TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02505 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YO6R 4 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SELAS JULIEN PLOUTON

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute n° 24/354 N° RG 23/01795 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YEN4 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELAS JULIEN PLOUTON

au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène PLANTON

La société Plotine soutient que le principe de créance a dès lors été reconnu par le tribunal de commerce.

RÉVOCATION DE CLÔTURE rendue le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Monsieur [J] [K] [F] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [E] [W] [P] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Valérie PLOUTON

ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE rendue le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Monsieur [Z] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [Y] [S] [V] épouse [U] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Maître Valérie PLOUTON

AFFAIRE : [K] [L] C/ SMABTP SAS TEMSOL SA GAN ASSURANCES INTERVENANTE VOLONTAIRE SA SMA SA Grosse Délivrée le : à SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jean-Jacques BERTIN SELAS JULIEN PLOUTON

11 Juillet 2024 58E RG n° N° RG 22/06153 Minute n° AFFAIRE : [N] [O] veuve [F] C/ Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP AVOCAGIR la SELAS JULIEN PLOUTON

La CPAM de la Charente sollicite du tribunal de débouter l’employeur de sa demande d’inopposabilité pour défaut de transmission des certificats médicaux et ne s’oppose pas à une mesure d’instruction plutôt

CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 50A N° RG 22/01150 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WFMP Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [B] [O] C/ [R] [T] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Julien PLOUTON

débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 09 Juillet 2025 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 6] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA S.A.S PLOTON

IMMEUBLE LARIONOV, représenté par son syndic SAS PLOTTON IMMOBILIER C/ [O] [C], [M] [C], [L] [C] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST ETIENNE Service de la procédure accélérée au fond JUGEMENT RENDU SELON LA

PLUTON S.N.C. COGEDIM MEDITERRANEE S.A. AXA FRANCE S.A.S. STS COTE D’AZUR Société MARBRERIE AZUREENNE S.A.S. BUCHET Société SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TA RVAUX PUBLICS S.A.S.

décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [N] [M] née le 05 Novembre 1964 à BOULOGNE BILLANCOURT (HAUTS-DE-SEINE) 64 rue Pierre Vienot 60600 CLERMONT Non comparante représentée par Me Sandra PLOMION

article R223-8 du Code des procédures civiles d’exécution et que l’huissier n’a pas mentionné les biens présents dans le véhicule saisi, ni les raisons pour lesquelles il a fait appel à deux témoins plutôt

exécutoire délivrée à : Me Stéphane ROCHIGNEUX Copie certifiée delivrée à : Le 14 Janvier 2025 EXPOSE DU LITIGE Madame [K] [S] est propriétaire du lo 76 au sein de la Résidence LE PLUTON

Avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [E] [U] né le 20 Mars 1970 à SARCELLES (VAL-D’OISE) 10 rue de Gouvieux RDC Appt 1 60500 CHANTILLY Non comparant représenté par Me Sandra PLOMION

Juillet 2025 ; Avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [M] [G] né le 27 Octobre 1998 à CREIL (OISE) 81 rue Edith Piaf 60840 BREUIL LE SEC Comparant assissté de Me Sandra PLOMION

Juillet 2025 ; Avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [Z] [Y] né le 19 Mai 1968 à ORLEANS (LOIRET) 2 cours du Jeu de Paume 60800 CREPY EN VALOIS Comparant assisté de Me Sandra PLOMION

du 01 Juillet 2025 ; Avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [Z] [U] né le 03 Juin 1988 à BEAUVAIS (OISE) 520 rue Saint Léger 60390 AUNEUIL Comparant assisté de Me Sandra PLOMION