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84 497 résultats pour « Laurence-Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

6a1a05b9cdc6046d476be54e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

WEIL Le Le Greffier Me Laurent JUNG Me Christine WEIL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 19 Mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HENON, Camille, Anne-Marie, Roseline, Virginie, Laurence

SIREN 882695943Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

26/08/2026

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Créations

LEGENDRE, Véronique, Marie, Laurence, GEORGES

SIREN 818696544Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

23/08/2026

Voir →

Radiations

REGNAUD, Marie-Odile, Renée, Laurence, REGNAUD

SIREN 904346046Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

19/08/2026

Voir →

Créations

DEBONNE, Aurélie, Marie-Laurence

SIREN 107152845Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

18/08/2026

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Radiations

LAMOUREUX, Laurence, Marie-Pierre

SIREN 384950499Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

16/08/2026

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TJ

Chambre 1/Section 2

65848b45e41137cbf9f9b227

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 22/04664 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WEUC N° minute : 23/00995 Madame [G] [M] Représentant : Me Céline MARY, avocat

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a10b4bacdc6046d479c605a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Nature de l’affaire : 20L Le : 22 Mai 2026 une copie certifiée conforme et une copie exécutoire délivrées à : - Me Valérie ALBOUY LAURENT - Me Laurence MANGIN RPVA Dossier [Motifs de la décision occultés

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02939cdc6046d47077336

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

/00107 - N° Portalis DB2S-W-B7I-FBJQ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente, Juge de l’Exécution Madame Sylvie MERGUI, Cadre Greffier DEBATS : en audience publique du 20 mars

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c28165a2af13da686432cc

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

DES JARDINS Représentant : Me Laurence DENOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1666 C/ Monsieur [D] [V] Madame [U] [T] [N] Représentant : Me Laurent LOYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Pôle social

69f0f9bdcdc6046d47e102bc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[M] [U] [B] dans la mesure où ils ne sont ni mariés, ni pacsés. La CAF relève que sur les formulaires de déclaration de ressource et situation, il convient d'indiquer un éventuel concubin.

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e264638cf45b25ce66e2

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

PRIS DEMANDEUR Monsieur [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Nicolas LAURENT BONNE de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocats au barreau de PARIS - #L0056 DEFENDERESSE LA

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d42742cdc6046d4757054a

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

rétention et sur la première requête en prolongation d’une mesure de rétention administrative N° RG 26/02638 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFD Affaire jointe N°RG 26/2639 Le 05 Avril 2026 Devant Nous, Laurence

Source officielle
TJ

Pôle social

69f0f9abcdc6046d47e1012f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Dans son recours devant le tribunal du 29 avril 2025, Madame [A] [K] a indiqué contester la décision du 18 mars 2025 et le terme de fraude.

Source officielle
TJ

JLD

6a0cd5f1cdc6046d473ce80b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[S] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAON - o O o - ORDONNANCE DU 19 MAI 2026 L’an deux mil vingt six et le dix neuf mai Nous, Stéphanie MISERAZZI, magistrate du siège du tribunal judiciaire de Laon, assistée

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6786c489df5b5c7d10ca7b34

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 7] 1ère Chambre AFFAIRE : RG N° : N° RG 23/06878 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PYGM DU : 09 Janvier 2025 F.E. délivrées le ___________ ORDONNANCE Rendue le neuf Janvier deux mil vingt cinq par Laurent

Source officielle
TJ

JLD

6a0cd5fdcdc6046d473ce8ef

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[V] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAON - o O o - ORDONNANCE DU 19 MAI 2026 L’an deux mil vingt six et le dix neuf mai Nous, Stéphanie MISERAZZI, magistrate du siège du tribunal judiciaire de Laon, assistée

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5781cdc6046d477c1469

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FSD 33 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Laurence CARLES, avocat au barreau de PARIS - #C0992 DEFENDERESSE La S.C.I.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69e14292cdc6046d477e5400

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie COSTA, avocat au barreau de Paris, C2230, DÉFENDERESSE Madame [F] [E], demeurant [Adresse 2] Comparant, COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69e14276cdc6046d477e519b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

J] [P], demeurant [Adresse 1] Comparant, DÉFENDERESSE Association [1], dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Monsieur [S] [G], muni d’un pouvoir, COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence

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TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2d45cdc6046d475d1603

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Fait à Nîmes, en audience publique, le 20 Mai 2026 à LE GREFFIER LA PRESIDENTE Reçu notification le 20 Mai 2026 à LE PRÉFET L’INTÉRESSÉ L’AVOCAT L’INTERPRÈTE Pris connaissance ce jour à

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb63ea7c8c1129c07a4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les conseils des parties comparants, Vu l’assignation en référé en date du 17,19 octobre 2023 et les motifs y énoncés ; Vu notre ordonnance du 16 Mars

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TJ

4ème chambre

6a0cbc57cdc6046d473ae83a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SG LE 19 MAI 2026 Minute n° N° RG 23/02499 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MKHK [O] [I] C/ Syndic. de copro.

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TJ

1ère Chambre A

6786c489df5b5c7d10ca7b40

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 3] 1ère Chambre AFFAIRE : RG N° : N° RG 23/00538 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PCPG DU : 09 Janvier 2025 F.E. délivrées le ___________ ORDONNANCE rendue le neuf Janvier deux mil vingt cinq par Laurent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a14bb00cdc6046d47eb135b

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

Fait à Nîmes, en audience publique, le 25 Mai 2026 à LE GREFFIER LA PRESIDENTE Reçu notification le 25 Mai 2026 à LE PRÉFET L’INTÉRESSÉ L’AVOCAT L’INTERPRÈTE Pris connaissance ce jour à

Source officielle