AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre référés
67f0264c02fc178212f7f3be
4 avril 2025
4 avril 2025
Nadège, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEURS AU REFERE: Mutuelle SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES substitué par Me KERDONCUF
Source officielleChambre référés
67096ee506866c0645d2d1c6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDERESSE AU REFERE: Madame [G] [F], [Adresse 1] représentée par Me Laura LUET, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me KERDONCUF
Source officielleChambre référés
678175326d34da2cbdcda75c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de Rennes, PARTIE INTERVENANTE OU APPELEE A LA CAUSE : Madame [C], [E], [A] [K], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Me Laura LUET, avocat au barreau de RENNES substitué par Me KERDONCUF
Source officielleChambre référés
669ab10930bd4f0c3f6b7ede
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Me Laurent MELLET, avocat au barreau de RENNES Société d’assurance SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES substitué par Me KERDONCUF
Source officielleChambre référés
669ab10b30bd4f0c3f6b7ee8
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Me Laurent MELLET, avocat au barreau de RENNES Société d’assurance SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES substitué par Me KERDONCUF
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
658097d73ea7c8c1120f1fec
18 décembre 2023
18 décembre 2023
JUGEMENT DU 18 Décembre 2023 60A RG n° N° RG 23/00389 Minute n° AFFAIRE : [B] [H] C/ CPAM DE LA GIRONDE, Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL KERDONCUFF
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc3618
21 décembre 2023
21 décembre 2023
GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE Charente-Maritime Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SELARL KERDONCUFF AVOCATS COMPOSITION
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
695c0cc275782d5f06e3a79c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
CPAM DE LA GIRONDE MACSF PREVOYANCE VAN AMEYDE FRANCE INTER VOLONT Compagnie d’assurance DARAG DEUTSCHLAND AG Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Marie BOISSEAUX Me Pauline BOST la SELARL KERDONCUFF
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6865750772b7e1b6bf1d552b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LES GRANDS MOULINS DE PARIS [D] le : à Avocats : la SCP BAYLE - JOLY la SELARL KERDONCUFF AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en juge rapporteur : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f6b70ca9d5adc26061e199
9 avril 2025
9 avril 2025
MAAF ASSURANCES, MSA de la gironde [O] le : à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SELAS CABINET LEXIA la SELARL KERDONCUFF AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
659eea496976f1c644e6a15c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
FRANCOIS BRANCHET, CPAM de la GI RONDE, L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP BAYLE - JOLY la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Christine GIRERD la SELARL KERDONCUFF
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
659eea4a6976f1c644e6a538
10 janvier 2024
10 janvier 2024
JUGEMENT DU 10 Janvier 2024 60A RG n° N° RG 21/05823 Minute n° AFFAIRE : [E] [L] C/ CPAM DE LA GIRONDE, Mutuelle du Mans Assurances (MMA) Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL KERDONCUFF
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6621605bc8ec436236de9923
15 avril 2024
15 avril 2024
ABZAC FRANCE CPAM DE LA GIRONDE Me Servan KERDONCUFF Me Albin TASTE __________________________ Copie exécutoire délivrée le: à N° RG 21/01317 - N° Portalis DBX6-W-B7F-V7TC CPAM DE LA GIRONDE TRIBUNAL
Source officielle2ème Chambre civile
6614386a3bbdffcd9171ba17
2 avril 2024
2 avril 2024
] [Adresse 4] [Localité 14] comparant, assisté de Me JUDEAUX Catherine, avocate au barreau de RENNES ET : DEFENDEUR : Mme [W] [U] [Adresse 13] [Localité 14] non comparante, représentée par Me KERDONCUF
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