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75 résultats pour « Arnaud BLANC Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

677ecfe1b01eea4cf01a420a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Une photographie d'un mur blanc manifestement impacté par un dégât des eaux est annexé au rapport de la société KMC.

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083d0189f19e8c50fbf538

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

METZ, vestiaire : B410 DÉFENDERESSE : S.A. [7], en sa qualité d’assureur de Monsieur [G] [D], en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Blanche

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a0f78b1cdc6046d477ea932

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : C 300, et par Maître Olivier GSELL, avocat plaidant au

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TJ

Référés

675a12c63bace64ddb46b852

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Portalis DBX4-W-B7I-S4ZD MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00932 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S4ZD NAC: 72C FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI AVOCATS ASSOCIES à Me Arnaud

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

694c3eec75782d5f0680a0bf

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

N° RG 24/00166 - N° Portalis DBXA-W-B7I-FYCT Minute 24/ DU 02 OCTOBRE 2024 le - Copies exécutoires délivrées à : Me Benoit SOULET Me Yao armand TANOH - Copies Certifiées conformes

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e57aaacbea0fe6826c1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DBWH-W-B7H-GH5N Décision n° Notifié le à - [B] [U] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

Chambre 02

6793e5c5dc35c03afb70cef5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DES BOIS BLANCS [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES: S.A.S.

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TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f5bfd75b73b3e3f24e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ROC CONSTRUCTION ZA des blancs fossés, 19 rue des blancs fossés 51370 ORMES représentée par Maître Jacques MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0546

Source officielle
TJ

PPP SURENDETTEMENT ET RP

6a17556dcdc6046d4727a155

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de Me Claude POLETTE, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Lylia NOURANI, avocat au barreau de DIJON ET : DEFENDEUR(S) : Madame [F] [R], née le 27 Juin 1996 à CHENOVE (21300) 42 rue Louis Blanc

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TJ

Service des référés

662bf144e266e89ef1189dd7

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 26 avril 2024 par Caroline FAYAT, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd7172da17169e92e93

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

AKKOR INTERNATIONAL C/ Société [T] [C] [X] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Arnaud BAYLE Me Alberto CORDUAS Me Nicolas WEISSENBACHER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE

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TJ

Service des référés

65aacc850c777d3ec8eb6398

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 janvier 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

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TJ

CH1 Contentieux Général

691715b3e097417ee1bff12c

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

N° RG 23/03409 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H6C7 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 13/11/2025 à : - Me Jean-Renaud EUDES, - Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS TRIBUNAL

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TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c1e4cdc6046d479d780b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

sa qualité d’assureur RCD et RCP de la société C2F, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal (appelée en intervention forcée) représentée par Maître Blanche

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98a86cdc6046d47d3120f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, ès-qualités d’assureur de la société DS BATIMENT, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Blanche SZTUREMSKI de

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TJ

Chambre 7

686c40c9dd7001754d625eda

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PARIS 08, non comparant SUEZ EAU FRANCE CHEZ SOGEDI Service surendettement - 55 Allée des Fruitiers BP 70065 - 44690 LA HAIE FOUASSIERE, non comparant TOTALENERGIES Pôle Solidarité - 2 B, Rue Louis Armand

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194cd6d34da2cbdcdf936

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, demeurant [Adresse 4], avocats au barreau de METZ, vestiaire : C 300 Madame [L] [G] épouse [D], demeurant [Adresse 13] représentée

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TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95702cdc6046d47cf186e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MY MONEY BANK( la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC) C/ [H] [Z], représenté par la SELAS GOBERT & ASSOCIES, la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT , [W] [U] épouse [Z], représentée par la SELAS GOBERT & ASSOCIES

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TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67536aa16456959dfb7146da

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES "[Adresse 5]" GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : la SELARL BEMA & ASSOCIES CCC DÉLIVRÉES LE : A : la SELARL BEMA & ASSOCIES la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS

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TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed35d33109fd079b6dce

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BPCE ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD

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