CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
66335bb5c0d3e3fe99cae599
18 avril 2024
réalisation effective les travaux suivants : - Percement de la paroi béton et rebouchage, - Modification du réseau d’évacuation (descente commune), - Mise à disposition d’une attente et pose d’un bouchon
Ctx Gen JCP
67d09bbdc33be7966c9a8112
8 janvier 2025
recommandé du 25 mai 2023 concernant: les différences de hauteurs de l'escalier béton,un trou à reboucher à côté d'une platine plomberie,la liaison équipotentielle derrière une plinthe,la pose d'un bouchon
Chambre des référés
6700426dc34eb4cc857b7c5a
3 octobre 2024
contractuelles et celles relatives au présent litige,Vérifier la réalité des désordres allégués par Monsieur [J] [G] relativement aux fuites au niveau du réseau d’aspiration de la piscine et le colmatage par bouchons
Ch 10 REFERES
686843dc4965b5d9df3279de
3 juillet 2025
De plus, il est fait état de la présence d'un bouchon " permettant de détourner l'eau du ruisseau " et que " ce bouchon a été récemment retiré " et qu' " il a été cassé et entreposé sur le bord de la route
Pôle social
66335befc0d3e3fe99cae799
24 avril 2024
Protections auditives : des bouchons moulés d'atténuation du bruit de 15dB sont déployés par l'Infralog Travaux Île-de-France depuis 2015.
3ème Chbre Cab A2
68e0158874e929a9d8fa45ab
[K] a coupé l’alimentation situé en amont des bouchon en attente.
JCP TANCREDE
6866e576d33109fd079b58b8
1 juillet 2025
état d’usage, murs présentant des trous de cheville et des défauts de peinture, interrupteurs présentant des traces de peinture, joints jaunis, sol en PVC présentant des traces et défauts de collage, bouchon
J.L.D. HSC
6696b4919a603a69290fd030
16 juillet 2024
comportement, des gestes parasites, une désorganisation de la pensée, des hallucinations acoustico-verbales, l’intéressé évoquant « un brouhaha hallucinatoire », raisons pour laquelle il portait des bouchons
Chambre des Référés
663924a7d94801f110a59eca
2 mai 2024
Il a fait valoir que suite aux travaux de rénovation de la salle de bain, il avait constaté un défaut du bouchon d’évacuation de la baignoire, un problème d’humidité persistant, un problème d’infiltration
68681e5b4965b5d9df316c35
Il rappelle que celle-ci souligne que l’obstruction massive du réseau d’eaux usées provient d’un bouchon solde, vraisemblablement constitué de résidus graisseux figés. Il en déduit ainsi que M.
Ch4.3 JCP
68ae235aaf40da9b7b17757c
Par mail du 3 décembre 2024, l’agence immobilière leur a proposé de quitter la maison sans préavis et le lendemain, a proposé de mandater un spécialiste en vue du remplacement d’un bouchon de la cuve.
CH5 - JCP
67d3607fbc3ec610466a737c
9 janvier 2025
réparations locatives se décomposant comme suit : 98 euros pour le nettoyage de la bouche de VMC de la cuisine, du siphon de la cuisine et de la porte de la cuisine,299 euros pour le remplacement du bouchon
Chambre 10 cab 10 H
670818ab89f19e8c50f897c2
7 octobre 2024
A Absence de bouchon du tube de la main courante Extérieurs Dallage - Nord proche bât.
Référés
6866d41dd33109fd079b1049
Moins de deux mois plus tard, dès le 12 mars 2024, ce même véhicule est tombé en panne, la défaillance du moteur étant due à un bouchon dans la pompe à huile.
CTX PROTECTION SOCIALE
6792b066304ff28fe37e647b
13 janvier 2025
[N] indique : - être gênée pour se lever, se laver (son mari l’aide pour le dos), se vêtir ; - ne plus pouvoir faire de vélo, ni aller dans les parcs d’attractions ; - ne pas pouvoir dévisser les bouchons
PPP Contentieux général
6801431870f05fda0a95525d
8 avril 2025
apparaissent pas comme devoir faire l’objet de réparations à la charge de la locataire au regard du constat d’huissier : bonde évier, plaques de cuisson et hotte aspirante -mentionnées comme fonctionnant, bouchon
Service des référés
6a0f70adcdc6046d477e025a
21 mai 2026
avis technique du 02 février 2026, l'expert amiable estime qu'il est indispensable de faire réaliser une recherche de fuite sur l'ensemble du réseau avec caméra endoscope pour définir la nature du bouchon
PPEP Civil
69deb487cdc6046d473f9739
7 avril 2026
bois manquante dans la cuisine, - une applique manquante dans la salle de bain, - une porte intérieure bois dégradée dans la salle de bains, - une baignoire avec acier émaillé avec un impact, - les bouchons
TPRX
69d54d6dcdc6046d476fe157
2 avril 2026
de la comparaison des états des lieux d’entrée et de sortie que : - la plinthe de la porte d’entrée est manquante - les vitres intérieures et extérieures des toilettes n’ont pas été nettoyées - le bouchon
CIVIL TP SAINT DENIS
661ffaecf05edb385fb07074
15 avril 2024
défraîchie au plafond et jaunie sur la porte, volet roulant endommagé, placards chancelants - salle de bains : peinture défraîchie au plafond et jaunie sur la porte, moisissure du joint de la baignoire, bouchon
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