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3 083 résultats pour « Fred »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69dd3ae0cdc6046d471f34af

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A cette date, Monsieur [X] [U] assisté de son frère a maintenu uniquement son recours relatif à l’ AAH , expliquant être désormais titulaire d’une carte mobilité .

Source officielle

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TJ

JLD

661d72e4082b40ce99b6ab62

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

.3211-12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 12 avril 2024 ; Devant Nous, Frédérique

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

6a10a896cdc6046d479b86b6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Surendettement des Particuliers des Yvelines - Commission de Surendettement [Adresse 2] n° BDF : 000325021574 DÉBITEUR : Monsieur [G] [L], demeurant [Adresse 3] non comparant, représenté par son frère

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a0cb981cdc6046d473ab5af

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 12 juin 2024, ses parents ainsi que ses frères et sœurs, Monsieur [A] [W], Madame [M] [W], Madame [H] [S], Madame [N] [W], Madame [L] [W], Monsieur [K] [W]

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d6c928cdc6046d4791d2b9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Ils soulignent que leur frère, [I], avait régulièrement des problèmes d’argent.

Source officielle
TJ

Service des référés

6717ed166d8b1985f45f10d7

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

ATELIERS PERRAULT FRERES [Adresse 13] [Localité 21] représentée par Maître Carole FONTAINE de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS - #G0156 Syndicat des copropriétaires du [Adresse 18] [

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0cbc2acdc6046d473ae54b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[W] [E] Non comparant bien que régulièrement convoqué Actuellement hospitalisé au CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 4] Tiers demandeur à la mesure initiale de soins : Monsieur [W] [E] en sa qualité de frère

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69171fd0e097417ee1c0fd57

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par acte de commissaire de justice du 04 juin 2025, les consorts [X] ont assigné Monsieur [T] [B] en intervention forcée, ès qualité d’héritier de son frère [O] [B].

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69e00563cdc6046d4760d2c0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il indique, s’agissant des gratifications alléguées, qu’elles sont sans commune mesure avec celles de ses frères, et que les chèques étaient signés par madame [O] elle-même.

Source officielle
TJ

AF - Liquidations

68700fc6b8daa57c7f66f9e3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle précise que leur frère a lui aussi bénéficié d'une donation similaire, s'agissant d'un terrain de 1 000 m² bâtir.

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

686d74fba2273490db10c1fb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Néanmoins, il ressort des écritures de la SARL FRED'S que les actes de propriété allégués par Monsieur [A], vendeur, lui ont été remis par ce dernier.

Source officielle
TJ

Référés

69d942d1cdc6046d47cdadd5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Z] [D], la société CG BATIMENT, la société RENO 40, la société LUSO FAÇADES, la société FREDO & CO, la société MB ZINC et la société NRJ DIAGS.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c98cdc6046d47d21457

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

VIENS FRERES, domiciliée 331, route de Charleval à Mallemort (13370), prise en la personne de son représentant légal, et M.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

6a0d79b4cdc6046d4749ae14

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par courrier reçu au greffe le 5 février 2026, [N] [D] a écrit au juge en sa qualité de soeur de [G] [D] pour expliquer que son frère souffre depuis plusieurs années de troubles psychologiques importants

Source officielle
TJ

JLD

6a14a928cdc6046d47e9ca98

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Maître Frédérique JACQUART, avocate au Barreau

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TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f586fcdc6046d477c260d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FREE [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître Yves COURSIN de l’AARPI COURSIN CHARLIER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C2186 PARTIES VOLONTAIRES SOCIÉTÉ GAUMONT [Adresse 11

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TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

68eeb41022996ce54483c3dd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] [Y] [M] Grosses : 2 SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Me Frédérique FOUQUES-LABRO Copie : 1 Dossier Me Frédérique FOUQUES-LABRO Maître Fabienne SERTILLANGE de la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

67f839c2cf40727a004486e9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

JUDICIAIRE DE TOULOUSE Service des affaires familiales JUGEMENT Le 09 Avril 2025 Jean-Luc ESTÈBE, vice-président, délégué dans les fonctions de juge aux affaires familiales, assisté par Frédérique

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TJ

Chambre des Référés

678177896d34da2cbdcdaf8a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ENTREPRISE CUILLER FRERES, S.A.S. FBCC (SOCIETE FRANCILIENNE DE BARDAGE CHARPENTE ET COUVERTURE), S.A.S. KHEPHREN FACADES, S.A.S. ETABLISSEMENTS [K], Société L’AUXILIAIRE, [I] [S], S.A.

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TJ

Charges de copropriété

68ee960f22996ce544821100

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ Charges de copropriété N° RG 24/07852 N° Portalis 352J-W-B7I-C4YOW N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires à: -Maître Frédérique MORIN -Maître Arezki BAKI

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