Monsieur [J] [G] [Adresse 3] [Localité 3] défaillant En application des dispositions de l’article 812 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 11 Mars 2026 en audience publique devant Camille

Tous les groupes musculaires sont côtés à 4/5. " A la suite de l'accédit, la compagnie AXA FRANCE IARD avait déposé un dire sur lequel le docteur [K] [M] a répondu comme suit : " M.

Portalis DBWH-W-B7I-GTTQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Chambre Civile 2 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT ********* Juge de la mise en état : Stéphane THEVENARD, Greffier : Camille

PS ctx technique N° RG 19/01647 - N° Portalis 352J-W-B7D-CO2CH N° MINUTE : Requête du : Déclaration orale ou écrite formée au greffe de la juridiction 23 Août 2018 JUGEMENT AVANT DIRE

n'y avoir lieu à article 700 du code de procédure civile, - dire n'y avoir lieu à application de l'article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Loyers commerciaux N° RG 24/01382 N° Portalis 352J-W-B7I-C35UF N° MINUTE : 2 Assignation du : 23 Janvier 2024 Jugement avant dire droit [1] [1] Expéditions

Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a pas lieu à ces condamnations.

Jean-Pierre SARKISSIAN, participant au délibéré avec voix consultative GREFFIER : Mme Camille POURTAL, PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [U] [N] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne

TRIBUNAL JUDICIAIRE Site Camille Pujol 2 allées Jules Guesde BP 7015 31068 TOULOUSE cedex 7 NAC: 5AA N° RG 23/03245 - N° Portalis DBX4-W-B7H-SHUH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 24/01979 DU :

KONE, RCS [Localité 5] 592 052 302 , dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant,

DROIT ET CONSEIL AVOCATS E.BOCCALINI & MIGAUD, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : #129 défendeur à l’opposition DÉFENDEUR Monsieur [U] [L]-[J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Camille

remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Manon PLURIEL, Greffière lors des débats et de Camille

du 22 mai 2025, Madame [J] [L] devant le juge des contentieux de la protection de [Localité 9], à l'audience du 06 octobre 2025, en lui demandant, sous le bénéfice de l’exécution provisoire, de : - dire

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Loyers commerciaux N° RG 23/09707 N° Portalis 352J-W-B7H-C2PNS N° MINUTE : 5 Assignation du : 26 Juillet 2023 Jugement avant dire droit [1] [1] Expéditions

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Loyers commerciaux N° RG 23/08185 N° Portalis 352J-W-B7H-C2FQM N° MINUTE : 4 Assignation du : 06 Juin 2023 Jugement avant dire droit Expert : [P] [I][1] [1

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a lieu à condamnation.

CONTENTIEUX DU 08 OCTOBRE 2025 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/02441 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2F7J N° de MINUTE : 25/02062 DEMANDEUR S.A.S. [12] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Camille

A cette occasion, la société [1] soutient oralement ses conclusions aux termes desquelles elle demande à la juridiction de : - dire et juger que les arrêts indemnisés de M.

D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me REMINIAC COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : Ghania CAIDI ASSESSEUR SALARIÉ : Alain CANNET GREFFIER : Camille

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à ces condamnations.