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1 755 résultats pour « Jean-Marc DE MOY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69655ed6cdc6046d47113625

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de la sté MCI et de la sté Entreprise LOPES [J], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-Marc ZANATI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

Source officielle
TJ

Référés

S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

670ec4181c3411ff3458700e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0435 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aac9c3ba90f51dc41a0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

au barreau de PARIS, vestiaire : C1364 DEFENDEURS Monsieur [H] [F], demeurant 4 Avenue Jean Jaurès - 94230 CACHAN et S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6581e82b3ea7c8c1124f2fbc

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

00868 Monsieur [O] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Amel CHEBEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1133 DEMANDEUR C/ Maître [S] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-marc

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac3ad24789c3b8029a4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce délai ne peut excéder trois mois.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686449070bb2f8a66ca66fc8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par acte du 6 mars 2025, signifié selon les modalités de l’article 659 du code de procédure civile, la S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67a67ab09324999a647ab5e1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JMH/LD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assistée de Mme Céline

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bceccdc6046d4790dc41

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

copie exécutoire à Me Jean philippe FOURMEAUX Me Sébastien GUENOT 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Jean philippe FOURMEAUX Me Sébastien GUENOT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d82cdc6046d474d31e4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 25 mars 2025, le requérant a saisi le pôle social du tribunal judiciaire d’Angers.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196ad0ddb77892696302f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Elle a pris possession des lieux le 12 février 2022 et le 12 mars suivant elle déplorait de nombreuses malfaçons non reprises.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6909024974f11989f34d01b8

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Marc Le ...................................................

Source officielle
TJ

Chambre 4

66abdcb69c59f4365004ae3f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, substitué par Me MEURISSE DEFENDERESSE: Madame [F] [E] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante, ni représentée COPIES DÉLIVRÉES LE 03 Juillet 2024 : 1 copie exécutoire à ; - Me Jean-marc

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67f4249e4e0040aa3735feb1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [M] [R] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 7] (MAROC) de nationalité Française domicilié : chez [Adresse 6] Représenté par Me Jean-Gilles APLOGAN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référé président

69655b7ecdc6046d4710fee3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[S] [W] [V] [G] [H], [D] [B] épouse [M] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : Maître Garance LEPHILIBERT de la SARL MENSOLE AVOCATS - 348 Maître Jean-Marc

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6622b0adc91e3bdd7a889b70

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Représentant : Maître Coralie-alexandra GOUTAIL de l’EURL Goutail Avocat, avocats au barreau de Paris, vestiaire : A0201 - Représentant : ATINORD (Mandataire) C/ Madame [S] [I] Représentant : Me Jean-marc

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

67ad04d3cd473a91e3e21bfa

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Defendeur non comparant Madame [U] [O] [Adresse 2] [Localité 6] Défenderesse représentée par Me Guillaume GUILLEVIC, avocat au barreau de NANTES - 348 D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6696c9ab9a603a692914d1a2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [C] [K] Appartement 6 Rez de Chaussée 75 Boulevard Michelet 44300 NANTES non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6696c9ac9a603a692914d1b1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [E] [V] Studio 37 Etage 7 Résidence Les 3 Isles 11-12 Allée Ile Gloriette 44000 NANTES non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

671bf0bc179e3e07532670ed

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Maître Jérémy SIMON, avocats au barreau de NANTES - 271 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [V] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

680bf0cbc64531385b027a71

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline

Source officielle

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