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176 résultats pour « Arnaud LEFAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e59aaacbea0fe6826e8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Dossier : N° RG 21/00562 - N° Portalis DBWH-W-B7F-F3N6 Décision n° Notifié le à - Société [Adresse 12], - [9] 01 Copie le à - SCP PATRICK GONTARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

PPP SURENDETTEMENT ET RP

67f0413202fc178212f84e40

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

X] née le 14 Septembre 1965 à [Localité 15] [Adresse 3] [Localité 6] Comparant en personne ET : DEFENDEUR(S) : Société [14] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par SCP MAUSSION substituée par Me LEMAIRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f4b1296b51ba2b47b41

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Portalis DBWH-W-B7F-FX2S Décision n° Notifié le à - Société [4] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Copie le à - SELARL [5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec460a0f6350336354914

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Jugement rédigé par Madame Jennifer KERMARREC, ENTRE : DEMANDEURS : Madame [B] [D] épouse [V] [Adresse 7] [Localité 14] représentée par Me Arnaud BOIS, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant

Source officielle
TJ

Service des référés

6712a70ad207776a5908202d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RÉFÉRÉ rendue le 15 octobre 2024 par Béatrice FOUCHARD-TESSIER, Première Vice-Présidente Adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefb6976f1c644e78384

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2024 par [K] [R], Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d60965c52714c33ca5b8b6

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

DBWH-W-B7G-F662 Décision n° Notifié le à - [G] [Z] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le: à - Me Marie-Christine REMINIAC COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

Référés

Société QUODAMc/Société AGENCEMENT GENERAL NEGOCIATION CONSTRUCTIONS

66981d42b60c111a421efb57

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Néanmoins, la lecture de l’assignation ne permet pas d’identifier les désordres en question.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea91dbfd75b73b3e40789

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

° Portalis DBWH-W-B7F-FUD4 Décision n° Notifié le à - [P] [I] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me [Localité 12] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea920bfd75b73b3e407dd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Portalis DBWH-W-B7F-FUWE Décision n° Notifié le à - [N] [R] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me [Localité 12] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feabc17a459da3dcdec1c9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par ailleurs, il apparaît à la lecture du certificat médical du 31 juillet 2019 que des soins en lien avec son accident du travail ont été prescrits à Monsieur [L] [A].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f4b1296b51ba2b47b4a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DBWH-W-B7E-FPSZ Décision n° Notifié le à - S.A.S. [2] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU [Localité 3] Copie le à - Me Anne-Sophie DISPANS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a03a9fea2f9efae42e2450

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DE RÉFÉRÉ DU 11 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00055 ---------------- Nous, Madame Mallorie PICHON, Vice-présidente, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assistée de Monsieur Tuatahi LEMAIRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d9683bcdc6046d47d06dc9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

JUDICIAIRE DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 10 Avril 2026 N° RG 23/00379 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MIGN Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Arnaud

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66fc3c5a2416523b99596b14

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DOSSIER : N° RG 24/01164 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4OPA MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 1er octobre 2024 à Me PELIT-JUMEL Copie certifiée conforme délivrée le 1er octobre 2024 à Me ROSSI-ARNAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718d3ea43407b9125571

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 8] [Localité 4] Rep/assistant : Me François BATTLE, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : D301 DEFENDEUR : Monsieur [T] [V] [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Me Arnaud

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6866e44bd33109fd079b55ca

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[V] Immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le numéro 490 091 295 [Adresse 12] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Laetitia EUDELLE substituée à l’audience par Maître Arnaud LETICHE de la SELARL L.E.A.D

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

6633da4ec0d3e3fe99d17ba9

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Kévin BOUTHIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE Madame [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Arnaud MARGUET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d6096dc52714c33ca5ba2c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

. [8] - SELARL MJ SYNERGIE - CPAM 01 - S.A. [9] Copie le: à - SELARL SOCIETE D’AVOCATS VICARI LE GOFF - SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a1c52714c33ca5bce6

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

RHONE ALPES - Monsieur [L] [E] Copie le: à - SELARL ACO AVOCATS - SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Formule exécutoire délivrée le à - URSSAF RHONE ALPES COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle

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