notamment des biens immobiliers en Bosnie

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65aac8f90c777d3ec8eb247f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Les loyers ont même parfois été orientés à la baisse sur cette période à des emplacements auparavant stratégiques tels que la rue des chats bossus ou la place du Lion d'Or, comme l'indiquent les études

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TJ

Chambre 5/Section 3

65a823a4228119c9031f623d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

représentée par Me Kamel AIT HOCINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 41 C/ DEFENDEUR Société SAS JAKMOUSSE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Elise BARANIACK de la SCP BOSQUE

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TJ

Chambre 21

Puy de Dôme Centre National Recoursc/Tiers des travailleurs indépendants

669805d8b60c111a421ad300

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

A son arrivée, il a été constaté un “traumatisme crânien sans perte de connaissance, bosse occipitale postérieure, traumatisme du rachis cervical avec contracture para-vertébrale bilatérale avec raideur

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TJ

CH GENERALISTE B

68debe206af9fd1f809485d9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Contactée, l'unité-neurovasculaire de la Timone précise, " devant la taille de l'AVC et l'hypodensité déjà présente, témoin d'un processus supérieur à 6 heures, pas de TM, ok pour bolus d'Aspégic.

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