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183 résultats pour « Renault SARL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68e566cc0e2901d10fa432df

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En défense, bien que régulièrement assignée, la SARL BTJ n'a pas comparu ni constitué avocat.

Source officielle

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TJ

Référés

69d979b5cdc6046d47d1daa6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Q] et Mme [I] ont reçu une lettre de la MAIF leur indiquant que les désordres relevaient de la responsabilité civile et décennale de la SAS Rembault-Pasquier.

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e017ad74e929a9d8fa7319

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[R] [N] a acquis, auprès de la société à responsabilité limitée (SARL) Tertu Auto Casse, un véhicule d’occasion de marque Renault modèle Megane III DCI, immatriculé [Immatriculation 5], moyennant le prix

Source officielle
TJ

Référés

6866e054d33109fd079b4909

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, modèle Talisman, immatriculé [Immatriculation 9], auprès de la SARL VPG Autos, exerçant sous l’enseigne Via Automobile, pour un prix de 18 990 euros toutes taxes comprises.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c74fb290a3460740f9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ELEMENTS DU LITIGE [R] [D] a fait assigner en référé devant le Président du tribunal judiciaire de Lyon par acte du 23 novembre 2023 [Z] [W] pour voir ordonner l’expertise de son véhicule Renault

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65f8971343785a0593a51f5f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

, pour la maîtrise d’œuvre d’exécutionLa société de construction [TX] aux droits de laquelle vient la Sarl Noba, assurée par la SMABTP, et la Sarl SABC (placée en liquidation judiciaire par jugement du

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68e9668b3ea43407b91199a0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Selon le procès-verbal d’adjudication n°1056-32 du 26 octobre 2022, la SARL MATIERES RECYCLAGE a été déclarée adjudicatrice d’un véhicule de la marque RENAULT, modèle MASTER, immatriculé [Immatriculation

Source officielle
TJ

REFERES

6864450e0bb2f8a66ca6648f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Un contrôle technique a été réalisé le 23 mars 2023 par la SARL AUTO CONTROLE DE L’AGENAIS et a relevé quelques défaillances mineures.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4ca033cf481c39a2485

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

copie exécutoire à Me Antoine FAIN-ROBERT Me Paul RENAUDOT 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Antoine FAIN-ROBERT Me Paul RENAUDOT FAITS, PROCEDURE

Source officielle
TJ

Référé

69d82220cdc6046d47b242c3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

A cette audience, la SARL [S] [D] a repris oralement les termes de ses conclusions auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé des faits et moyens soulevés.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e86aa41388e7853abf188

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La vente a été précédée d’un contrôle technique réalisé par la SARL [Adresse 6] (CCTAN). Une expertise amiable a été diligentée.

Source officielle
TJ

Référé

67004f50c34eb4cc857da481

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

OPTEVEN ASSURANCES N° RG 24/00250 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IK2J Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SARL LADICE AVOCATS - 41la SCP MERIENNE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6786c5f2df5b5c7d10ca7f0d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] de sa demande de condamnation solidaire de la SARL [Adresse 9] [Localité 13] et de M.

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TJ

1ère Ch- Civil général

6a0b8176cdc6046d471f6c01

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Monsieur [P] [A] expose au soutien de ses demandes qu’il a acquis auprès de la SAS MP METALLERIE un véhicule Renault Trafic immatriculé [Immatriculation 1] le 06 août 2024, au prix de 13.420 euros ; qu

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f81ed3cf40727a004415f4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Autos, vendeur du véhicule, Renault, constructeur, et la Sarl Margot Michel, réparateur, l’expert a conclu que le moteur du véhicule était affecté de désordres localisés sur le cylindre n°3, matérialisés

Source officielle
TJ

Référé

6866e882d33109fd079b610e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[O] [M] a acquis auprès de la société AP Automobile 21 un véhicule de marque Renault, modèle Mégane, immatriculé [Immatriculation 10], pour un montant total de 5 400 €.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677c3d356f491b6d2639134f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DECELLE ETANCHEITE, la société ACASTA EUROPEAN INSURANCE recherchée en sa qualité d'assureur de la SARL [Localité 1] AZUR BTP et la SA AXA FRANCE IARD, recherchée en sa qualité d'assureur de la SARL DECELLE

Source officielle
TJ

PPP Référés

686818074965b5d9df313529

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Suite à l’affichage du voyant moteur, Madame [S] a déposé son véhicule auprès du garage SARL [G] RENAULT le 22 novembre 2023, lequel a constaté que le silencieux arrière était hors service, le support

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6876bf2ee74401da7f35fdc9

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

RENAULT a constitué avocat.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f974fc0ea89248182ab30f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[E] [Z] a acquis de la société AB Auto 42, un véhicule de marque Renault modèle Trafic immatriculé [Immatriculation 6] au prix de 9 990 euros.

Source officielle