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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'exécution
68890cad164153e3cd1d5728
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, Juge de l’exécution Greffier : Anaïs GIRARDEAU En présence de [E] [C], auditeur de justice lors des débats copie
Source officielleAdjudications
668444298bcff606d9c5354c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
cours de l’Intendance à BORDEAUX (33300), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le n° 447 484 130, représentée par [S] [M], gérant de ladit société, Ayant Me Virginie ROSENFELD
Source officielleLoyers commerciaux
682390577e21a56f624eda35
1 octobre 2024
1 octobre 2024
34 B, immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 908 833 916, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître François ROSENFELD
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09bcda2201c0982a039
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SOGEPROM SUD REALISATIONS, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be0cacda2201c0982a25c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SOGEPROM SUD REALISATIONS, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157e74e929a9d8fa4344
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Portalis DBW3-W-B7J-6O6K PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S ICADE PROMOTION, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Grégoire ROSENFELD
Source officielleREFERES Président
69d54a40cdc6046d476fa971
7 avril 2026
7 avril 2026
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, substitué à l’audience par Me Claire BATUT, avocate au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS La SCCV [Localité 1] COIRARD, S.C.C.V
Source officielleJEX DROIT COMMUN
65b9484a5a029d9e20d9bbbc
30 janvier 2024
30 janvier 2024
de son représentant légal [Adresse 3] représentée par Maître Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Maître Grégoire ROSENFELD
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14503bfa4c7b1df1a8432
24 juillet 2024
24 juillet 2024
représentant légal Non comparante GAN ASSURANCES Dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Diane DELCOURT de la SCP CABINET ROSENFELD
Source officielleREFERES 2ème Section
660c48a81ff97dabd6b845c8
2 avril 2024
2 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54Z Minute n° 24/ N° RG 23/00160 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XLUO 4 copies GROSSE délivrée le02/04/2024 àla SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX
Source officielle1ère Chambre Cab2
662163dac8ec436236deaa8b
18 avril 2024
18 avril 2024
[N] [J], dont le siège social est [Adresse 13] représentée par Maître François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, EXPOSE DU LITIGE La SAS [Adresse
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69cecd39cdc6046d47e76b6a
2 avril 2026
2 avril 2026
n° 784 606 576, dont le siège social est sis 69 Bis Avenue du Prado - CS11101 - 13286 MARSEILLE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Grégoire ROSENFELD
Source officielleJuge de l'exécution
6a0b61dfcdc6046d471d3748
18 mai 2026
18 mai 2026
L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 18 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, Juge de l’exécution Greffier : Anaïs GIRARDEAU en présence de [L] [P], greffier stagiaire lors des débats copie
Source officielleRéférés Cabinet 4
69d01ccacdc6046d47067c31
3 avril 2026
3 avril 2026
Débats en audience publique le : 19 Décembre 2025 N° RG 25/04877 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7CDS Expédition délivrée le 03.04.2026 à : - service expertises Grosse délivrée le 03.04.2026 à : -Me ROSENFELD
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e55b570e2901d10fa38de3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[I] [U] [V] [D] (SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) C/ M.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b16344b9f94e984650ca48
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[K] [M] et Mme [P] [O] ( Me Virginia DUMONT-SCOGNAMIGLIO) C/ la SCCV [Localité 6] AUDISIO (la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 21 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleRéférés Cabinet 2
678172656d34da2cbdcd9ddb
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Adresse 7] Et L’EQUITE venant aux droits de LA MEDICALE dont le siège social est sis [Adresse 5] pris en la personne de son représentant légal représentés par Maître Diane DELCOURT de la SCP CABINET ROSENFELD
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445698bcff606d9c53ea7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le : ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 16/06196 - N° Portalis 352J-W-B7A-CHWDV N° MINUTE : 1 Assignation du : 21 Avril 2016 ORDONNANCE
Source officielle4ème chambre 2ème section
65a04085ea2f9efae430e968
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[Localité 5] représentée par Me David LUSSIGNY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0131 DÉFENDEURS Monsieur [I] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Emmanuel ROSENFELD
Source officiellePage 2 sur 2