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164 résultats pour « Crocheton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

695d744375782d5f06016813

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 4] [Localité 8] représenté par Maître Jean-marc ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1592 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

Source officielle

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TJ

JEX

686d744fa2273490db10c055

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

JEX

6a1de15acdc6046d47c08b15

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

E] [B] / Société HAUTS-DE SEINE HABITAT-OPH Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT RECTIFICATIF DU 19 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0475302fc178212f86432

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur les crochets de rideaux Les locataires versent aux débats des factures AMAZON en date des 18 janvier et 02 février 2023 relatives à l’achat de crochets pour rideaux pour un montant total de 25,97

Source officielle
TJ

JEX

686d744ca2273490db10bfec

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DB3R-W-B7I-2BU6 AFFAIRE : Société IBM FRANCE / [L] [O] Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Service de proximité

69456b7475782d5f06beb85f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le nettoyage du chantier et l'évacuation des gravats en décharge, le démontage de toutes les gouttières ainsi que les tuyaux de descente, le démontage du premier rang de tuiles pour la fixation des crochets

Source officielle
TJ

Référés

S.A.R.L. TERRATERc/S.C

68e56ca10e2901d10fa4869a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

vestiaire : C0568 DEFENDERESSE AVIVA ASSURANCES en qualité d’Assureur TRC de la SCI [Adresse 11] [Adresse 2] [Localité 10] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

REFERES

68e88b613ea43407b9fbafb7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L’expert a constaté les désordres suivants : des traces de mousse sont encore constatées sur la couverture en ardoise naturelle au crochet.

Source officielle
TJ

REFERES

6966b097cdc6046d472f0246

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

réalisation d’un assainissement de la charpente pour un montant de 2.115 euros et le 5 janvier 2023, un second bon de commande était signé pour une prestation d’hydrofugation de toiture, de pose de crochets

Source officielle
TJ

Référés

695ec6bacdc6046d478c0540

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

THE BEYROUTH KITCHEN [Adresse 2] [Localité 5] Madame [P] [H] [Adresse 1] [Localité 5] Toutes deux non comparantes COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET,juge, tenant l’audience

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa432c8a1343b8cd64034

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

dossier que la chute du moule à béton résulte du procédé de déchargement retenu par Monsieur [L] [B], dès lors que le bras articulé de la grue peut-être en effet relié soit à une benne preneuse, soit un crochet

Source officielle
TJ

JEX

678eb367bfd75b73b3e42690

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Association INSER’TOIT, Société [Localité 6] HABITAT PUBLIC Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

JEX

6a1de122cdc6046d47c0867e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Portalis DB3R-W-B7K-3VDJ AFFAIRE : [C] [M] / IMMOBILIERE 3F Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 19 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

Référés

68e56ca30e2901d10fa486ce

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Localité 8] représentés par Maître Frédéric SANTINI de la SCP C R T D ET ASSOCIES, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 713 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea50acdc6046d473e5f36

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

pas de contre indication ; - elle n’avait aucun intérêt à modifier unilatéralement le devis en ce sens que la pose d’ardoise 32 x 22 cm nécessite davantage de matériel (plus d’ardoises, plus de crochets

Source officielle
TJ

JEX

680007d202ef4af38960fdeb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CREDIT AGRICOLE CONSUMER FINANCE, La SNC BMW FINANCE Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

JEX

686d7447a2273490db10bf28

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DB3R-W-B7J-2QPE AFFAIRE : [L] [H] [O] / SCI AIBO, [Adresse 4] Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

JEX

680007cd02ef4af38960fd69

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AFFAIRE : [Z] [E], [W] [T] épouse [E] / SAS COMFORT CITY Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle
TJ

JEX

680007d102ef4af38960fdcb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Localité 9], MINISTRE DE LA JUSTICE- MINISTERE DE LA JUSTICE Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

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TJ

Référés

695d743175782d5f060166cc

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

barreau de PARIS, vestiaire : D1392 DEFENDEURS Monsieur [Y] [W] [Adresse 1] [Localité 8] Madame [U] [S] [Adresse 4] [Localité 5] non comparants COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Cécile CROCHET

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