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133 résultats pour « Bobichon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 04

66335bb5c0d3e3fe99cae599

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

réalisation effective les travaux suivants : - Percement de la paroi béton et rebouchage, - Modification du réseau d’évacuation (descente commune), - Mise à disposition d’une attente et pose d’un bouchon

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

67d09bbdc33be7966c9a8112

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

recommandé du 25 mai 2023 concernant: les différences de hauteurs de l'escalier béton,un trou à reboucher à côté d'une platine plomberie,la liaison équipotentielle derrière une plinthe,la pose d'un bouchon

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c5a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

contractuelles et celles relatives au présent litige,Vérifier la réalité des désordres allégués par Monsieur [J] [G] relativement aux fuites au niveau du réseau d’aspiration de la piscine et le colmatage par bouchons

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

686843dc4965b5d9df3279de

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De plus, il est fait état de la présence d'un bouchon " permettant de détourner l'eau du ruisseau " et que " ce bouchon a été récemment retiré " et qu' " il a été cassé et entreposé sur le bord de la route

Source officielle
TJ

Pôle social

66335befc0d3e3fe99cae799

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Protections auditives : des bouchons moulés d'atténuation du bruit de 15dB sont déployés par l'Infralog Travaux Île-de-France depuis 2015.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158874e929a9d8fa45ab

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] a coupé l’alimentation situé en amont des bouchon en attente.

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e576d33109fd079b58b8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

état d’usage, murs présentant des trous de cheville et des défauts de peinture, interrupteurs présentant des traces de peinture, joints jaunis, sol en PVC présentant des traces et défauts de collage, bouchon

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4919a603a69290fd030

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

comportement, des gestes parasites, une désorganisation de la pensée, des hallucinations acoustico-verbales, l’intéressé évoquant « un brouhaha hallucinatoire », raisons pour laquelle il portait des bouchons

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a7d94801f110a59eca

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Il a fait valoir que suite aux travaux de rénovation de la salle de bain, il avait constaté un défaut du bouchon d’évacuation de la baignoire, un problème d’humidité persistant, un problème d’infiltration

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68681e5b4965b5d9df316c35

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il rappelle que celle-ci souligne que l’obstruction massive du réseau d’eaux usées provient d’un bouchon solde, vraisemblablement constitué de résidus graisseux figés. Il en déduit ainsi que M.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235aaf40da9b7b17757c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par mail du 3 décembre 2024, l’agence immobilière leur a proposé de quitter la maison sans préavis et le lendemain, a proposé de mandater un spécialiste en vue du remplacement d’un bouchon de la cuve.

Source officielle
TJ

CH5 - JCP

67d3607fbc3ec610466a737c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

réparations locatives se décomposant comme suit : 98 euros pour le nettoyage de la bouche de VMC de la cuisine, du siphon de la cuisine et de la porte de la cuisine,299 euros pour le remplacement du bouchon

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

670818ab89f19e8c50f897c2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

A Absence de bouchon du tube de la main courante Extérieurs Dallage - Nord proche bât.

Source officielle
TJ

Référés

6866d41dd33109fd079b1049

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Moins de deux mois plus tard, dès le 12 mars 2024, ce même véhicule est tombé en panne, la défaillance du moteur étant due à un bouchon dans la pompe à huile.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b066304ff28fe37e647b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[N] indique : - être gênée pour se lever, se laver (son mari l’aide pour le dos), se vêtir ; - ne plus pouvoir faire de vélo, ni aller dans les parcs d’attractions ; - ne pas pouvoir dévisser les bouchons

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6801431870f05fda0a95525d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

apparaissent pas comme devoir faire l’objet de réparations à la charge de la locataire au regard du constat d’huissier : bonde évier, plaques de cuisson et hotte aspirante -mentionnées comme fonctionnant, bouchon

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f70adcdc6046d477e025a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

avis technique du 02 février 2026, l'expert amiable estime qu'il est indispensable de faire réaliser une recherche de fuite sur l'ensemble du réseau avec caméra endoscope pour définir la nature du bouchon

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69deb487cdc6046d473f9739

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

bois manquante dans la cuisine, - une applique manquante dans la salle de bain, - une porte intérieure bois dégradée dans la salle de bains, - une baignoire avec acier émaillé avec un impact, - les bouchons

Source officielle
TJ

TPRX

69d54d6dcdc6046d476fe157

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de la comparaison des états des lieux d’entrée et de sortie que : - la plinthe de la porte d’entrée est manquante - les vitres intérieures et extérieures des toilettes n’ont pas été nettoyées - le bouchon

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

661ffaecf05edb385fb07074

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

défraîchie au plafond et jaunie sur la porte, volet roulant endommagé, placards chancelants - salle de bains : peinture défraîchie au plafond et jaunie sur la porte, moisissure du joint de la baignoire, bouchon

Source officielle

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