CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

59 résultats pour « Dahmani »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd0dd7001754d61a6ff

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître Louisa DAHMANI

Source officielle
TJ

J.E.X

66352921e4b5292aaa65f838

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

conforme à chaque partie - Une copie certifiée conforme à Me Jean-christophe BESSY - 1575, Maître Roxane DIMIER de la SELARL DPG - 1037 - Une copie certifiée conforme à l’huissier instrumentaire : Etude DALMAIS

Source officielle
TJ

Ventes

65b01024b98137c1747892a5

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DALMAIS PEIXOTO DE PREVAL Le Juge de l’exécution du Tribunal judiciaire de LYON, après en avoir délibéré, a rendu en audience publique par mise à disposition au greffe le jugement contradictoire suivant

Source officielle
TJ

Ventes

66425812879c8a875bd4612b

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

DALMAIS PEIXOTO [H] (anciennement S.E.L.A.R.L. DALMAIS HEUZE VINCENT & ASSOCIES) ENTRE Créancier poursuivant : S.A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6973ab62cdc6046d4771b00f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

aura lieu par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 Par Mme Anna SPONTI, Juge Assistée de Madame Nadia DAHMANI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6974219fcdc6046d478012bb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

aura lieu par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 Par Mme Anna SPONTI, Juge Assistée de Madame Nadia DAHMANI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6978fc0ecdc6046d47e43d61

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

aura lieu par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 Par Mme Anna SPONTI, Juge Assistée de Madame Nadia DAHMANI

Source officielle
TJ

JLD

67f427054e0040aa3736064c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Attendu que le retenu sollicite la mainlevée de la mesure de rétention au motif qu’il aurait des garantie de représentation, que toutefois il convient de constater qu’aucun élément n’est joint à sa damande

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

69654eb2cdc6046d4710271a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

aura lieu par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 Par Mme Anna SPONTI, Juge Assistée de Madame Nadia DAHMANI

Source officielle
TJ

Ventes

67fea2727a459da3dcdea35b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

comparante, ni représentée TRESOR PUBLIC SIP [Localité 21], dont le siège social est sis [Adresse 7] non comparant, ni représenté EXPOSE DU LITIGE Par exploit de Maître [T] [R] de la SELARL DALMAIS

Source officielle
TJ

Juge des libertés

66a2968280b1d994348a5398

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

° 2018-778 du 10 septembre 2018, loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Cyrille VIGNON, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Nadia DAHMANI

Source officielle
TJ

Juge des libertés

66a2968280b1d994348a53d1

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

° 2018-778 du 10 septembre 2018, loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Cyrille VIGNON, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Nadia DAHMANI

Source officielle
TJ

J.E.X

65aebea354a01215df773bf9

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

. - Une copie certifiée conforme à Maître Hadrien DURIF - 2330, Maître Romain MIFSUD de la SARL OCTOJURIS - MIFSUD - PESSON - AVOCATS - 2596 - Une copie à l’huissier poursuivant : SELARL DALMAIS PEIXOTO

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97b0c19a7f19a78307c74

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

précédentes, et attire des chalands supplémentaires, * l’évolution du taux d’enseignes avec l’implantation de grandes marques de luxe au cours du bail écoulé, telles que Van Cleff &Arpels, Louis Vuitton, Damiani

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95765cdc6046d47cf211a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

application de l’article 805 du Code de Procédure Civile COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : HERBONNIERE Isabelle, Première Vice-Présidente adjointe QUINOT Chloé, Juge placée Greffier : DAHMANI

Source officielle
TJ

Juge des libertés

66a2968180b1d994348a538c

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

° 2018-778 du 10 septembre 2018, loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Cyrille VIGNON, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Nadia DAHMANI

Source officielle
TJ

JAF2

6883c7f42a8fb67db7b403d0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEMANDERESSE D’UNE PART, ET : Monsieur [E] [D] [T] [O] [J], né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 12] demeurant: [Adresse 17] représenté par Me Agnès DARMAIS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95979cdc6046d47cf486c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

application de l’article 805 du Code de Procédure Civile COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : HERBONNIERE Isabelle, Première Vice-Présidente adjointe QUINOT Chloé, Juge placée Greffier : DAHMANI

Source officielle
TJ

Ventes

68e558fa0e2901d10fa36778

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DALMAIS PEIXOTO DE PREVAL, Commissaires de justice à [Localité 5] pour faire exécuter le jugement d’orientation ; AUTORISE la S.A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95702cdc6046d47cf186e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

application de l’article 805 du Code de Procédure Civile COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : HERBONNIERE Isabelle, Première Vice-Présidente adjointe QUINOT Chloé, Juge placée Greffier : DAHMANI

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.