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224 résultats pour « Stimat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174ca2cdc6046d4726ef2a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

urinaire ayant nécessité la mise en place d'un boîtier de neuromodulation sacrée ; - la difficulté réside dans le fait que le boîtier de neuromodulation, composé d'électrodes passant dans le corps pour stimuler

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8d0dcdc6046d47ea46c1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L'aidant intervient alors pour la guider, la stimuler, l'inciter verbalement ou l'accompagner dans l'apprentissage des gestes pour réaliser cette activité. 3.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688918a0164153e3cd1d7bbf

T. Judiciaire

18 juillet 2025

18 juillet 2025

, de grande vulnérabilité, et d'atteinte neurologique précoce et sévère, il est recommandé par l'ensemble des sociétés savantes concernées qu'elle bénéficie d'une rééducation appropriée avec des stimulations

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69d6caa5cdc6046d4791f101

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise judiciaire l'existence d'un écoulement d'eau par la bouche de ventilation et des stigmates d'infiltration d'eau sur le plafond.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

697f1005cdc6046d477f580a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

es qualité d’assureur de la société [X] [R] DESIGN CORPORATE ; BUREAU VERITAS CONSTRUCTION prise en son agence située [Adresse 22] à [Localité 41] et actuellement au [Adresse 19]) ; AGI-INGENIERIE ; STEBAT

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

678809a3c21c0e53e7907699

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le 13 janvier 2020, un stimulateur médullaire a été implanté sous sa vertèbre T10 ; il a bénéficié de cinq semaines de rééducation en Thaïlande, puis à l’hôpital Lavéran à [Localité 15].

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e94fe13ea43407b9105052

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 18 septembre 2023, ils ont fait établir un constat par commissaire de justice, lequel a identifié un certain nombre de stigmates, taches brunatres , moississures, fissure verticale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e683df5b5c7d10cacfbd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Etat interférent : canal carpien droit opéré avec des stigmates à l’EMG.

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cd4de0ebe408daa03a1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il précise qu’« il a été établi que les infiltrations s’étaient produites avant la vente (stigmates révélés sur les murs derrière les parements et lambris), et que les réparations effectivement effectuées

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

66fc4f19134fd24f9cc8758e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Dans son rapport adressé le 14 février 2023, le Dr [B] répondait qu’il s’agit : - d’une maladie professionnelle du tableau 98 dont les premiers stigmates ont été observés en 2017, - d’une pathologie dégénérative

Source officielle
TJ

Service des référés

678037959c3ba90f51dc6560

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En l'espèce, selon le rapport d'expertise amiable du 1er août 2024, sur une quinzaine de zones environ (sur un total de 90 m²), sont présentes des stigmates de porosité et de changement de teinte.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686452670bb2f8a66ca68423

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il résulte du rapport d’expertise judiciaire que les travaux sont affectés de désordres, sous forme de stigmates disgracieux remettant en cause la qualité de la finition escomptée, d’irrégularités ponctuelles

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66158799db5098996d5ad814

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

L’expert précise que la victime souffre d’une gêne douloureuse importante du membre inférieur droit avec des stigmates d’une arthrodèse sous-talienne, une raideur de la tibio-tarsienne et du médiotarse

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669abdeb30bd4f0c3f6d3fa1

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

justifié, dans l’intérêt de [V] [L], de ne pas procéder à son audition en l’état des motifs médicaux suivants : instabilité du comportement majorée sur les espaces extérieurs dans un contexte où toute stimulation

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

678047fd9c3ba90f51dc8cf5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L’isolement permet de limiter les stimulations et reste nécessaire”. Le maintien de la mesure s’impose donc pour éviter un risque de passage à l’acte auto ou hétéro agressif.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66197c101b7735881a7c1698

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Difficulté absolue (totale) : L'activité ne peut pas du tout être réalisée sans aide, y compris la stimulation, par la personne elle-même.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6866cb3cd33109fd079aca1f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Difficulté absolue (totale) : L'activité ne peut pas du tout être réalisée sans aide, y compris la stimulation, par la personne elle-même.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4261b4e0040aa373603d6

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

En outre, la réalisation des courses, des repas et des tâches ménagères nécessite, aux termes des mêmes éléments médicaux, que soit offerte à l’intéressé une aide humaine directe ou une stimulation.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66158797db5098996d5ad7d4

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Difficulté absolue (totale) : L'activité ne peut pas du tout être réalisée sans aide, y compris la stimulation, par la personne elle-même.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Stigmates de prélèvement du tendon rotulien avec épaississement.

Source officielle