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392 résultats pour « Maniquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

6654cf67f31ecb9d932752b0

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

HOTELS AEROPORTUAIRES [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Eva MARQUET de la SELARL CABOUCHE & MARQUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0531 DEFENDERESSES S.N.C.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335ba6c0d3e3fe99cae2e0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[M] [O] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marine MARQUET, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [U] [B], dûment

Source officielle
TJ

Service des référés

686579ca72b7e1b6bf1d7e69

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSE La société DP.r, SAS [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Eva MARQUET

Source officielle
TJ

TPRX VIRE

69602139cdc6046d47aca3bd

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Y] [N] Mme [V] [D] Me Hubert MAQUET - LILLE JUGEMENT DU 8 janvier 2025 DEMANDEUR : Société ACTION LOGEMENT SERVICES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2981c3411ff34535c2f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CREATIS [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Maître Eva MARQUET de la SELARL CABOUCHE & MARQUET, avocats au barreau de PARIS - #P0531 S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

668edbbe2980a82f59dc20f8

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [G] [Y] épouse [T], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [O] [U], demeurant

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1475cdc6046d475b28bf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [G] [K] exerçant sous l’enseigne LE COMPTOIR

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3db848dd6814c63e25

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [H] [A] né le 14 Juillet 1964 à [Localité 5] (44) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Céline MARQUET

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefd6976f1c644e78456

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DP.r, venant aux droits de la société BC.n, anciennement dénommée CAMPENON BERNARD CONSTRUCITON [Adresse 16] [Adresse 16] [Adresse 16] représentée par Maître Eva MARQUET de la SELARL CABOUCHE & MARQUET

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fab3ea7c8c1129c0650

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DP.r venant aux droits de la société ENTREPRISE PETIT [Adresse 6] [Localité 34] représentée par Maître Eva MARQUET de la SELARL CABOUCHE & MARQUET, avocats au barreau de PARIS - #P0531 DÉFENDERESSES

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678172ec6d34da2cbdcda274

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] & MARQUET [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marc CABOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0531 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

675745571a6e644c508ff2fa

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

disposition en matière gracieuse, par le Tribunal judiciaire de RENNES, tenue le quinze Octobre deux mil vingt quatre, par , Maryline BOIZARD  Présidente, après rapport à Carole LEFRANC et Ségolène MARQUET

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

675b39dcb6df0bb97873a046

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

disposition en matière gracieuse, par le Tribunal judiciaire de RENNES, tenue le quinze Octobre deux mil vingt quatre, par , Maryline BOIZARD  Présidente, après rapport à Carole LEFRANC et Ségolène MARQUET

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67eed2a2b848dd6814c5e3b0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LE CREDIT LYONNAIS représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0430, et par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

69458b7075782d5f06c63d5f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

à Me .Hubert MAQUET....................... Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

6757455a1a6e644c508ff34f

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

prononcé par mise à disposition, en matière gracieuse, par le Tribunal judiciaire de RENNES, tenue le 08 octobre 2024 , par , Maryline BOIZARD  Présidente, après rapport à Carole LEFRANC et Ségolène MARQUET

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999538de0398b51a7e11

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Assurances, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Constance DRUJON D’ASTROS, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE Madame [X] [K], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Vincent MARQUET

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

658c79df2c4a0d96dc23548b

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

aux droits de la société AURIGE venant aux droits de la société SQUARE [Adresse 29] [Localité 13] défaillante non constituée Société PETIT [Adresse 14] [Localité 24] représentée par Maître Eva MARQUET

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

686d676ca2273490db109563

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

HOIST FINANCE AB [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alban CORNETTE substituant Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de Lille DEFENDEUR : Monsieur [Z] [U] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69e7c23fcdc6046d470de6f6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Société MEGA ENERGIE, Parc Club du Millénaire, Bâtiment 14 - 1025 rue Henri Bécquerel - 34000 MONTPELLIER représentée par Me Hubert MAQUET

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI LES KINES DE LA ROMANIQUETTE

SIREN 941106973GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

L'acquisition en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, et la vente (exceptionnelle), la mise disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soi

26/02/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LES KINES DE LA ROMANIQUETTE

SIREN 914449376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

la mise en commun de tous les moyens matériels nécessaires en vue de faciliter l'exercice des activités professionnelles de kinés des associés, et notamment l'acquisition ou la prise à bail de tous les immeubles et droits immobiliers nécessaires à l'exercice de ces professions, ou au logement de ses membres ou de son personnel

15/06/2022

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LA ROMANIQUETTE

SIREN 852159078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

Acquisition gestion de terrains et de tous immeubles leur aménagement leur équipement et leur mise en location à titre onéreux ou gratuit au profit de tiers ou de ses associés

20/08/2019

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LES ROMANIQUETTES

SIREN 851681627GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

Acquisition gestion de biens immobiliers

23/07/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LES MANIQUETS

SIREN 393235825GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

20/06/2012

Voir →