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69 résultats pour « Pierre BRUNEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

679aa444e9a46d1f5a769af8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Camille CALAUDI, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [Y] [V], demeurant C/O Mme [C], [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU

Source officielle

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TJ

Référés

69d01cd7cdc6046d47067d5d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Une bétaillère de marque Bruneau modèle SRB7100 Alu, immatriculée [Immatriculation 3] (N° châssis (E): VMYSRB7100F111909), comprenant une béquille hydraulique de marque Bruneau, un pont rabattable hydraulique

Source officielle
TJ

Chambre 9

679aa1a4e9a46d1f5a76918f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FROMAGERIES BEL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Julien BRUNEAU de la SCP SORET-BRUNEAU, avocat au barreau du MANS, avocat postulant et représentée par Maître Guillaume

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa443e9a46d1f5a769ad6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[I] épouse [M], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée Monsieur [G] [Y] [M], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine BRUNEAU

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae6ce97b8c18299794b8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

par Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Madame [C] [F], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Delphine BRUNEAU

Source officielle
TJ

Chambre 9

67f044b302fc178212f85b07

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

, avocats au barreau du MANS Madame [K] [G], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Philippe SORET de la SCP SORET-BRUNEAU, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSES Madame [E] [N] née le 03

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d854965b5d9df326880

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

par Me Pierre-emmanuel MEMIN, avocat au barreau du MANS S.A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709784006866c0645d40a72

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BTP CONSULTANTS C/ Société NERVET BROUSSEAU, Société GESEC DEVELOPPEMENT, Société DALKIA, Société BECETH, Société BERNARD FDSE, Société AKOUSTIK, [Y], Société FACEA venant aux droits de ETHA, Compagnie

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae53e97b8c1829979053

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée Madame [E] [C] [B] [H] épouse [G], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Delphine BRUNEAU

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

670036b4c34eb4cc85796a79

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

, avocat au barreau de VERSAILLES Copie exécutoire à Me Camille BROSSEAU-GOTTI, Maître Anne-sophie PUYBARET, Maître Alexandre OPSOMER Copie certifiée conforme à l’origninal à délivrée le DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606c0cdc6046d4707d82c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, l’EURL constate que cette demande est sans objet, les pièces lui ont été communiquées

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae65e97b8c18299793ca

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Delphine BRUNEAU

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686804554965b5d9df2a36dc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[O] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Laura-eva LOMARI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Hervé BROSSEAU, avocat au barreau de NANCY DÉFENDERESSE S.A.

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TJ

Chambre 1

67f82e08cf40727a00445dbc

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[D] [U], [Adresse 4] représentée par Maître Julien BRUNEAU, membre de la SCP SORET § BRUNEAU, avocat au Barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRÉSIDENT : Marie-Michèle BELLET, Vice-présidente

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6868216e4965b5d9df318776

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le siège social est situé [Adresse 3] et agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant, Monsieur [N] [J], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Camille BROSSEAU-GOTTI

Source officielle
TJ

JEX

68eff988c07170de10e56808

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

GREFFIER : Madame BRUNEAU, VENTE POURSUIVIE A LA REQUÊTE DE : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE, société coopérative à capital variable, inscrite au RCS de Tarbes sous

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686449080bb2f8a66ca66fed

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Minute n°25/ DOSSIER N° RG 24/00066 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IJZY Jugement de fixation vente forcée Le - CE à Me CONTE, Me BRUNEAU - copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae6fe97b8c1829979594

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Sur le parasol Il ressort des pièces versées aux débats que Monsieur [W] [O] a déduit du dépôt de garantie la somme de 99,14 € au titre de la toile du parasol.

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TJ

PCP JCP fond

69d94f3ccdc6046d47ce87f4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDEURS Monsieur [T] [I] Madame [G] [W] demeurant [Adresse 1] représentéS par Me Boris MARIE, avocat au barreau du Mans DÉFENDERESSE Madame [O] [Q] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Camille BRETEAU

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TJ

Contentieux général Proxi

679aa43be9a46d1f5a7699f0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En l’espèce, il ressort des pièces versées aux débats que le premier incident de paiement non régularisé doit être fixé au 5 janvier 2024.

Source officielle