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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
670423038d5cd4a875908096
7 octobre 2024
7 octobre 2024
A l'appui de leurs demandes subsidiaires, ils exposent avoir traversé d'importantes difficultés financières, constituées par l'arrêt maladie de Monsieur [X] sans maintien de salaire et par le congé parental
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668839df342d338c20d3138c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[H] [I], architecte, aux fins d’être autorisé à faire déposer les canalisations existantes qu’il estime traverser illégalement ses lots n°28 et 29, et de voir condamner in solidum les trois défendeurs
Source officielle2ème chambre 2ème section
669aaeb630bd4f0c3f6b30f5
19 juillet 2024
19 juillet 2024
L’évacuation des eaux usées de la salle de bains du lot acquis par Mme [B] [Z], se fait par une canalisation horizontale qui traverse une large partie de l’appartement, ce qui confirme le constat de l’
Source officielle1ère chambre - Référés
669abbce30bd4f0c3f6cf525
17 juillet 2024
17 juillet 2024
, trouve son origine dans un ouvrage non inclus dans l’assiette de la police dommages ouvrage et leur a fait une offre d’indemnité de 1 430 euros ttc pour le dommage n° 2, infiltration en pied des traverses
Source officielleRéférés civils
66980957b60c111a421b847e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Dans son rapport en date du 17 février 2022, la société HYDROTECH a mis en lumière que les infiltrations d'eau avaient pour origine un défaut d'étanchéité de la traversée de l'évacuation des eaux pluviales
Source officielle4ème Chambre civile
6685a73b1d2b47a9d8ce0791
3 juillet 2024
3 juillet 2024
être notée dans la succession. " Si la société Arenas Finance Participation se fonde sur cette lettre, il convient de souligner que le remboursement est la règle même lorsque la société débitrice traverse
Source officielle1ère Chambre civile
67882eb7c21c0e53e790ed74
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La blessée indique qu’elle a peur de traverser une rue et qu’elle sort en général pas seule. Sa belle-fille précise qu’elle a perdu son dynamisme.
Source officielleRéférés
678ea917bfd75b73b3e406f9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
leur conseil ou eux dûment convoqués et entendre si nécessaire toute personne informée ; - vérifier la réalité des désordres affectant la canalisation d’évacuation d’eaux pluviales et usées qui traverse
Source officielleRéférés
6868259e4965b5d9df31ab0b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les fragilités d’ordre psychique traversées par Madame [Y] [Z], ayant donné lieu à des prises en charge médicales lourdes, y compris sous le régime de l’hospitalisation, outre le caractère pulsionnel du
Source officielleContentieux Général
67857c67aaacbea0fe685694
7 janvier 2025
7 janvier 2025
la société Cosy Home affirme avoir mis en oeuvre un enduit d'imperméabilisation, force est de constater que celui-ci n'est pas efficace puisque de l'eau pénètre dans le vide sanitaire et que l'eau traverse
Source officielleJ.E.X
686eb21d72b5e5e648caf62d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Au surplus, elle soutient financer sur ses deniers personnels la réalisation des travaux en contrariété avec le contrat de contractant général et alors même qu'elle traverse des difficultés financières
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
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1 avril 2025
1 avril 2025
La tranchée importante d’environ 80ml de longueur située au dessus du logement troglodyte de Monsieur [P], réalisée par le GFA [A] et [X] [H] a traversé la couche d’étanchéité superficielle existante constituée
Source officielleChambre des référés
67f6cc27a9d5adc260622e7c
8 avril 2025
8 avril 2025
vidange en plomb est trop petite pour accueillir les évacuations d’un toilette, que la canalisation est très vétuste et date de la construction de l’immeuble et qu’il est préconisé le remplacement de la traversée
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae1cf40727a0043af1c
1 avril 2025
1 avril 2025
véhicule A) de la [Adresse 11] - deux témoins indiquent que le véhicule A circulait à vive allure peu avant le choc et a percuté le véhicule B - une femme qui circulait à vélo sur un passage piéton pour traverser
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
65c3d9cdc432ce7d11a6fde8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
caractère bienveillant de l’article, qui vient effectivement souligner le bonheur actuel du demandeur (« les amoureux ont savouré chaque moment »), il sera relevé qu’il informe le lecteur qu’il a traversé
Source officielle1ère Chambre civile
6a209674cdc6046d47002a41
19 mai 2026
19 mai 2026
intérieurs à réparer, - VMC : tuyaux non-calorifugés provoquant des flaques d’eau dans les combles, - entrées d’air parasites entre la sous-face en mélaminé du caisson volet roulant appliqué contre la traverse
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a4d5033cf481c39a277f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
suppose le percement du mur pignon de l'immeuble, ce qui est confirmé par l'architecte qui expose que « le local acquis (Lot n°20) étant en dehors de l'emprise de l'immeuble, il sera nécessaire de traverser
Source officielle1re chambre civile
695d67c875782d5f06009a8a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
- Sur le désordre n°9 relatif à la traverse basse de l’ouvrant de gauche en chambre 1 L’expert constate un impact légèrement apparent sur la traverse basse de l’ouvrant de gauche de la chambre 1.
Source officielle1ère Chambre
697c6c3dcdc6046d473a8253
6 janvier 2026
6 janvier 2026
oeuvre, mentionnant que “le maître d’oeuvre avait correctement décrit la structure sur son plan et le devis du gros oeuvre devait ventiler dans la cave au dessus du plancher ; au lieu de cela, la traversée
Source officielleChambre Civile
697e8954cdc6046d4776a47e
2 janvier 2026
2 janvier 2026
SOGERIM dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Vincent TREQUATTRINI de la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI ET ASSOCIES, avocat au barreau d’ANNECY, plaidant S.A.R.L.
Source officiellePage 19 sur 27