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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
6786c487df5b5c7d10ca7b14
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GRANDE INSTANCE d’[Localité 11] 1ère Chambre AFFAIRE : RG N° : N° RG 24/00198 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PYXU DU : 09 Janvier 2025 F.E. délivrées le ___________ ORDONNANCE rendue le neuf Janvier deux mil
Source officielleChambre 1
66fdad7e38de0398b51fe1f7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BOULLE 3 Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 812 674 653 Dont le siège social est situé [Adresse 1] Non comparante, non représentée PRÉSIDENT : Sabine ORSEL GREFFIER : Christelle HENRY, en
Source officielleJAF2
6785849aaaacbea0fe68705d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
. : N° RG 20/02233 - N° Portalis DBXJ-W-B7E-HCVU NATURE AFFAIRE : 20J DEMANDEUR : Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 6] (21), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Sabine
Source officielleCh3.cab 11 TPRX LUNEVILLE
6a0b889ecdc6046d471ff6c4
18 mai 2026
18 mai 2026
JUGEMENT RENDU LE DIX HUIT MAI DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [X] [J] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 3] (57) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Elise IOCHUM
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
670ee0351c3411ff3460d1f7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Me Sabine CORNU-SADANIA a alors prié le juge de l’exécution de la déclarer adjudicataire pour le compte de la S.C.I.
Source officielleJugeContentieuxProtection
68ee9e0522996ce544828025
14 octobre 2025
14 octobre 2025
N° RG 25/00153 - N° Portalis DB2B-W-B7J-EQFB JCP N° MIN : TRIBUNAL JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 14 Octobre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection
Source officielleJugeContentieuxProtection
68d43fef6a4025c174c3ee41
23 septembre 2025
23 septembre 2025
N° RG 25/01109 - N° Portalis DB2B-W-B7J-ESZP JCP N° MIN : TRIBUNAL JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 23 Septembre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection
Source officielleJCP
68def0f96af9fd1f809781a5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Présidente : Marie CHIFFLET, Juge des Contentieux de la Protection Greffière : Sabine
Source officiellePôle Civil section 2
69ceef05cdc6046d47ea1fdf
2 avril 2026
2 avril 2026
DEBATS : en audience publique du 05 Février 2026 MIS EN DELIBERE au 02 Avril 2026 JUGEMENT : signé par le président et le greffier et mis à disposition le 02 Avril 2026 EXPOSE DU LITIGE Faits
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9ebbfd75b73b3e46891
14 janvier 2025
14 janvier 2025
REPUBLIQUE, demeurant [Adresse 12] comparante DÉFENDEURS : Madame [J] [N] [I] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 7] (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE CONGO), demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Sabine
Source officielleChambre 1 Référés
68e4041c681ed727f2a3f1d5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ORDONNANCE DU : 06 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00400 - N° Portalis DB2Q-W-B7J-F54Y TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY Chambre 1 Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le Juge des référés : Monsieur BAILLY-SALINS
Source officielleJCP
68def0f86af9fd1f80978173
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ALGÉRIE demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Présidente : Marie CHIFFLET, Juge des Contentieux de la Protection Greffière : Sabine
Source officielle1ère chambre - Référés
67ed9f99da9e15c5132024a5
2 avril 2025
2 avril 2025
numéro 378 710 586 dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Caroline SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, substitué par Me Olivier JOLLY, avocat au barreau de l’EURE PRÉSIDENT : Sabine
Source officielleCh3.cab 11 TPRX LUNEVILLE
6a0b88a6cdc6046d471ff737
18 mai 2026
18 mai 2026
JUGEMENT RENDU LE DIX HUIT MAI DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [F] [D] épouse [J] née le30 [Date naissance 1] 1985 à [Localité 2] (54) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Jean-thomas
Source officielle1ère Chambre civile
679bd7ee43b3d977d8cce5f2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DBZ2-W-B7I-H7UK Minute: 10 /2025 JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER 2025 EXPERTISE A l’audience du tribunal judicaire de BETHUNE tenue en chambre du conseil ce mercredi 11 Décembre 2024 par LAMBERT Sabine
Source officielle1ère ch. - Sect.4
69d80bbccdc6046d47b070bd
7 avril 2026
7 avril 2026
- N° RG 26/00162 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEH5J Min N° 26/00366 N° RG 26/00162 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEH5J M.
Source officielleJugeContentieuxProtection
6949a54175782d5f0648573a
19 décembre 2025
19 décembre 2025
contentieux de la protection assistée de Madame EL AMACHE Amel, Cadre greffier présent lors des débats et de la mise à disposition ; A l’issue des débats : le Président a indiqué que le jugement était mis
Source officielleChambre Référés Civils
69800ac3cdc6046d47955004
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Cette maison est voisine d'un tènement immobilier appartenant à la SCI SAHIN PERE et FILS.
Source officielleChambre 1 Référés
68e40421681ed727f2a3f260
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé au Tribunal judiciaire d’ANNECY le six octobre deux mil vingt cinq. Et la présente ordonnance a été signée par le Président et le Greffier.
Source officielleJCP
68def0f56af9fd1f809780c6
1 octobre 2025
1 octobre 2025
TUNISIE demeurant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Présidente : Marie CHIFFLET, Juge des Contentieux de la Protection Greffière : Sabine
Source officiellePage 2 sur 45