CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 638 résultats pour « Chane-Kane »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Jex

686c0db0dd7001754d61afcb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

NYU KANI [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Patrick FEROT, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.C.I.

Source officielle

Page 2 sur 782

← PrécédentSuivant →
TJ

1ère Chambre

66a27f118b0ee72dc05ff92a

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[S] [H] [Adresse 5] [Localité 6] ni comparant, ni représenté, ayant pour avocat Me Louis LAI-KANE-CHEONG, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION *************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION

Source officielle
TJ

Référés expertises

669ff12bd9953d09165acdd0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

KASE ARCHITECTURE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE La société MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 3] [Localité 7] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS

Source officielle
TJ

J.E.X

6622b42dc91e3bdd7a88c1d2

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

de bail ; - ordonné l'expulsion de la SARL KAN et de tous occupants de son chef au-delà du délai susmentionné et au besoin avec le concours de la force publique ; - condamné la SARL KAN à payer à [U] et

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a0cb984cdc6046d473ab5c8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CHATS PERCHÉS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Merabi MURGULIA de la SELARL KHIASMA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS plaidant Monsieur [F] [E], né le [Date naissance

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

658096ed3ea7c8c1120de2c2

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il a en outre présenté un deuxième jugement supplétif de naissance, portant le numéro 8005, rendu le 17 octobre 2012 par le tribunal civil de Kayes, mentionnant que [F] [I], fils de [D] [I] et de [C] [

Source officielle
TJ

REFERES

69d58124cdc6046d4773c870

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance de référé du 19 novembre 2024 (n°RG 24/20331), modifiée par ordonnance de changement d'expert du 31 mars 2025, à laquelle il est renvoyé pour exposé du litige et de la

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096e53ea7c8c1120dd342

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

SUTHER KANE FILMS [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Julie DEJARDIN de l’AARPI DAM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0391 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea7d68cdc6046d474d2fd1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La pose a été effectuée sur une chape ciment par collage des carreaux.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0f6022cdc6046d477cae6b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

pour mise à disposition au greffe ; FAITS, PROCÉDURE – PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Monsieur [W] [U] a confié à la Sarl [A] [C] maçonnerie des travaux de construction d’un abri piscine et d’une chappe

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

669aaebd30bd4f0c3f6b31f4

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

par Maître Thierry LAUTIER de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R255 DEFENDERESSES Société K-FEE SYSTEM GMBH [Adresse 4] [Localité 2] (ALLEMAGNE) Société KRÜGER KAFFEE

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

686846ac4965b5d9df32806c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vu les avis donnés à Monsieur [H] [T], à la PREFECTURE DU CALVADOS, au Procureur de la République, à Maître KANTE Mahamadou, avocat de permanence.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc39af

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Les demandeurs exposent qu’ils ont acheté leur véhicule MINI COUNTRY MAN le 18 mai 2022 à la SARL [Localité 4] OCCASION ; que le véhicule a eu besoin d’une révision avec le remplacement de la chaîne de

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93e18de0ebe408dab3fa4

T. Judiciaire

23 juillet 2025

23 juillet 2025

de domicile à la juridiction puisque l'audience à eu lieu le 16.01.2024 soit plusieurs mois après le changement d'adresse.

Source officielle
TJ

Pôle social

69ea6460cdc6046d474b6d0e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En décembre 2022, la société [2] a informé la CAF du Nord d'un changement de son relevé d'identité bancaire.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

669aaeb230bd4f0c3f6b3041

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

par Maître Thierry LAUTIER de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R255 DEFENDERESSES Société K-FEE SYSTEM GMBH [Adresse 4] [Localité 2] (ALLEMAGNE) Société KRÜGER KAFFEE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a206e5ccdc6046d47fd1b41

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

sols coulés en résine et le DTU 54.1 s’agissant des chapes supports de la finition.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd0bcdc6046d479e582a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il demande à sa responsabilité quant à cette perte de chance soit partagée à 50% avec le Docteur [M] qui n’a pas prescrit de traitement anticoagulant en post opératoire immédiat.

Source officielle
TJ

JEX cab 6

6a0e041bcdc6046d4759fec5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[V] [W] a assigné la Fédération départementale de la chasse et de la protection du milieu aquatique d’Eure et Loir devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Paris en contestation de cette

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

697bd9a1cdc6046d472c9ce8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

note d’audience de ce jour, COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [X] [G] [N] [O] né le 27 Février 1985 à [Localité 2] (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) de nationalité Congolaise Assisté de Me Mahamadou KANTE

Source officielle