[T] [J] née le 17 août 1988 à [Localité 3] ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de Vannes Vu la décision du directeur de l’établissement de Santé Mentale de [Localité 4] en date

PROTECT Expédition délivrée à Me Anne MANCEL à Me Fabrice BARBARO à Me Alexandre MAGAUD à Me Benjamin DERSY à MUTUELLE DES ARCHITECTECTES FRANÇAIS (MAF) à Me Alain DE ANGELIS à S.A.R.L

2026, Nous, Madame Béatrice DENARNAUD, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Madame Marine GUILLOU, Greffier, En présence de [W] [N], interprète en Bambara

N° RG 21/09579 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WCXT Minute n° 24/0 AFFAIRE : [P] [U] [M] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Barbara DUFRAISSE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE

Grosse délivrée à Me Fabrice BARBARO Expédition délivrée à AXA FRANCE IARD EXPERTISE le A la requête de : M.

ALLIANZ IARD Copies délivrées le : DEMANDEURS Monsieur [B] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Barbara PIERANTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R028 Madame [K] [Y

AFFAIRE : [Z] [V] C/ [Q] [R] [H] épouse [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PERIGUEUX JUGEMENT PRONONCE LE 22 Mai 2026 Publiquement par Camille CAMPA, Juge, juge aux affaires familiales assistée de Barbara

SCI [E], [E] [J] c/ [L] [M] [B] [S], [B] [X] [S] Copie exécutoire délivrée à Me Guillaume GUERRA Copie certifiée conforme délivrée à Me Fabrice BARBARO le L’AN DEUX MIL VINGT SIX

VALENCE CH3 divorces-contentieux JUGEMENT du 13 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/01696 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IEVO AFFAIRE : [K] / [N] Copie exécutoire le 13 Janvier 2025 à Me Barbara

S’TL HOME, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 4] représentée par Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me MAIEUL LE GOUZ DE SAINT SEINE, avocat au

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 10 Octobre 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01918 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IS6R AFFAIRE : [P] / [O] MINUTE : Copie exécutoire : Me Barbara

N° RG 25/00652 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ILHW N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 30/10/2025 à : - Me Barbara BERGOUNIOUX, - la SELAS CABINET CHAMPAUZAC, - la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT

CHANTIER NAVAL, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jean-michel OLLIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [S] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Barbara

[V] [A], décédé le 12 novembre 2023 né le 13 septembre 1966 à LES SALLES DU GARDON (30) de nationalité française demeurant 22 Rue du Clos du Levant - 66380 PIA représenté par Maître Barbara Silvia GEELHAAR

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 02 Avril 2025 DOSSIER : N° RG 24/02883 - N° Portalis DBXS-W-B7I-II24 AFFAIRE : [Y] / [W] Copie exécutoire délivrée le : - Me Barbara BERGOUNIOUX

JUDICIAIRE DE [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] ☎ : [XXXXXXXX02] N° RG 24/00610 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JNKZ NAC : 56C 0A JUGEMENT Du : 14 Janvier 2025 Madame [F] [B], représentée par Me Barbara

Localité 7]) DÉFENDEUR : Monsieur [J] [X] né le [Date naissance 5] 1987 à [Localité 9] (94) de nationalité Française domicilié : chez Monsieur et Madame [X] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Barbara

[O] [L] [Adresse 6] [Localité 3] [Localité 3] ITALIE représenté par Maître Alexia CASTROVINCI de la SELARL MAITRE BARBARO ET ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Mme [J] [M] épouse [L

MONTPELLIER représentée par Mme [N] [R] (Agent audiencier) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Isabelle CHUILON Assesseurs : Nadine RICHARD Gérard BARBAUD

La SAS Cinefrance est productrice du film de [B] [P] sorti en septembre 2021 intitulé Barbaque.