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352 résultats pour « Mesrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6708397a89f19e8c50fbae70

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En réponse, l’URSSAF soutient que le taux de séparation notifié à l’entreprise est bien le taux de séparation médian, conformément à l’arrêté.

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

6581e8293ea7c8c1124f2bc8

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

conseil déclare ne pas formuler d’observations ; Il résulte des pièces du dossier, et notamment du certificat médical d’admission du 9 décembre 2023 relevant chez la personne un état délirant de type messianique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6581e82a3ea7c8c1124f2e74

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

demande du représentant de l’Etat suivant décision du 2 octobre 2023, à l’issue de menaces hétéroagressives sur la voie publique dans le cadre d’une décompensation délirante, exprimait un délire messianique

Source officielle
TJ

Référés civils

65a58421919da7c4f1789fc4

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Par jugement en date du 26 juin 2020, le Tribunal de commerce de PARIS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société MEDIAN.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

669640d4f5112d8edd056deb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il existe des paresthésies dans le territoire du nerf médian à droite et en particulier au niveau du 2e doigt. Absence d'amyotrophie. Absence de déficit sensitif.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d551abbd5bba7d96478

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[H] [N] a subi une nouvelle intervention chirurgicale pratiquée par le docteur [X] [I] pour “libération du nerf médian”.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557e5cdc6046d477095ca

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

numéro 950 425 892 et dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice défaillante LA SAS SPIE BATIGNOLLES SUD EST, venant aux droits de la société MEDIANE

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a109baecdc6046d479a8d21

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

marché effectuée sur des biens similaires dans le secteur ([Localité 2] et [Localité 3]) fait apparaître une fourchette de prix entre 724€ le m² et 1535€ le m², avec une moyenne de 1082 € le m² et médiane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677d82feb032d83cfd3e833e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A fait IRM cervicale […] : *C3-C4 : Bombement discal postérieur, hernie discale postéro-médiane venant au contact du cordon médullaire, léger effet de masse sans anomalie significative du signal du cordon

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6a10a17dcdc6046d479af9e7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

v) S'agissant de la société MESTRIA En l'espèce, s'agissant de la société MESTRIA, la SCCV verse aux débats une attestation du maître d'œuvre lequel " atteste que la société MESTRIA en charge de la chape

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle précise avoir subi une opération le 18 janvier 2023 en ambulatoire au sein de la polyclinique [E] pour une pathologie de syndrome de compression du nerf médian au canal carpien poignet, ténosynovite

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e403e7681ed727f2a3edbb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il est également souligné dans lors des examens médicaux pratiqués dans les 24 heures et 72 heures qu'il présentait un discours incohérent, rapportait des idées délirantes mystico religieuses et messianiques

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb28e266e89ef1182500

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

L’avis motivé en date du 22 avril 2024 mentionne que le discours de la patiente est désorganisé, avec des réponses à côté et véhiculant des idées délirantes mystiques et messianiques.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f788bcff606d9c38f33

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les certificats médicaux des 24 et 72 heures font état d’idées délirantes de persécution, mystique et messianique à mécanisme interprétatif et hallucinatoire avec adhésion totale.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeb2cfbb79e8fd3d2f274

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Idées délirantes envahissantes dans le discours à thématique multiple (mystique, messianique, persécution et mégalomaniaque) avec une adhésion totale.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6686e85fe74459e0c7ed23b8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L'expert relève une augmentation de 62,52% des prix médians des appartements vendus dans le [Localité 2] entre 2010 et 2019, supérieure à la hausse des prix médians parisiens qui s'est établie sur la même

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ae19a7f19a78305af8

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

4 avril 2017 pour une "compression du nerf radian droit au poignet suite gestes répétitifs" ainsi que d'un certificat médical initial en date du 31 janvier 2017 constatant une "compression du nerf médian

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c149dbc6e3232bf5843

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le médecin conseil précise un blocage et une limitation en partie médiane du pied. Or, l’examen du médecin conseil ne concerne pas le pied. Aucune mensuration n’est prise à ce niveau.

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

686428470bb2f8a66ca604cb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

impaire de chaque mois, du vendredi 18h au dimanche 20h30, Pour les deux enfants : En périodes de vacances scolaires : o Les années paires : la première moitié, du vendredi sortie des classes au samedi médian

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TJ

2ème chambre Cab4

6615866bdb5098996d5ad11e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

. - Lorsque la chaussée est à double sens de circulation il ne doit pas en dépasser l'axe médian.

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