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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

67f95c6a0ea89248182a4bf0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DB2H-W-B7H-X3ZU Jugement du 08 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Axel BARJON de la SELARL BIGEARD - BARJON, vestiaire : 1211 Me Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6699579207d408f8d4c12915

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

tribunal judiciaire , assisté de Madame DULAC, greffier audiencier ; ENTRE DEMANDEUR : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE dénommé [Adresse 8], représenté par son syndic la société FONCIERE LELIEVRE

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d743ea43407b9102633

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Portalis DB2H-W-B7G-XGMV Jugement du 07 Octobre 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Fanny CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS, vestiaire : 446 Me Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

Référés civils

6980ac90cdc6046d47a115b7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[L], dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Ghislain DECHEZLEPRETRE de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETE, avocats au barreau de PARIS (avocat plaidant) et par Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

65b94aa15a029d9e20db0359

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

00045 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VP2O Notifiée le : Expédition et copie à : Me Jean-françois LARDILLIER - 1938 Maître Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF - 704 Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

66294826204c0caeeb98f269

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

- N° Portalis DB3S-W-B7H-YEOE N° de MINUTE : 24/00582 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DÉNOMMÉ “ [Adresse 4]” SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, FONCIERE LELIEVRE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65849162e41137cbf9fc86f6

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

MINUTE : 12/JCP JUGEMENT AVANT DIRE DROIT rendu le jeudi 21 décembre 2023 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 5]), représenté par son syndic la société FONCIERE LELIEVRE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d231ff97dabd6b86137

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LELIEVRE GALIBERT D’AUQUE DUBOIS, NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 6] [Localité 12] représentés par Maître Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0848 MAGISTRAT DE LA MISE

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff259d9953d09165aeb6e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

3] représentée par Maître Alain de ANGELIS de la SCP de ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART MELKI- BARDON- de ANGELIS, avocats au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant représentée par Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6615853adb5098996d5a8deb

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Vice-Présidente, François LE CLEC’H, Juge, Marlène DOUIBI, Juge, Dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [V] [D] né le 20 Mai 1979 à [Localité 16], emeurant [Adresse 5] représenté par Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d8cb032d83cfd3e9b7f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Janvier 2025 __________________________________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [5] - [Adresse 2]-[Adresse 4] à [Localité 6] représenté par son syndic la SAS FONCIERE LELIEVRE

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

696a91ebcdc6046d4791b979

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Maître Roxane DIMIER de la SELARL DPG - 1037 Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4aad207776a5907d86d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Sébastien THEVENET de la SELARL JURISQUES, vestiaire : 365 Me Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, vestiaire : 713 Me Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

672bc1991ebad4fe786aa99b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MAISONS LELIEVRE et la S.A. CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIER DU BATIMENT devant le tribunal judiciaire de Paris.

Source officielle
TJ

Chambre 1

686449080bb2f8a66ca66fe1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PROMOTION ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES LELIEVRE -PROMOCIL, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n°562 046 417 dont le siège social est situé [Adresse

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668839eb342d338c20d314c0

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

352J-W-B7H-C37L6 N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi 05 juillet 2024 DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], representé par son syndic en exercice la SAS FONCIERE LELIEVRE

Source officielle
TJ

Référés civils

687154e1d395d6ba9f2a0c96

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [R] [V] [J] née le 26 Janvier 1977 à [Localité 11] (USA), demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Valérie ORHAN-LELIEVRE de

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f4166c4e0040aa3735cc1e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Localité 9] Quatrième Chambre N° RG 23/09998 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YK6E Jugement du 01 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
TJ

Chambre 9

6979c480cdc6046d47f3d30b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SAS FONCIERE LELIEVRE, en sa qualité de syndic de la résidence.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66980bb7b60c111a421beaf9

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

/ JUGEMENT rendu le mardi 16 juillet 2024 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1], dont le siège social est sis Représenté par son syndic LA SAS FONCIERE LELIEVRE

Source officielle

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