CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

811 résultats pour « Chanel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 1ère section

65809c863ea7c8c112101330

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[F] [S] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Emilie CHANDLER - #E0159 représentée par Me Emilie CHANDLER - #E0159 représenté par Me Emilie CHANDLER - #E0159 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

JAF

6a0f49f8cdc6046d477b1072

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Floriane SIGNORET, DEMANDEUR : Madame [Z] [C] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Béatrice BONNET CHANEL

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

68e7a4fc033cf481c39a342a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DIMENSIO se désiste de l’instance et de l’action engagées L’établissement public à caractère administratif CHANCELLERIE DES UNIVERSITÉS DE [Localité 5] n’ayant pas présenté de fin de non-recevoir ni conclu

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

67044c038d5cd4a8759a5467

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE REQUERANT : Monsieur [U] [F] né le 05 Juillet 1953 à TOUL (MEURTHE- ET- MOSELLE) de nationalité Française 1 Chemin du Rousselot 54112 VANNES LE CHATEL

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfcdb01eea4cf01a3f28

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDEUR L’Etablissement public la Chancellerie des Universités de [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Cécile ATTAL, avocat au barreau de PARIS - #C0338 DEFENDERESSE La S.A.S

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65aebea354a01215df773bf6

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/01170 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WP5Q Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Colette CHAZELLE de la SCP CHAZELLE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e88b8e3ea43407b9fbbf6c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Au soutien de ses prétentions, la requérante a exposé avoir confié à la SAS AUTOLAVLINGE le 16 novembre 2024 un sac à main de marque Chanel de couleur orange aux fins de procéder à un nettoyage ; que le

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5d5b89538338ecde905

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Me Ghislaine CHAUVET LECA Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06004 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2MYH N° MINUTE : 4 JUGEMENT rendu le mardi 23 avril 2024 DEMANDERESSE LA CHANCELLERIE

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

66352921e4b5292aaa65f834

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

d’un seul niveau accolée au bâtiment principal d’environ 17 m2 et dénommé « Chapelle ».

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

6696c9a79a603a692914d0df

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentée par Madame [Z] [I] D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [J] [Y], [B] [M] 6A rue de la Maigrière 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE non comparant Monsieur [R] [E], [F] [V] 6A rue de la Maigrière

Source officielle
TJ

Référés

688d35ecafe88dc815de641c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par suite, il sera partiellement fait droit à sa demande en condamnant la SCEA BEARD LA CHAPELLE à lui payer la somme de 500 euros sur ce fondement.

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00b61cdc6046d47053082

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Adresse 1], domiciliée : chez SOCIETE LYMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Colette CHAZELLE de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a191fd0ddb77892695c3f4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[U] [F] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Emilie CHANDLER de - #E0159, Me Emilie CHANDLER - #E0159 DEFENDERESSES S.A. SOCIETE GENERALE Prise en la personne de son représentant légal. S.A.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3d9eac432ce7d11a700f0

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[N] [M] Mme [G] [T] [M] née [Y] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Emilie CHANDLER - #E0159 représentée par Me Emilie CHANDLER - #E0159 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

659eef036976f1c644e78537

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SUR CE : Il y a lieu de déclarer recevable d'intervention volontaire de la Chancellerie des Universités de [Localité 46].

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e27fcacdc6046d479c5540

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DAS RAVALEMENT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Patrick CHADEL de la SELARL MOREL CHADEL [Localité 2] - #P0105

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65c3d9b1c432ce7d11a6f927

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[P] [Y] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Emilie CHANDLER - #E0159 représenté par Me Emilie CHANDLER - #E0159 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65c3d9b5c432ce7d11a6fa6f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[N] [O] Association ASSOCIATION ADC FRANCE Representée par [P] [B] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Emilie CHANDLER - #E0159 représentée par Me Emilie CHANDLER - #E0159 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65c3d9c7c432ce7d11a6fd3d

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[H] [U] Association ASSOCIATION ADC FRANCE Representée par [B] [G] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Emilie CHANDLER - #E0159 représentée par Me Emilie CHANDLER - #E0159 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65c3d9cac432ce7d11a6fda0

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

1ère section N° RG 23/01557 - N° Portalis 352J-W-B7H-CY7VZ DEMANDERESSES Mme [V] [X] Association ASSOCIATION ADC FRANCE Representée par [D] [N] AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Emilie CHANDLER

Source officielle

Page 2 sur 41

← PrécédentSuivant →