Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 479 182 750 dont le siège social est situé [Adresse 4], représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Harmonie

Ils vivaient ensemble depuis 5 ans environ et étaient en parfaite harmonie. ... Avant son départ, je sais que [Z] a organisé sa succession après avoir pris avis auprès de ses conseillers.

principe, s’agissant d’un moyen de défense au fond, il appartient à celui qui se prévaut de l’épuisement du droit d’en rapporter la preuve pour chacun des produits concernés (CJUE, 17 novembre 2022, Harman

sollicitées L'article L. 336-2 du code de la propriété intellectuelle réalise la transposition de l'article 8§3, de la directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001, sur l'harmonisation

Il stipule également « Chaque copropriétaire pourra modifier comme bon lui semble les dispositions intérieures de son local, mais pour la bonne harmonie de l’immeuble il ne devra rien faire qui puisse

En application de la directive 2001/29 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information, qui harmonise la notion d'œuvre conditionnant la

Commanderie 76100 ROUEN représenté par Maître Alexandre MAÂT, avocat au barreau de ROUEN, vestiaire : 111 Monsieur [A] [C] [U] [L] né le 02 Avril 1981 à VALENCIENNES (59300) demeurant 31 rue René Hartmann

SOGESSUR pour voir indemniser son préjudice ainsi que, en qualité de tiers payeurs, la CPAM de la Gironde, la CPAM du PUY DU DOME et la mutuelle HARMONIE MUTUELLE.

teinte unique; - en teinte unique (option retenue par eux) quatre tons y étaient proposés : “Blanc”, “Pierre claire” “Beige ambré” et “Rose chaud pâle”; - ils ont choisi le ton “Pierre claire”, en harmonie

sollicitées L'article L. 336-2 du code de la propriété intellectuelle réalise la transposition de l'article 8§3, de la directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001, sur l'harmonisation

28 avril 2026 et de Kimberley PAQUETE-JUNIOR, greffière, lors du prononcé, ENTRE : Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 1], situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS HARMONIE

fonctionné normalement en 2018, puis à partir de 2019, elle a constaté une désaffection de Monsieur [J] qui ne passait plus que quelques heures à l’agence chaque mois, exerçant de fait son activité au Haillan

Contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS : Monsieur [S] [Y] né le 14 Février 1964 à GRUCHET LE VALASSE (76210) de nationalité Française 16 allée de Moulis 33185 LE HAILLAN

avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant DÉFENDERESSES : Madame [F] [C] née le 03 Décembre 1982 à NANCY de nationalité Française 5 allée René Barthe Reynaud Res Elysea BAT C etg 1 33185 LE HAILLAN

sollicitées L'article L. 336-2 du code de la propriété intellectuelle réalise la transposition de l'article 8§3, de la directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001, sur l'harmonisation

S'agissant du motif PAPILLON, elles indiquent qu'il s'inscrit dans la continuité du langage esthétique propre à la Maison, combinant harmonie des formes, symétrie raffinée et fluidité des courbes, et dont

Il en est de même de ceux qui affectent l'harmonie de l'immeuble et son esthétique, participant de la destination de l’immeuble (ex. : Civ. 3ème, 21 mai 2008, n° 07-12.703).

Les demandes de résolutions présentées à l’assemblée générale du 30 juin 2021 étaient les suivantes : Résolution 13-2 (article 25) : “autorisation changement de vitrage et harmonisation des Velux.

dans la pose des pavés, résultant des dimensions inégales des pavés utilisés, entraînant la confection de joints de largeur irrégulières et inesthétiques, de sorte que le résultat obtenu n’est pas en harmonie

Madame [R] font valoir qu'ils ont exposé un coût de travaux réparatoires de 5 767,68 euros HT en réparation des désordres affectant l'entourage de la cheminée sur la base d'une facture de la SARL HARMONIE