_________________________________ Copie délivrée à: le: Exécutoire délivré à : EXPOSE DU LITIGE Monsieur [H] [Y] a contracté avec la SAS HELIOS pour la fourniture et l’installation d’une pompe à chaleur

FONCIERE DE CHAZELLES [Adresse 6] [Localité 9] La S.C.I. OPHTALMOLOGIE CAP HORN [A] [Adresse 7] [Localité 4] La S.A.S.

,débouter la SCI TALLINE de sa demande de confirmation du bail commercial nul.

d’un seul niveau accolée au bâtiment principal d’environ 17 m2 et dénommé « Chapelle ».

Ets [G] le remplacement du système de chauffage et de production d’eau chaude équipant sa maison située [Adresse 1] à [Localité 3] (84) par une pompe à chaleur air / air réversible de marque De [F] et

représentée par Madame [Z] [I] D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [J] [Y], [B] [M] 6A rue de la Maigrière 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE non comparant Monsieur [R] [E], [F] [V] 6A rue de la Maigrière

Par suite, il sera partiellement fait droit à sa demande en condamnant la SCEA BEARD LA CHAPELLE à lui payer la somme de 500 euros sur ce fondement.

SMA, en sa qualité d’assureur de la société ECOTECH.INGENIERIE (police n°C48202L7352.000) et d’assureur de la société TALLOT (police n° H35788G1254000/002 120980/0), société immatriculée au RCS de [Localité

de la maison et l’autre pour la piscine : une pompe à chaleur mitsubishi mono phase modele PUD-shwm 146VAA pour chauffageune pompe à chaleur polytropic inverter 15kw pour la piscine,moyennant la somme

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extention du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Ce dernier comprend notamment des travaux au niveau de la zone dite de la chapelle située sous l’emprise de la piscine et des travaux d’aménagements extérieurs.

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Charles DELBARRE et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

[K], employé en qualité de chef d’équipe, a déclaré avoir été victime d’un accident le 27 janvier 2019, dans les circonstances suivantes: il a déclaré avoir ressenti une douleur au talon du pied gauche

Elle est titulaire de la marque figurative de l’Union européenne n°018604673 : déposée le 19 novembre 2021 pour la classe 25 (vêtements ; articles chaussants ; chapellerie).

Société civile financière Chatel (ci-après : la SCF Chatel) a donné à bail commercial à la S.A.R.L. Clerc, désormais dénommée la S.A.R.L.

du nerf plantaire interne, une abolition des réflexes achilléens, des troubles de la sensibilité thermique et douloureuse au niveau des pieds, une impossibilité de marcher sur les pointes et sur les talons

[X] [W] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON MEILLET ASSOCIES - #A0428 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey

Force est également de constater qu’il existait déjà une descente d’eaux pluviales sur la façade Nord du chalet à l’angle Ouest.