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341 résultats pour « Genevière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

67fd63a6e85d0474bddb8836

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle fait valoir que l'avion en charge du vol devait effectuer un certain nombre de rotations entre Barcelone Genève et Nice.

Source officielle

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86f7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ENERGIES VENTILATION SANITAIRE Compagnie d’assurance AREAS Me Angélique GENEVOIS Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d32cdc6046d477dbb29

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

lui donner acte de ses protestations et réserves sur la demande d'expertise, - juger qu'en application de l'article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965, elle n'aura pas contribué aux frais de procédure générée

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6a0f54c5cdc6046d477bdd9d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

24 décembre 2022 d’une fraude dite « au faux conseiller bancaire » (ou « spoofing »), pour un montant total de 14.607,23 € résultant de deux prélèvements frauduleux de 13.107,23 € de 1 500 € ayant généré

Source officielle
TJ

Exequatur

677ecfd6b01eea4cf01a40b1

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, les droits de la défense et le principe du contradictoire ayant été pleinement respectés, chacune des parties ayant pu faire utilement valoir ses prétentions et observations et les juridictions genevoises

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f58cdc6046d4720a9ba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

depuis 2023 des désordres (humidité, traces de moisissures) dont l’origine serait, selon l’expertise amiable du 8 juillet 2025 diligentée par sa compagnie d’assurance, un phénomène de condensation généré

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

6a1dcf80cdc6046d47bf3ce4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [Q] ayant exposé des frais générés par la procédure d’expulsion et la remise en état du logement, sollicite la condamnation de Monsieur [S] et de Monsieur [R], caution solidaire de Monsieur [S

Source officielle
TJ

Service des référés

668839dc342d338c20d312eb

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

GENESIS ENGINEERING [Adresse 9] [Localité 8] non comparante, non constituée DÉBATS A l’audience du 30 Mai 2024, tenue publiquement, présidée par Marie-Hélène PENOT, Juge, assistée de Célia HADBOUN,

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

69dd4428cdc6046d471fd9f4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat de bail daté du 25 juin 2024, consenti par Monsieur [I] [V] [W], Madame [M] [Z] et Monsieur [D] [N] ont pris en location un logement situé 31 Rue Geneviève de Gaulle Anthonioz

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dd157826b3445981ff

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société HAME société par actions simplifiée dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège La société GENESIS

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e32da9e15c513201d48

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MJ MARTIN et autres ASSOCIES Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e21accdc6046d475c3325

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[W] [M] GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies électroniques : - Me Angélique GENEVOIS , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU Copies : - Expert (ccc) -

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69ea6796cdc6046d474ba59a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle expose principalement que sa responsabilité contractuelle ne saurait être engagée, la preuve du fait générateur lié à l’état de santé de la requérante n’étant pas rapportée, de même que le lien de

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c186cdc6046d479d7063

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le médecin de garde a alors constaté une infection sous la dent et a prescrit des antibiotiques, la gencive et la joue de monsieur [V] étant gonflées.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0e88cdc6046d475ab759

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

en plus de l’anxiété, -qu’il a une vie privée stable et sereine, qui n’est pas génératrice d’anxiété, -que le fait d’être au contact des autres pour écrire sur eux est générateur d’anxiété, qu’il y a

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68f92c4fde0ebe408da9f057

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 6] Débiteur saisi, comparant en personne A été prononcé le Jugement suivant : Par acte de la SCP MOTTET DUCLOS & TISSOT, Commissaires de Justice Associés à SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

69a2912fcdc6046d470271f7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

mai 2021, Vu l'arrêt en date du 14 décembre 2022 de la Cour d’appel de [Localité 6] , Vu le jugement en date du 13 décembre 2021 de la 12ème chambre du Tribunal de première instance de canton de GENÈVE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e2188cdc6046d475c301c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ASSURANCES MUTUELLES et autres la SCP REFFAY ET GROSSES le , la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - la SELARL AVK ASSOCIES , la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE , Me Angélique GENEVOIS

Source officielle
TJ

Référés civils

6a188894cdc6046d4746fa46

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L.V.N [Localité 3] GENIS [Localité 4] ([Q] IMMOBILIER), S.C.I.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67ec2fb1dd062d9f810e16ae

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TARTARONE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1024 DÉFENDERESSE Madame [E] [L] [Z] [Adresse 1] GENÈVE / SUISSE représentée par Maître

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