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1 154 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

65bd3f2246d547e419ff1a39

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

cervical et du rachis lombaire, entraînant une ITT de 10 jours ; qu'il a été en arrêt de travail prolongés jusqu'au mois de janvier 2022, date à laquelle son inaptitude professionnelle a été constatée

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f91ecdc6046d4706d185

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [M] [C] a présenté de nombreuses fractures mineures au niveau du rachis cervical.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255a8d5cd4a87590f4b7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

En l’espèce, elles sont notamment caractérisées par le traumatisme indirect de l’ensemble de l’axe rachidien ayant nécessité le port d’un collier cervical et des séances de rééducation.

Source officielle
TJ

Service des référés

6584915fe41137cbf9fc86ac

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La requérante communique un rapport d’examen réalisé à la demande de son assureur, la société MAAF Assurances, par le Dr [F] [W], mentionnant que Mme [M] a présenté après l’accident des douleurs rachidiennes

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4302fc178212f7c89c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

IRM rachis : image intracanalaire paramédiane gauche pouvant correspondre à une récidive de hernie discale. Latéralité : gauche”.

Source officielle
TJ

Pôle social

698538b6cdc6046d471e3f6d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Elle se prévaut de l’avis médico légal du docteur [N] lequel énonce en conclusion “le 10 novembre 2023 les lésions sont une contusion occipitale et de la globalité du rachis suite à une chute en arrière

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fd896c38de0398b515c4f3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A ce titre, l’employeur verse aux débats un compte rendu de radiographie du rachis dorsal du 13 janvier 2023 qui est conclu en ces termes : “spondylarthrose dorsale modérée, fracture-tassement T11".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d703dac3f1768041261f0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

par une tendinopathie calcifiante et par une arthropathie acromio-claviculaire ; qu’il éprouve des difficultés dans la conduite automobile et le port de charges et présente une raideur au niveau du rachis

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Marie OLMIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6620125df05edb385fb2a318

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Un certificat médical initial établi le 14 avril 2018 par la maison médicale de l’hôpital [6] de [Localité 4] a constaté une « ecchymose joue D + limitation + raideur à tous les mouvements du rachis cervical

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786bd89df5b5c7d10ca6959

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

consultation du 02/09/2022, une lettre de liaison du 10/03/2023, un certificat médical du 2 décembre 2022, une fiche médicale remplie par le médecin du travail le 18/09/2023, le compte rendu d’un scanner du rachis

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6807df41eb5d421e6c598a15

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Suivant certificat médical initial du 9 mai 2015, le docteur [O] constatait : « Sciatique C5 gauche... sur hernie discale L4L5 affection chronique du rachis lombaire provoqué par la manutention manuelle

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad80ddb7789268f14f0

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Madame [G] réalise une IRM du rachis lombaire le 29.01.2018 qui montre un rétrécissement canalaire significatif et rétrécissement des foramens L3L4 d'origine mixte discale inter-apophysaire postérieure

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66197c1f1b7735881a7c2c36

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Décembre 2017 JUGEMENT rendu le 10 Avril 2024 DEMANDERESSE Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Michel PRADEL, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Rachid

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69654e6acdc6046d4710222c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’évaluation expertale a été réalisée en connaissance de l’état antérieur pathologique de la victime (état dégénératif du rachis).

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69cd6fe5cdc6046d47c7caf7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

rachis dans sa globalité.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677d82feb032d83cfd3e833e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Réduction modérée du calibre des foramens » (pièce n°14-2 de l’assurée), - une ordonnance du Dr [N] en date du 3 février 2023 pour des séances de rééducation du rachis cervical, lombaire et des membres

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd5034e85d0474bddb368f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le certificat médical initial du 13 novembre 2023 établi par le Docteur [K] [Z] mentionne une " Le patient a ressenti une vive douleur en regard du rachis dorsal alors qu'il était en train de pousser des

Source officielle
TJ

Pôle social

65b2b270fd6229a4e58a2314

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Madame [Z] [N] soutient que sa pathologie relève des tableaux 97 et 98 des maladies professionnelles traitant des affections chroniques du rachis lombaire – sciatique par hernie discale L4 L5 ou L5 S1

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

671170753ba2cd800a1f3617

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

par Mme [K] [C] (Conjointe) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe LEVAVASSEUR, Magistrat à titre temporaire exerçant les fonctions de Juge des contentieux de la protection Greffier : Rachida

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6711707b3ba2cd800a1f36bd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe LEVAVASSEUR, Magistrat à titre temporaire exerçant les fonctions de Juge des contentieux de la protection Greffier : Rachida

Source officielle

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