TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Doris BREIT juge des libertes et de la detention N° RG 24/02277 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-K6BY ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION 4ème SAISINE : 15 JOURS

BREIZH GRANITS INTERNATIONAL [Adresse 8] [Localité 2] défaillant Copies délivrées le : - Maître DAUCHEL #W009 (ccc) - Maître PIERRE #A259 (ccc) - Maître CLAISSE #P500 (ccc) - Médiateur (ccc) Décision

SOCIALE ET AIDE SOCIALE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT prononcée le 07 Avril 2025 N° RG 22/00902 - N° Portalis DB3R-W-B7G-XSRF N° Minute : 25/00549 AFFAIRE : S.A. [14] ayant pour avocat Me Guillaume BREDON

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Doris BREIT juge des libertes et de la detention N° RG 24/02280 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-K6CD ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION 1ère SAISINE : 26 JOURS Le

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Doris BREIT juge des libertes et de la detention N° RG 24/02292 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-K6FR ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION 4ème SAISINE : 15 JOURS

COUR D’APPEL DE [Localité 9] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ SERVICE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DETENTION ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Doris BREIT

352J-W-B7G-CXWT7 N° MINUTE : 06/08 Requête du : 18 Août 2022 JUGEMENT rendu le 23 Janvier 2024 DEMANDERESSE S.A.S. [4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Guillaume BREDON

Depuis 2020 il est le coureur leader de l’équipe ARKEA SAMSIC, ayant intégré la première division de l'UCI en 2023, équipe exploitée par la société PRO CYCLING BREIZH.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/00366 - N° Portalis DB2H-W-B7I-2FKH Notifiée le : Expédition à : la SELAS BREMENS AVOCATS - 805 la SELARL

_________________________ DOSSIER N° RG 23/00087 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UARY MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée à Me Brédon

COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ SERVICE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DETENTION ORDONNANCE DU 09 Janvier 2025 HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Doris BREIT

COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ SERVICE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DETENTION ORDONNANCE DU 09 Janvier 2025 HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Doris BREIT

00022 COUR D’APPEL DE METZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ SERVICE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DETENTION ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Doris BREIT

00022 COUR D’APPEL DE METZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ SERVICE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DETENTION ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Doris BREIT

voisinage, la société SFHE a, par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 19 février 2025 mis en demeure Monsieur [Z] [D] d’avoir à faire cesser les troubles du voisinage résultant des bruits

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions délivrées aux parties par LS le : 1 Expédition délivrée à Me Guillaume BREDON par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 22/02329 N° Portalis

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Doris BREIT service du juge des libertes et de la detention N° RG 25/00002 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LDDR ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION 1ère SAISINE :

00019 COUR D’APPEL DE METZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ SERVICE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DETENTION ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE Devant nous, Madame Doris BREIT