CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

36 résultats pour « Myrtille LAPUELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX POI JCP REFERES

686d676ca2273490db109545

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2025 par Mme Myrtille SURAN, Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Rosette SURESH, Greffier présent lors du prononcé, lesquelles ont signé la minute de la présente ordonnance.

Source officielle
TJ

Page 2 sur 2

← Précédent

TPX POI JCP FOND

686d676da2273490db109580

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

représentée par Me Paul-Gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de Paris DEFENDEUR : Madame [W] [E] [Z] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Myrtille

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

686d676ca2273490db109557

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée Monsieur [B] [T] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Myrtille

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

698113a2cdc6046d47adff83

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

demeurant [Adresse 4] représentés par Me Anna KLEIN, avocat postulant au barreau de MARSEILLE, Ayant pour avocat plaidant, Maître Nicolas BRESSAND, Avocat au barreau de Lyon A l'issue de laquelle

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

69fce4afcdc6046d47f7b876

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle sollicite des délais de paiement à hauteur de 50€ par mois jusqu’en janvier 2027, date à compter de laquelle elle pourra augmenter les versements à hauteur de 200€.

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

69fce529cdc6046d47f7c1a0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Avril 2026 par Mme Myrtille SURAN, Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Rosette SURESH, Greffier présent lors du prononcé, lesquelles ont signé la minute du présent jugement.

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

686d676ba2273490db10951e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: Monsieur [U] [V] et Madame [X] , [T] [I] tous les deux domiciliés à [Adresse 2] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 3] non comparants, ni représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Myrtille

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

69fce594cdc6046d47f7c990

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[V] [P] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Myrtille SURAN Greffier : Mme Rosette SURESH Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6616d91363271232b2e4c3c2

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : NANOWATT Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Myrtille MELLET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

Ventes

661828374e82250580d21a58

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

SNC MYRTE (828 145 839 R.C.S.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d57582cdc6046d4772cd72

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance de référé rendue en date du 08 juillet  2025 (RG 25/264), à laquelle il conviendra de se référer en ce qui concerne l’exposé du litige et la mission, une expertise de

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

697ceb26cdc6046d474b2aff

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de Versailles DEFENDEUR : Monsieur [E] [R] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Mathias CASTERA, Avocat au barreau de Versailles COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Mme Myrtille

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d88b032d83cfd3e9b07

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- N° Portalis DBYS-W-B7I-M7XF COPIES AUX PARTIES LE : EXPOSE DU LITIGE Le 29 septembre 2021, [F] [Z] a réservé sur le site internet de la société OY SRG FINLAND AB exerçant sous le nom commercial MYTRIP

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06be

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Si la société SOLVENA justifie que les clients avec lesquels elle avait contracté pour l'été 2024 ont contracté pour des prestations équivalentes avec les sociétés concurrentes Au fil de l'étrave et MySail

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le pan gauche se termine par une bande sur laquelle le terme FUN est inscrit en lettres stylisées.

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e8a0e74459e0c7ed272a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Myrtille MELLET, avocat au barreau de PARIS - #E1936 DÉBATS A l’audience du 03 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente

Source officielle