CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6a160f73cdc6046d47088c12
26 mai 2026
volontaire réglementaire : *tambour ou disque de frein arrière gauche encrassé par l’huile ; *jeu entre des organes qui devraient être fixes ; *vitrages fissurés ou décolorés ; *jeu ou bruit excessif
PS ctx technique
69d7fc83cdc6046d47af4a1b
8 avril 2026
Le certificat médical initial du 17 septembre 2015 du docteur [L] mentionne : « sciatalgie gauche, douleur sciatique du grand dorsal gauche contracture trapèze et grand dorsal gauche + douleurs intercostales
CTX PROTECTION SOCIALE
69d8037ecdc6046d47afc4d6
9 avril 2026
suite entorse du genou gauche ayant décompensé un état antérieur.
JCP FOND
69d57e35cdc6046d47737082
7 avril 2026
diligences de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège, dans les droits du bailleur Monsieur [R] [V] C/ [P] [C] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me GAUTHIER
66201132f05edb385fb29cf1
16 avril 2024
16 AVRIL2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne PERRET, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice GAUTHÉ
6ème chambre 2ème section
65b40703753f879640d6086a
19 janvier 2024
[S] [F] Mme [Z] [G] épouse [F] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE - #P0240 représentée par Maître Jean-didier MEYNARD de
69d80867cdc6046d47b02b63
2024, Madame [O] [M], salariée de la société DAMELIE en qualité de responsable de rayon bazar d’un hypermarché, a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « épicondylite coude gauche
Référés Cabinet 2
6a0e08f3cdc6046d475a58f1
20 mai 2026
Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Monsieur [T] [E] a présenté des douleurs du rachis entier, de l’épaule droite et gauche, du membre supérieur gauche, de la jambe droite, de la cheville
6a0b8191cdc6046d471f6e0e
18 mai 2026
épaule droite, tendinite du biceps droit + tendinopathie coiffe rotateurs gauche ».
Service des référés
6712a709d207776a59081fe7
3 octobre 2024
GCI - GAUTHIER COSTENTIN INVESTISSEMENTS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocats au barreau de MEAUX - #22 DÉBATS A l’audience du
672d132a4e0888abb7bf65dc
4 octobre 2024
HELIOS A agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER
Référés civils
6a15e4d3cdc6046d47055ed0
, des séances de kinésithérapie lui ont été prescrites ; que le 28 Mai 2021, une nouvelle infiltration était réalisée dans le tendon d’Achille gauche ; que le lendemain, elle était victime d’une rupture
Serv. contentieux social
658b22c52c4a0d96dcd77f44
20 décembre 2023
Le certificat médical initial daté du 11 juin 2020 et joint à cette demande mentionne : “épicondylite latérale gauche tableau 57”.
66201133f05edb385fb29d0c
16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne PERRET, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice GAUTHÉ
65b94aa45a029d9e20db03a0
30 janvier 2024
2024 Julien FERRAND, président Miren-Amaya FABREGOULE DECHENAUX, assesseur collège employeur Cédric BERTET, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice GAUTHE
65b94aa45a029d9e20db03b0
débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno MARCHE Greffière : Alice GAUTHÉ
65b94aa55a029d9e20db03bc
Le salarié déclare qu'il aurait eu mal à l'épaule gauche.". Aucune réserve n'a été formulée par la société HOPITAL PRIVE [2].
6877ec5afd93c2d1757f3f00
7 juillet 2025
Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Madame [W] [X] divorcée [E] née le 23 Avril 1949 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Olivier PIQUET-GAUTHIER
JAF CAB 3
669e8a91e2a18bd08cde432e
19 juillet 2024
Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2023/002531 du 09 juin 2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] DE [Localité 7]) représentée par Me Thibault GAUTHIER
PCP JCP fond
6581ee423ea7c8c1125210ea
19 décembre 2023
N° Portalis 352J-W-B7H-C2P2G EXPOSE DU LITIGE Monsieur [T] [S] est propriétaire de deux biens immobiliers à usage d'habitation dans un immeuble situé [Adresse 1] à droite sur rue (lot n°35) et à gauche
Page 2 sur 63
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.