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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

659c4c005882b39b2e739e1e

T. Judiciaire

31 décembre 2023

31 décembre 2023

1999 à YAOUNDE de nationalité Camerounaise Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Martial JEUGUE

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030ddc34eb4cc8578844c

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

FLOC’H, Greffier NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [I] [W] Agissant ès qualité de représentante légale de son fils mineur, le jeune

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d304b769293f91fcc89c91

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle verse aux débats le certificat médical du Dr [Z] [E] datant du 31 mai 2024, faisant état qu’elle « bénéficie d’un suivi à la consultation douleur pour prise en charge de douleurs chroniques ».

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b055cdc6046d479c121b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Au regard de son jeune âge au moment de l’accident c’est une somme de 30 000€ qui est réclamée.

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454908bcff606d9c9222f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Recueillir les doléances de la victime en l'interrogeant sur les conditions d'apparition, l'importance des douleurs et de la gêne fonctionnelle et leurs conséquences ; 10.

Source officielle
TJ

JAF

67f59469bbf04ef7857c362a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

07 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDEUR Monsieur [G], [W], [J] [D] né le [Date naissance 3] 1992 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Victor DOMINGUES

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

6a0f85f0cdc6046d477fd733

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En l’espèce, le certificat médical initial daté du 28 février 2023 fait état d’un : « G# traumatisme de la main gauche avec douleur œdème et hématome du dos de la main gauche ».

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69600967cdc6046d47ab0d5b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PRETENTIONS Le 25 juin 2021, [Y] [K], résidente de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) [9] à [Localité 8] (56), a consulté le docteur [D] [F], angiologue, pour des douleurs

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

667a836544bb525fe3b88d28

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle explique avoir un lourd traitement anti douleur et être hospitalisée tous les 2 mois. Elle indique avoir beaucoup de soins (balnéothérapie, kinésithérapie).

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3787

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

un trauma de la cheville droite engendrant le port d’une attelle AIRCAST, une dispense de sport durant 15 jours, la prise d’antalgiques, un glaçage et une surélévation ainsi qu’une surveillance des douleurs

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d88b032d83cfd3e9b03

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Faits, procédure et prétentions des parties Le 29 décembre 2018, vers 22 heures, la jeune

Source officielle
TJ

CG

69869a95cdc6046d474c0c17

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de procédure civile GREFFIER : Sophie BERTHONNEAU DEMANDEURS - Monsieur [J] [Z] né le 23 octobre 1947 à [Localité 9] de nationalité française demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Victor DOMINGUES

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc1dd7001754d62548d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Décrire les conséquences de ces altérations permanentes et de ces douleurs sur la qualité de vie de la victime.

Source officielle
TJ

Pôle social

69fb85cacdc6046d47d59003

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

le 29 juillet 2021 à 09h00 dans les circonstances suivantes : " Le salarié montait et préparait le rayon fruits et légumes " et " Le salarié déclare qu'en portant une charge, il aurait ressenti une douleur

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee447e08341cb4a8c9e8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

intense à la mobilisation et spontanée, que l’examen est rendu difficile suite aux douleurs.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b385dcdc6046d471711eb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

L’examen clinique réalisé par le Docteur [E] permet de relever la persistance après la consolidation de douleurs résiduelles au niveau du thorax et du rachis, d’une dyspnée, de douleurs d’effort avec notamment

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

6643a657da34cf7c590a9254

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Dans l'affaire entre : Monsieur [J] [X] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 14] (ALGÉRIE) [Adresse 8] [Localité 12] demandeur : Ayant pour avocat Me Martial JEUGUE DOUNGUE, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

6975000ccdc6046d47940a1a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

travail de sa salariée en qualité d’agent de service, aide de ménage, Madame [K] [B], intervenu le 15 octobre 2021 et mentionnant les circonstances suivantes : « La salariée déclare avoir ressenti une douleur

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67eda40bda9e15c51320312d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En ce qui concerne monsieur [Z] [T], il a déclaré aux policiers municipaux que “son jeune chien, profitant de l’ouverture occasionnelle de son portail, alors qu’il effectuait de stravaux de paille sur

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd189cdc6046d473c8f3a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le Numéro 12 tombe alors à quelques centimètres de l’en-but et se met à hurler de douleur.

Source officielle

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