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490 résultats pour « Niclet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6a0f6d6fcdc6046d477dc04b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DI BORGO Me Alexandre ZAGO Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le vingt et un Mai à 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Madame Wendy NICART

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de99afcdc6046d473d80de

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La caisse ajoute que la CARSAT a indiqué de manière claire et précise que l’assurée a été exposée aux sels de nickel mentionnés au tableau n°37.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbd83cdc6046d473afd2e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Dalida CHABRI l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée de Madame Wendy NICART

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a1747cbcdc6046d47269cb8

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Cour d’Appel d’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 4ème Chambre civile Date : 26 mai 2026 MINUTE N°26/ N° RG 23/02467 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PAG5 Affaire : [C] [P] [F] [V] C/ Syndicat des

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

678170756d34da2cbdcd94da

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le :09/01/2025 expédition à Me Laëtitia BIRENBAUM - 1869 Me Frédéric LALLIARD - 505 Me Pierre NICOLET

Source officielle
TJ

Référés

66335ab9c0d3e3fe99cad754

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Les époux [W] exposent que l’identité du titulaire du compte bancaire ayant réceptionné les virements pour 34500 euros reste inconnu puisque la banque émettrice du RIB, la Banque NICKEL, sollicitée, leur

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d0402ccdc6046d470952a6

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

BEAUHAIRE, avocat au barreau de l’EURE DÉFENDEURS : Madame [F] [I] [A] [W] née le 05 Septembre 1981 à [Localité 3], De nationalité Française, demeurant : [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me NICLET

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0e1aaacdc6046d475ba570

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

barreau de NICE M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0e1b78cdc6046d475bb6c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Cour d’Appel d’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 4ème Chambre civile Date : 19 Mai 2026 MINUTE N°26/ N° RG 25/01768 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QNZI Affaire : [K] [G] C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbceacdc6046d473af226

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Z] [K] et Mme [G] [K] ont fait assigner en référé par-devant le président du tribunal judiciaire de Nice, M.

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0233fecdc6046d47675a1f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité [C] c/ [I] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 26/00142 - N° Portalis DBWR-W-B7J-Q7BV

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6a0f5cf7cdc6046d477c7537

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

la délivrance d'un certificat de nationalité française auprès de la Directrice des Services de Greffe Judiciaires du Tribunal Judiciaire de NICE le 1er mars 2022.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcdecdc6046d473af16e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SDC 26-28-30 [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me David VARAPODIO, avocat au barreau de NICE DEMANDERESSE Contre : S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcd3cdc6046d473af0b6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

au barreau de NICE DEMANDEURS Contre : Monsieur [K] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Firas RABHI, avocat au barreau de NICE Madame [J] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant :

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TJ

JCP Civil

69c19ca0cdc6046d47b15c02

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

☒ Copie exécutoire à : ME ROMIEUX ☒ Copie à : ME NICOLET ME ROMIEUX ☒ Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe

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TJ

PCP JCP fond

6684455b8bcff606d9c53c1e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MORRON ; Me Pierre NICOLET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23

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TJ

Chambre des référés

69d96a6acdc6046d47d09860

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 26/00240 - N° Portalis DBWR-W-B7K-Q7PG du 10 Avril 2026 M.I 26/00000374 affaire : Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686c219fdd7001754d61f9a1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[K] [J] QBE EUROPE le l’an deux mil vingt cinq et le quatre juillet à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de l’audience, et de

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

660d9ea268a27ab7ee5dde2e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Par mail en date du 9 novembre 2021, l’association CBEL a reçu un mail contenant un RIB de la banque NICKEL BANQUE- FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES avec comme bénéficiaire la société LEICA.

Source officielle
TJ

Service de proximité

69d96a40cdc6046d47d094c0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT DU 9 AVRIL 2026 Service du surendettement S.C.I.

Source officielle

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