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519 résultats pour « Robillot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

670ec2e91c3411ff3458544f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AZUR VICTOIRE [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 10 Octobre 2024, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente Juge

Source officielle

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TJ

Service de proximité

679a91e9e9a46d1f5a76650d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE COTE D’AZUR prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Maxime ROUILLOT

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee16b9f14d1b7763c8f1

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

NICE AUTORISATION DE VENTE DE BIENS Succession de [Y] [U] Jugement du : 15 Juillet 2024 J U G E M E N T Affaire N° RG 24/00011 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PNV2 Expéditions délivrées le à : - Me ROUILLOT

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6866dba1d33109fd079b3bba

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° 25/ Du 03 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/00721 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQOY Grosse délivrée à Me Laura SANTINI expédition délivrée à la SELARL MAXIME ROUILLOT

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8a5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

AUTORISATION DE VENTE DE BIENS Succession de Monsieur [I] [N] [D] Jugement du : 15 Juillet 2024 J U G E M E N T Affaire N° RG 24/00204 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZCW Expéditions délivrées le à : - Me ROUILLOT

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8e5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

] AUTORISATION [F] VENTE [F] BIENS Succession [F] [U] [I] Jugement du : 15 Juillet 2024 J U G E M E N T Affaire N° RG 24/00173 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PX6S Expéditions délivrées le à : - Me rouillot

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee16b9f14d1b7763c8f4

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DE VENTE DE BIENS Succession de Monsieur [Z] [F], [H], [X] Jugement du : 15 Juillet 2024 J U G E M E N T Affaire N° RG 24/00062 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PR3V Expéditions délivrées le à : - Me ROUILLOT

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6866dba0d33109fd079b3b8f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, membre de la SELARL Rouillot Gambini.

Source officielle
TJ

Ventes

67082b6d89f19e8c50fa6086

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Société BNP PARIBAS N° RG 23/00150 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PLRL N° 24/00196 Du 10 Octobre 2024 Grosse délivrée Me HARRAR Expédition délivrée Me HARRAR Me ROUILLOT

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TJ

JEX

6a0e2c6ecdc6046d475d0748

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ALDETA + 1 exp Me Myriam LAZREUG + 1 exp la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT du 19 Mai 2026 DÉCISION

Source officielle
TJ

Référés

6a1f3418cdc6046d47ded2f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils font valoir qu’au moment d’entrer dans le logement acheté, ils ont constaté une absence de chauffage ; que l’intervention d’un chauffagiste a révélé que les robinetteries des radiateurs étaient bouchés

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TJ

2ème Chambre civile

68658a2072b7e1b6bf1de0ae

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [U] [R] [Adresse 12] [Localité 2] (Royaume-Uni) représentée par Maître Maxime ROUILLOT de la SELARL MAXIME

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TJ

PCP JCP référé

67914664d4c7e89d7fe293d3

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le radiateur est froid et le robinet est ouvert. Dans la chambre, un radiateur similaire est présent. Il est également froid. Le robinet est en position ouvert.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

6975c990cdc6046d47a3680b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

chambre civile Minute : N° RG 24/00887 - N° Portalis DB2G-W-B7I-IYDV Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me ROSSELOT

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717480d395d6ba9f2aa968

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ROBINET et la CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME n’ont pas comparu. Pour le surplus, il est renvoyé à l’assignation.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6708152c89f19e8c50f837da

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DB3S-W-B7G-WCCD Monsieur [L], [E], [T] [I] Représentant : Me Alexandra DEFOSSE-MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 57 C/ Madame [W], [B] [Z] Représentant : Me Nathalie ROBINAT

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67eef6b9b848dd6814c661d4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DANS L’AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [N] [T] [W] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Jean-luc ROSSELOT

Source officielle
TJ

Chambre 04

695eb092cdc6046d478aa246

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

que la SCI Robion 3 M est propriétaire d'une parcelle située au lieudit « [Adresse 11] » à Robion, cadastrée section AE n°[Cadastre 1].

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d104e0040aa37364ad1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

civile Minute : N° RG 24/00275 - N° Portalis DB2G-W-B7I-IUJI Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me ROTOLO, Me ROSSELOT

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TJ

Ventes

67f429234e0040aa37360f1a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CORAIL N° RG 24/00156 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QC3T N° 25/00085 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me Roy SPITZ Expédition délivrée Me ROUILLOT Me Marie PADELLEC

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