L’HORME STORES enseigne commerciale LA BOUTIQUE DU STORE RCS SAINT ETIENNE numéro 488 426 420 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 04 Juillet 2024 1ère VICE PRESIDENTE

[Adresse 6] [Localité 5] MARITIME CBDM, exerçant sous l’enseigne BIODENT, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 848 824 652, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le

SVV [Localité 3] ENCHERES, immatriculée au RCS d’Evry sous le n° 442815403, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Adrien

MIC INSURANCE COMPANY prise en qualité d’assureur de la SASU BRP, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Armelle BOUTY, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [Y], demeurant

JUGEMENT rendu le mercredi 08 avril 2026 DEMANDEUR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 1], représenté par son syndic la société MODERN’IMM GESTION IMMOBILIERE, exerçant sous l’enseigne

[L] [D], prise en la personne de son représentant légal Prise en son établissement secondaire ERGO FRANCE [Adresse 5] [Localité 10] ayant pour conseils la SELARL GFG AVOCATS, avocats au barreau de PARIS

En accord avec la société COMPAGNIE DE CONSTRUCTION DE LA MANCHE, le solde du prix, d'un montant de 4.690 euros, a été consigné entre les mains de Maître [Y] [E], Notaire à CHERBOURG-EN-COTENTIN.

CARROSSERIE AD MARTIN, immatriculée au RCS D’[Localité 4] sous le n°445 005 846, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée

ASP exerçant sous l’enseigne “[Adresse 1]” immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 497 623 298, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Rep/assistant

MIC INSURANCE COMPANY siège social : 29 Rue de Bassano - 75008 PARIS immatriculée au RCS de Paris sous le n° 885 241 208, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège

se traduisant le plus souvent par un simple changement d'enseigne dans la même activité ou par le relais d'enseignes d'activités différentes à faible notoriété, la seule arrivée d'enseigne nationale étant

, exerçant sous le nom commercial la société AQUILUS Piscines, immatriculée au RCS d’[Localité 3] sous le numéro 805 145 141, dont le siège social est sis [Adresse 6], à [Localité 5] ([Localité 1]), prise

EXPOSE DU LITIGE Madame [A] [D] [G] épouse [U] exerce en tant qu’entrepreneur individuel une activité d’enseignement de pole dance.

Enfin, elle soutient que d’autres clauses du bail nouveau (notamment l’article 19) concernaient aussi la visibilité et la promotion de l’enseigne Le Phare Saint Louis.

PRIZZ INFRASTRUCTURE, S.N.C. VEOLIA EAU D’ILE DE FRANCE, S.A.S. BUREAU SOL CONSULTANTS, S.A. ENEDIS, S.A. GRDF, S.A. ORANGE, S.A. SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE ‘SFR”, S.A.S.

HK AUTOMOBILE ,pour un prix de 9990 euros, réglé par chèque de banque.

société B.E Industrielle ; o Monsieur [U] [V], exerçant sous l'enseigne A.P.

Via Automobile, pour un prix de 18 990 euros toutes taxes comprises.

[T] [Y] exerçant sous l’enseigne DH AUTO. Le véhicule tombait en panne quelques mois plus tard.

AUTOPASSION, exerçant sous l’enseigne commerciale ONLY LAND, pris en la personne de son représentant légal, Chez M.