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411 résultats pour « Lerien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109cb2cdc6046d479a9fe8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La caisse a également pris en charge une nouvelle lésion du 24 janvier 2019 pour la pathologie « cruralgie bilatérale ». L’employeur n’a pas contesté cette prise en charge.

Source officielle

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TJ

Ventes

6765c0fd1ba1f209137b8b64

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

. : N° RG 23/00098 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YS57 Le Grosse et copie certifiée conforme à : la SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS - 659 la SELARL DREZET - PELET - 485

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1607fbcdc6046d4707f060

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

initiale après consolidation, soit la manifestation d'une nouvelle lésion après guérison.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f82cdc6046d479ad548

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 13 octobre 2020 fait état des lésions suivantes : « dorsolombalgie aigue après effort de soulèvement » et prescrit un premier arrêt de travail jusqu’au 3 novembre

Source officielle
TJ

Ventes

686425e50bb2f8a66ca5fc32

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. : N° RG 24/00070 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZOZV Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS - 955 ENTRE S.A.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd360ecdc6046d471edd47

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 5 octobre 2022, le Docteur [Z] [G] du centre hospitalier d’[Localité 3] établit un certificat médical de nouvelle lésion en lien avec l’accident du travail du 27 septembre 2022 indiquant : « entorse

Source officielle
TJ

Ventes

686425df0bb2f8a66ca5fb4b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. : N° RG 24/00081 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZQUL Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL C3LEX - 205 ENTRE S.A.

Source officielle
TJ

Ventes

686425e20bb2f8a66ca5fbd8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. : N° RG 24/00100 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZSWI Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL C3LEX - 205 ENTRE S.A.

Source officielle
TJ

Ventes

686425e40bb2f8a66ca5fc11

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. : N° RG 24/00083 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZQU6 Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL C3LEX - 205 ENTRE S.A.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a2fbcdc6046d479b156f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

et qu'une nouvelle lésion non instruite par la CPAM est apparue.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b689fcdc6046d471da3f9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Cette présomption s'applique y compris aux lésions qui apparaissent comme des conséquences ou des complications de la lésion initiale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109dbfcdc6046d479ab490

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle s'applique lorsque l'accident constitue la cause partielle ou occasionnelle des lésions et lorsqu'il révèle ou aggrave un état pathologique préexistant.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e3030cdc6046d475d69b2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

- Procéder à un examen clinique détaillé en fonction des lésions initiales et des doléances exprimées par la victime.

Source officielle
TJ

Ventes

67ec2d4ddd062d9f810e0e0e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

. : N° RG 24/00009 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y7OD Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 Me Florent DELPOUX - 1900 CREANCIER POURSUIVANT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd903cdc6046d47bff3a8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

sorte qu’il appartient à Mme [J] [X] d’apporter la preuve d’un lien entre les lésions constatées dans le certificat médical du 8 octobre 2024 et son accident de travail.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b8183cdc6046d471f6d27

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[W] a déclaré une lésion nouvelle à type de syndrome du tableau de bord avec fracture patellaire.

Source officielle
TJ

Ventes

68e558f70e2901d10fa366c2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. : N° RG 25/00056 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZCT Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SELARL ADK - 1086 SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELARL BOST-AVRIL - 33 SELAS IMPLID AVOCATS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9c6cdc6046d479b9cd2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il explique que les lésions psychologiques ne sont pas caractérisées. La société [1] expose que Monsieur [J] est à l'origine de l'altercation survenue le 24 juillet 2023.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dc8a638cf45b25cb5e9b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Lorsque ce dernier barème ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'invalidité en matière d'accidents du travail.

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68ff2ef87e08341cb49794a7

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michel SAILLET de la SCP SAILLET & BOZON, avocats au barreau de CHAMBERY, avocats postulant, Maître Frédéric ALLEAUME de la SCP AXIOJURIS-LEXIENS

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