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134 résultats pour « Lasseigne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

680a8241c9134b6bc8ff47f4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE Madame [W] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Claire LAVERGNE

Source officielle

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TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69d99566cdc6046d47d3c78e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

à [Localité 2] (MAROC), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire : 49, Me Charlotte LAVIGNE

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6711558caa7e95fd3fcf7d9f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JACQUES LAVIGNE ASSOCIES D’UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D’UN OFFICE NOTARIAL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Cédric LECOMTE-SWETCHINE - #B0178 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Emeline

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69775224cdc6046d47c1d9fc

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

* Aurore JALLAGEAS, vice-présidente, siégeant en qualité de Juge de l’exécution du Tribunal judiciaire, assistée de Emiline CREPIN, directrice des services de greffe lors des débats, et de Audrey LAVERGNE

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cd4ecdc6046d47922552

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il persiste des lombalgies chroniques, une boiterie et une raideur lombaire avec Lasègue gauche à 30°. Le taux d’incapacité proposé de 15% ne surestime pas les séquelles présentées ».

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TJ

8ème chambre

670ec4181c3411ff3458700a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1811 DEFENDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] représenté par son syndic : Cabinet LAVIGNE

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TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96f1cdc6046d473d52bb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

27 janvier 2024, la CPAM de la Meuse indiquait que le taux retenu de 9 % se décomposait de la manière suivante : - 7 % au titre d’une raideur du rachis lombaire avec douleur permanente à gauche avec Lasègue

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8ab1329eb3db7c25195

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le Docteur [G], médecin consultant, observe que d'après le rapport d'évaluation des séquelles réalisé par le médecin conseil, l'indice de [N] est correct (10-15 cm), il n'y a pas de signe de Lasègue en

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TJ

Serv. contentieux social

69e27561cdc6046d479b9808

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Lasègue gauche à 45°. Amyotrophie de cuisse gauche (-2 cm). – Patient asthénique et somnolent en lien avec le traitement psychotrope.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856172aaacbea0fe67f614

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pas de Lasègue. L'examen neurologique était sans particularité. J'ai donc pu examiner ce patient en date du 07/11/2024.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff300f7e08341cb497cf23

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Octobre 2025 par le même magistrat S.A.S.U. [10] C/ [4] N° RG 20/01604 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VEB3 DEMANDERESSE S.A.S.U. [10], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Claire LAVERGNE

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TJ

PCP JTJ proxi fond

66fee09a172da17169e9a9a6

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

VINYL AND MEDIA Me Alexis LASSEGUES Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/02715 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZQ4Z N° MINUTE : 1 JTJ JUGEMENT

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TJ

Référés

6a10b529cdc6046d479c680e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LAVIGNE DEMOLITION, S.A.R.L. B.C.O., S.A.R.L. ME-TO-GAL, S.A.S. [U] [B], S.A.S. [U] [H], S.A.R.L. OZONERGIES, S.A.S. ATOUT CONFORT, S.C.S. OTIS, S.A.S.

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TJ

Serv. contentieux social

67f01e5102fc178212f7cabd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Lasègue droit à 70°. Lasègue gauche à 75°. Description d'une hypoesthésie au niveau de la face externe de la jambe gauche. Absence d'amyotrophie.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db0401

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

[N] constate une vive douleur dans le dos à type de décharge et un trajet sciatique S1 droite et avec un Lasègue de 45 degrés environ.

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TJ

Chambre référés

6631395e19f939ca6242ee78

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE: Monsieur [B] [H], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Vittorio DE LUCA, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Loïc LAVIGNE

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TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d2a1ff97dabd6b861f0

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Assignation du : 11 septembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [J] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Anne Laure LAVERGNE

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TJ

Chambre référés

68e0179274e929a9d8fa6a04

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ASSURANCES VAL DE SAONE BEAUJOLAIS dont le siège social est sis [Adresse 3] assureur de Monsieur [G] [T] représentée par Me Carine CHATELLIER, avocate au barreau de RENNES, substituée par Me Loïc LAVIGNE

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866c993d33109fd079aba06

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

29.06.2022 Schöbert 10/13.5 (mais fait alors qu’elle tient sa canne qu’elle ne quitte pas pendant l’examen) Douleur à la palpation lombaire basse (haut sacrum) Pas de signe de la sonnette Pas de vrai Lasègue

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