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411 résultats pour « Lerien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd63cdc6046d479e5f44

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Suite à des examens médicaux réalisés chez un autre dentiste, une lésion apicale au niveau de la dent 46 ainsi qu’une résorption des racines mésiales avec destruction quasi complète de l’os inter-radiculaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0c0dcdc6046d475a8e3f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[B], décrire les lésions provoquées par la maladie professionnelle “ténosynovite de [Localité 4] [Localité 5]” et les séquelles directement imputables à celle-ci en excluant celles en lien avec la rhizarthrose

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a997cdc6046d479b991a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [U] [I] a sollicité la prise en charge d’une rechute de sa maladie par un certificat médical du 22 mars 2023 mentionnant une « lésion néoplasique évolutive lobaire supérieure droite », également

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0b8510cdc6046d471fb164

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Madame [O] [G] a été transportée aux urgences, et présentait lors de son admission : - une lésion du ligament croisé antérieur ; - un oedème du plateau tibial externe.

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbe9bcdc6046d473b1052

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

entre les faits dommageables, les lésions initiales et les séquelles invoquées en se prononçant sur : - la réalité des lésions initiales, - la réalité de l’état séquellaire, - l’imputabilité directe et

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65b01284b98137c17478d3a7

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

En outre, le cabinet Lerins a été désigné par l'assemblée générale en qualité d'avocat de sorte que le syndicat des copropriétaires est parfaitement informé de cette désignation et des moyens de défense

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f8e5858823c56e0cb95a

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BNP PARIBAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric ALLEAUME de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 786 Association syndicale libre [Adresse

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d95007cdc6046d47ce9707

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle fait valoir qu'il n'est pas démontré que les lésions postérieures se rattachent à l'accident du travail.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd37f6cdc6046d471eff4a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le docteur [H] a déposé son rapport le 20 mai 2020 et a conclu ainsi que suit : Lésions initiales : fracture des deux os de l’avant-bras ;Déficit fonctionnel temporaire :. total du 9 au 12 décembre 2017

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08ddcdc6046d475a5780

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

/7 au vu de la nature et de l’intensité du traumatisme ainsi que des soins prodigués jusqu’à la date de consolidation ; - consolidation le 4 septembre 2022 : fin des soins actifs, stabilisation des lésions

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7f1cdc6046d4706bc75

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans les suites de l'accident, Mme [W] [I] était transportée au CHU de [Localité 7] où il était objectivées « des lésions encéphaliques œdémato-hémorragique sévères”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bdbcdc6046d475a8ab1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[S] [I], décrire son état de santé, décrire les lésions initiales provoquées par l’accident de travail et les séquelles directement imputables à l’accident, dire s’il existe un lien entre la maladie professionnelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7e0cdc6046d4706bb5a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’expert a procédé à sa mission et aux termes d’un rapport dressé le 20/09/2022, a conclu ainsi que suit  : - blessures subies : 1) Traumatisme crânien avec perte de connaissance, sans lésion cérébrale

Source officielle
TJ

Chambre 04

69de86a6cdc6046d473c3778

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Désincarcérée et transportée au CHRU de [Localité 9], Mme [Q] a présenté les lésions initiales suivantes : - de très nombreuses fractures (fracture ouverte du coude gauche, fracture du processus transverse

Source officielle
TJ

Chambre 3

6a0f7279cdc6046d477e25fd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

les conditions, date d'apparition et importante des douleurs et de la gêne fonctionnelle, ainsi que leurs conséquences sur la vie quotidienne, o Procéder à un examen clinique détaillé en fonction des lésions

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6866e809d33109fd079b5f26

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sursoir à statuer concernant les préjudices économiques et les frais d’aménagement du véhicule et enjoindre Monsieur [P] à produire ses avis d’impositions 2018 à 2020, ses bulletins de retraites de la légion

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634cb9f94e984650cb36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La SCI MEDITERRANEE a mandaté le bureau d’études LEVEN INGENIERIE, qui a établi un audit de l’installation de chauffage en février 2014.

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160cf4cdc6046d470857a0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ce rapport retient l’imputabilité de certaines lésions mandibulaires et rachidiennes à l’accident, tout en écartant l’imputabilité des lésions du genou droit au motif d’un état arthrosique antérieur.

Source officielle
TJ

Chambre 21

6a109b35cdc6046d479a84bb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

que la responsabilité du transporteur puisse être engagée, qu’il n’existe aucune présomption d’accident, que la Cour de cassation juge que la simple concomitance entre le vol et l’apparition de la lésion

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a206e52cdc6046d47fd1a7d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il appartient dès lors à l’employeur, qui conteste cette présomption, d’apporter la preuve que la lésion a une cause totalement étrangère au travail.

Source officielle

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