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1 557 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

66fee536172da17169ea1fb3

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 125 DEFENDEURS : [U] [G] défaillant [K] [T] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6631373819f939ca6242e311

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[J] Succession [X] Représentée par: [W] ès qualités de curateur à la Succession de Monsieur [J] [X] LES ELLIPSES [Adresse 3] [Localité 5] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Carla LIBRATI - #P0519

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67ed8594da9e15c5131fc9f1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Isabelle MORIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 217 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67ed8597da9e15c5131fca34

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

67eed2b3b848dd6814c5e5d0

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 avril 2025 par Renaud NOIROT, Juge, René BERTAIL Noémie FUKS, assesseurs et Carla RODRIGUES, Greffière Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

67eed2bbb848dd6814c5e6e3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 avril 2025 par Renaud NOIROT, Juge, René BERTAIL et Noémie FUKS, assesseurs, assistés de Carla

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

65b163fab9f94e984650cf2b

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

RADIO MONTE CARLO [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1844 E.P.I.C.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66158c40db5098996d5b6e9d

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a917de9a46d1f5a76613d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ALLIANZ IARD Grosse délivrée à Me CARLES DE CAUDEMBERG Expédition délivrée à Me DUTERTRE EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt cinq et le dix Janvier à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE,

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67895bd1428384b762e63800

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67895bd2428384b762e6382d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67895be9428384b762e63b5e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 janvier 2025 par Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier Le greffier Le président

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d970c432ce7d11a6f108

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

BRASSERIE L’EUROPEEN AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître [O] SMADJA de la SELARL SMADJA et associés - #C0503 DEFENDEURS Consort [T] Consort [X] Consort [W] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître

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TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec05cdc6046d47ae235f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial de la victime fait état des blessures suivantes: - Un traumatisme du rachis cervical - Un traumatisme du bras gauche.

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TJ

Surendettement

6a0ae563cdc6046d470fca05

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Localité 1], cette dernière étant malade, ainsi que des frais vétérinaires pour ses animaux Elle expose d’autre part qu’elle travaille actuellement à mi-temps thérapeutique, à la suite d’un problème à un bras

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TJ

Procédure accélérée fond

6a10a8fdcdc6046d479b8e22

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 16 MARS 2026 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58786bbf04ef7857c1145

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.

Source officielle
TJ

AF - Divorces

69dfe6d3cdc6046d475e7ffa

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

par Me Isabelle DE THIER, avocat au barreau de ROUEN et Monsieur [W], [X], [Q] [D] né le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 3] (Seine-Maritime) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Frédéric CAULIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

677ed47eb01eea4cf01a524d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 DEFENDERESSE : [R] [L] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

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TJ

Troisième Chambre

68e019f174e929a9d8fa9b53

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

actuellement en fonction légalement autorisé à la représenter, défaillant ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants du CPC) 02 Octobre 2025 Nous, Eric JOLY, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

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