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83 résultats pour « Louis-marie ABSIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

675a130f3bace64ddb46bea7

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La SA ABEILLE IARD & SANTE réclame débouté et 1200 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle

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TJ

Référés

6a10b1f1cdc6046d479c2d15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

,SociétéGAN ASSURANCES,Société L’AUXILIAIRE,Société ABEILLE IARD & SANTE, Société LLOYD’S INSURANCE COMPANYSA,Société GENERALI, Société [L] [G] ARCHITECTURES, Société MAF, Société ARC PROJECT MANAGEMENT

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f8169acf40727a0043ee79

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

L&A Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 332 789 296 dont le siège social est sis 8, Rue Louis Armand - 75015 PARIS Non représentée ******* Débats tenus à l’audience du : 06 Mars 2025 Date de

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6709713506866c0645d31f0d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

* * * * * * ACTE INITIAL du 18 Mai 2021 reçu au greffe le 04 Juin 2021.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67f5807ebbf04ef7857bfcc2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte authentique du 10 mars 2015, M.

Source officielle
TJ

Référés expertises

6698082bb60c111a421b7547

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[E] [X] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Louise BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE Mme [J] [X] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Louise BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69797e93cdc6046d47edc51d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ABEILLE IARD & SANTE immatriculée au RCS de [Localité 4] B 306 522 665, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Antonio DA COSTA de la SELARL DA COSTA - DOS REIS, avocat postulant

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eedd32b848dd6814c60dd1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

au tribunal de : Vu les art. 328 et s. du CPC, -ACCUEILLIR l’intervention volontaire de la Compagnie d’assurance ABEILLE IARD & SANTE.

Source officielle
TJ

REFERES

6973041fcdc6046d4760b8b1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SCCV Chanzy Garden était assurée auprès de la SA Abeille Iard & Santé, venant aux droits de la société Aviva Assurances.  

Source officielle
TJ

Référés

695d744375782d5f06016813

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MAIA [Adresse 3] [Localité 11] Toutes non comparantes Société ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 1] [Localité 21] représentée par Maître Louise GAENTZHIRT de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocate au barreau

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668c2e6e894f7f4d2e0a914a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les autres attestations jointes datées du 13 mars 2021 et 30 mars 2023 tendent à le démontrer.

Source officielle
TJ

C6-REFERES

695d8ad675782d5f060313cd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. -=-=-=- PARTIES : DEMANDERESSE : La SCCV LES PIERRES MARINES immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 877 486 001 dont le siège social est sis 5 Rue Marc Bloch 69007 LYON, prise en la personne de son

Source officielle
TJ

Référés

678184616d34da2cbdcdd082

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ABEILLE IARD & SANTE, prise en sa qualité d’assureur CNR de la SCCV ORPHALESE [Localité 29] SILVESTRE 3, Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DCE-FRANCE, Société L’IMMOBILIERE DU CHATEAU,S.E.L.A.R.L

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c831cdc6046d479df6b1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Une assurance dommage-ouvrage a été souscrite auprès de la société ABEILLE ASSURANCES & SANTE.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d554d7cdc6046d4770612a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

et son assureur ABEILLE IARD ET SANTE aux entiers dépens ; Condamner in solidum la Société OM MARBRES et son assureur ABEILLE IARD ET SANTE à verser à la société MAREX la somme de 1500 euros sur le

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69d973f9cdc6046d47d15d20

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

- Condamner les sociétés ACANTHE, MULTI ITP, ABEILLE et BARP ELEC à les relever et garantir de toute condamnation qui excéderait ces montants ; - Condamner les sociétés ACANTHE, MULTI ITP, ABEILLE et

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5c8b89538338ecde798

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [V] [E] Madame [M] [B] épouse [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Laurent ABSIL Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. DEMATHIEU & BARD IMMOBILIER RCS METZc/S.A

69762a6fcdc6046d47aaf0a5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

KER EXPERT [Adresse 16] [Localité 12] représentées par Me Marie-Noëlle LAZARI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E478 S.A.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686579bb72b7e1b6bf1d7b4a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SMA en sa qualité d’assureur DO et CNR 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0152 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740a7cdc6046d472613cc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ABEILLE IARD & SANTE, ès qualité d’assureur de la société T.P.

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