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534 résultats pour « Tarlet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906f40cd0f0b3d008050

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

numérique et téléphone professionnel, port de tablette en continu sans bandoulière, tablette numérique a blessé tout le bras jusqu’au doigts ».

Source officielle

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TJ

Chambre 5/Section 3

67f412e64e0040aa3735be5e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

-Sur l’activité tabletterie En l’espèce, l’expert a retenu un barème de 95 %, au regard de la croissance récente de cette activité.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a10a916cdc6046d479b8fef

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PARTIES SAISIES Tous deux représentés par Maître Carine TARLET de la SELARLU CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 590. S.A.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3decdc6046d473cbf98

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SMA, en sa qualité d’assureur de la société ECOTECH.INGENIERIE (police n°C48202L7352.000) et d’assureur de la société TALLOT (police n° H35788G1254000/002 120980/0), société immatriculée au RCS de [Localité

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686ed04e74459e0c7ed4caa

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

PARTIE SAISIE Représentée par Maître Carine TARLET de la SELARLU CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 590. S.A.

Source officielle
TJ

JEX

6622bb38c91e3bdd7a88fa3f

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

] (57) demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/012556 du 05/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Versailles) Représentée par Me Carine TARLET

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

6983ad18cdc6046d47ee46d0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 3] à [Adresse 7] [Localité 10] GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Caroline CAUSSE la SCP LIZEE- PETIT-TARLET COPIE(S)délivrée(s) le à Me Caroline CAUSSE la SCP LIZEE- PETIT-TARLET N° 2026

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

66104649c9ea95b316fe40d3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

PARTIE SAISIE Représenté par Maître Elodie DUMONT, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES et par Maître Carine TARLET de la SELARLU CABINET TARLET, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
TJ

Référés

670d743964f81b1bb3118023

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DEMANDEURS Madame [T] [S], demeurant [Adresse 5] - [Localité 14] représentée par Maître Marion SARFATI de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 102, et Maître Elise TAULET

Source officielle
TJ

Chambre 02

68e557cc0e2901d10fa354f3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TARKETT FRANCE RCS NANTERRE 410 081 640 [Adresse 63] [Localité 52] représentée par Me Laurent POUILLY, avocat au barreau de LILLE Intervenante volontaire SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION venant aux

Source officielle
TJ

JCP FOND

66fefa4e172da17169ec35f5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones et espagnolettes ; remplacement notamment de boulons, clavettes et targettes

Source officielle
TJ

Réglemt liquid judiciaire

6744e5749a16d9a8828db86f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Un lave-vaisselle inox Thirode à capot + tablette ; 104. Une desserte à roulette inox ; 105. Un chariot mobile étuve rouge [Localité 6] pour distribution en propriété (sur la facture)106.

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TJ

TPRX Sélestat

6946641375782d5f06ee42aa

T. Judiciaire

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Sur le fond, elle indique que la prestation portait sur une licence de l'application permettant de proposer un menu dématérialisé sur tablette avec une « durée illimitée ».

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TJ

Saisies Immobilières

6686ed03e74459e0c7ed4c7f

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

PARTIES SAISIES Toutes deux représentées par Maître Carine TARLET de la SELARLU CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 590.

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

6a15e0ffcdc6046d470510e6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SCI NELFF GROSSES délivrées le 26/05/2026 à Maître Charles-henri PETIT de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Constant SCORDOPOULOS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

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TJ

Ch 10 REFERES

697e3f7acdc6046d476e537e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TALENTS GROUP Le : 08 Janvier 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL [Localité 6]-[Localité 5] MANGIONE Copie à : S.A.S.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

697ed573cdc6046d477b4f3f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE DU : 04 Décembre 2025 Président : Madame CHAREF, JCP Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 02 Octobre 2025 GROSSE : Le 05 décembre 2025 à Me LIZEE-PETIT-TARLET

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0dd5af8a921ecd258b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TALENT a fait délivrer un commandement de payer, visant la clause résolutoire, par acte d’huissier du 6 octobre 2023, à la S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP

69d6ca59cdc6046d4791eadc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones et espagnolettes ; remplacement notamment de boulons, clavettes et targettes

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a10a92ecdc6046d479b9184

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SURENCHERISSEURS DU DIXIEME (Déclaration déposée le 14 novembre 2025 à 12h34 au greffe) Tous représentés par Maître Carine TARLET de la SELARLU CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

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