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89 résultats pour « Digby-Smith »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca2a4509cc68c1866676

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

EXPEDITION : Le 21 juin 2024 à Me BARTON-SMITH Pascale Le 21 juin 2024 à Me SOPENA Antonin Le ...........................................................

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Smith Guy, Smith, Guy, Digby, Goddard

SIREN 839965035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

06/06/2018

Voir →

TJ

Service des référés

670eb2901c3411ff34535ad7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ALLIANZ 67 COURCELLES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Fabien ESCAVABAJA de la SCP SMITH D’ORIA - IPP, avocats au barreau de PARIS - #C1060 DÉBATS A l’audience du 03 Septembre 2024

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c772b5e5e648cb25c8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ITALIE), représentée par sa gérante et mandataire, la SARL CABINET AURIOL, dont le siège social est sis [Adresse 4] , prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Pascale BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

Exequatur

69d6a728cdc6046d478f43ef

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 552 120 222, représentée par son Directeur Général, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Maître Clément DUPOIRIER de Herbert Smith

Source officielle
TJ

REFERES

69d99761cdc6046d47d3e6d0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Le 04 novembre 2023, Monsieur [U] [C] et Madame [J] [C] ont acquis des époux [M], par l’intermédiaire d’un broker, un bateau Vedette de la marque JEANNEAU, type LEADER 805, « Smithy

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6881292b795daea26ff7ef5c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 27 Juin 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 27 juin 2024 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812933795daea26ff7f0d8

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 27 Juin 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 27 juin 2024 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

691c5bea8b6588a4f89a8004

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Novembre 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 14 novembre 2025 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c41f60a00405eb741f1f9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67100412fac14a1f31d9b9f5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

représenté par son syndic, la société GESTION-TRANSACTION-CONSEIL-IMMOBILIER (GTC), exerçant sous l’enseigne ASTRAE, S.A.R.L [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Jean-Olivier D’ORIA de la SCP SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

691c62188b6588a4f89b3e06

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Novembre 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 14 novembre 2025 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

694648a675782d5f06e9686f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE DU : 27 Novembre 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 02 Octobre 2025 GROSSE : Le 27 novembre 2025 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6710040efac14a1f31d9b988

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

liquidateurs judiciaires Maître [Y] [G] [O], membre du Cabinet d’avocats danois Accura Advokatpartnerselskab, domicilié [Adresse 5], Danemark, et Maître [W] [X], membre du Cabinet d’avocats danois Poul Smith

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c42220a00405eb741f2fc

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me BARTON-SMITH

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TJ

Pôle social

669640a8f5112d8edd056791

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

23/02265 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XXNA DEMANDERESSE : S.A.S. [5] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Marie ALBERTINI, avocat au barreau de PARIS, substituée à l’audience par Me SMITH

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

691c59a98b6588a4f89a4be9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Novembre 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 14 novembre 2025 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69458d6675782d5f06c69b94

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE DU : 27 Novembre 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 02 Octobre 2025 GROSSE : Le 27 novembre 2025 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c41e90a00405eb741f04d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me BARTON-SMITH

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67f41aae4e0040aa3735dfb0

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Juillet 2024 GROSSE : Le 20 septembre 2024 à Me Pascale BARTON-SMITH

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TJ

3ème Chbre Cab A4

65b2b499fd6229a4e58a4638

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MAIRE-MER (Maître Pascale BARTON-SMITH) C/ Madame [J] [G] (Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE) Monsieur [M] [G] (Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Octobre 2023 COMPOSITION

Source officielle