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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/5/1 chambre du conseil
69d6ad35cdc6046d478facf5
8 avril 2026
PEREGO, Vice - Présidente Céline GARNIER, Vice - Présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Etienne DE SURVILLIERS, à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIÈRE Vanessa LE CORGUILLÉ
69d6ab8acdc6046d478f9139
PEREGO, vice-Présidente Céline GARNIER, vice-Présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIÈRE Vanessa LE CORGUILLE
1ère Chambre Cab1
65b1631cb9f94e984650c47c
11 janvier 2024
Une infiltration réalisée le 4 décembre 2018 n'ayant pas donné de résultat, le docteur [T] a proposé une thermo-coagulation, refusée par monsieur [Z], puis a réalisé le 18 juillet 2019 la pose d'une prothèse
19eme contentieux médical
6705780f1296b51ba2b273d0
7 octobre 2024
La réalisation de l’acte a permis de découvrir un polype festonné pour lequel il était recommandé en 2014 de procéder par résection avec étude histologique plutôt qu’une « coagulation à l’anse » comme
686c1141dd7001754d61be1d
7 juillet 2025
conclu qu’il s’agissait d’un accident non fautif et plus précisément que : Mme [J] a présenté une hémorragie de la délivrance par atonie utérine sur un enfant macrosome (4o5og) avec troubles de la coagulation
3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc311
11 juillet 2024
Le bilan biologique montrait une coagulation normale et une hémoglobine à 14g/L. Le 7 février 2018, Madame [H] était admise au bloc opératoire à 8h.
POLE CIVIL - Fil 6
6a10cd0bcdc6046d479e582a
22 mai 2026
article L.1142-1 du code de la santé publique, Madame [F] se fonde sur les conclusions de l’expert judiciaire pour considérer que l’absence de prévention par compression veineuse élastique et/ou anti coagulation
660eeeedfbb79e8fd3d32563
4 avril 2024
Le compte rendu d'hospitalisation indique que monsieur [L] [H] est décédé d'un choc hémorragique dû à une coagulation excessive, probablement due au choc et à l'embole du ciment.
2ème Chambre
69d96da4cdc6046d47d0d75f
9 avril 2026
[Y] lui a notamment prescrit un bilan biologique complet, comprenant le dosage d’un indicateur de la coagulation sanguine (INR), ainsi qu’une consultation en cardiologie réalisée par M.
3ème chambre 3ème section
65c3d9fcc432ce7d11a702d7
31 janvier 2024
oesophago-trachéales du nouveau-né” (“circumrefentially complete coagulation of esophagotracheal fistulae of the newborn”).
1ère Chambre Cab3
662163dcc8ec436236deaaeb
18 avril 2024
règles de l’Art, pour autant, il était déjà trop tard au vu des images de TDM cérébrale ; que la CCI a écarté les conclusions de l’expert, et n’a pas pris la mesure du défaut de surveillance de la coagulation
Première Chambre
69dd4d59cdc6046d47208238
10 avril 2026
Il se prévaut d’un courriel du 18 février 2019 du Docteur [F] [T], vétérinaire, qui fait suite à des analyses de sang et de lait des chevrettes et qui relate la présence d’un Staphylocoque de type coagulase
68ff2f567e08341cb497a479
2 octobre 2025
l’usage du bistouri électrique même bipolaire exposait à un risque de nécrose secondaire du fait de l’existence de courants de fuite diffusant vers des zones de moindre résistance entraînant une coagulation
Chambre 21
658dc5bee5473c8abb5ec01b
20 décembre 2023
L’évolution était favorable en matière d’anémie et de troubles de la coagulation mais défavorable en matière d’insuffisance rénale.
CH GENERALISTE B
68debe206af9fd1f809485d9
d'embolie cérébrale, le risque propre d'AVC de la victime étant de 4% au regard de l'évolution prévisible de l'état antérieur prédisposant à cette complication d'embolie cérébrale sur [Localité 12] anti coagulée
66a1405585cf3b22d87826b6
24 juillet 2024
Le certificat médical du Docteur [O] daté du 19 janvier 2011 mentionne de nouveau que Monsieur [I] a reçu une injection de concentrés de facteurs de la coagulation ou une transfusion en 1976 pour une extraction
2ème Chambre civile
678aafb25289c7662ca2ccb9
13 janvier 2025
Contrôle bio et coagulation demain matin à 7 heures”.
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