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1 690 résultats pour « Thomas MAIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0cb1e5cdc6046d473a290f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ainsi, il doit être retenu que la livraison à l’acheteur s’est faite entre les mains du prestataire de Naudet frères, la société Termont et Thomaes, l’acheteur ayant lui-même modifié le lieu de livraison

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il m’a légèrement touché avec ses mains sur mon thorax en pointant le doigt en l’air. Il a continué à hurler et, par deux fois m’a mis des coups de son ventre dans le mien, il était collé à moi ».

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5528cdc6046d477be4e8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l’issue de l’audience, la décision a été mise en délibéré au 21 mai 2026.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

679d1df20ed4f7c53edd079f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

25/00063 REQUÉRANT Madame [O] [M] veuve [K], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [L], [B] [K] épouse [N], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle
TJ

Référés civils

68f92bd2de0ebe408da9e349

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1974 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Thomas PIANTA de la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, vestiaire : 39 Madame [J] [Z] [C] [M] née le 07 Mai

Source officielle
TJ

Adjudications

6a0cb22fcdc6046d473a2e5c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EXECUTION SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT D’ORIENTATION Enrôlement : N° RG 24/00011 N° Portalis DBW3-W-B7I-4OWJ AFFAIRE : Société EOS FRANCE, C/ Mme [H] [F] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Mars

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f3cdc6046d475a58f1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

L’affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 20 mai 2026.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

686eae5a72b5e5e648cad511

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DÉBATS A l’audience du 19 Mai 2025,l’affaire a été débattue hors la présence du public.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

671695deb098d256e1fbde51

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DB3S-W-B7I-2ATA N° de minute : 24/00808 REQUÉRANT Monsieur [K] [E], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [P] [N], demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

6785617daaacbea0fe67f7d2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

minute : 25/00030 REQUÉRANT Monsieur [H], [J] [V], demeurant [Adresse 4] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [L], [S], [U] [W], demeurant [Adresse 2], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d9677dcdc6046d47d05dcd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[R] [P] alias [A] [Z], notifiée à l’intéressé le 09 février 2026 à 09h01 ; Vu l’ordonnance rendue le 11 mars 2026 par le magistrat du siège de [Localité 1] prolongeant la rétention administrative de M

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TJ

Contentieux général Proxi

69deb3b9cdc6046d473f8640

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

, Président assistée de Stéphanie LE CALVE, greffier Copie exécutoire délivrée à : Me Bruno GUIRAUD, Me Marie THOMAS COMBRES EXPOSE DU LITIGE Par acte en date du 20 avril 2018, M.

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TJ

Chambre Civile

6a173f66cdc6046d4725fdb4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUGEMENT DU : 21 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00414 - N° Portalis DBWH-W-B7K-HJFA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 21 Mai 2026 Dans l’affaire entre : DEMANDERESSE

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TJ

Chambre 1/Section 3

658dc583e5473c8abb5e7c7b

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

de minute : 23/01036 REQUÉRANT Monsieur [X] [K], demeurant [Adresse 2] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [F], [C], [P] [M], demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 3

658f170079786f316782d261

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

[U] [F] [M], né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 6] ; Dit que l’adopté conservera son nom ; Dit que l’adoption prendra effet le 23 mai 2023, date du dépôt de la requête au greffe ; Dit que le

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66883523342d338c20d28904

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LONGARISSE, [M] [I] C/ [W] [I] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Olivier BOURU la SELARL MAITRE INGRID THOMAS Centre de médiation des notaires (par mail) ORDONNANCE DU JUGE DE LA

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d6c01dcdc6046d47911bea

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

2026, reçue et enregistrée le 06 avril 2026 à 16h20 au greffe du tribunal, tendant à la prolongation de la rétention administrative pour une durée de vingt six jours de : Monsieur [U] [O], né le 29 Mars

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68b9d9c1bfb6c797360647cf

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 23 Mai 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique

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TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d6e2a18bd08ce40eba

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/09976 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YYRD Notifiée le : Expédition à : Me Thomas GUYENARD - 3236 Me Gabrielle MAYER -

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TJ

Chambre 1/Section 3

671695a7b098d256e1fbdcb3

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DB3S-W-B7I-2AS6 N° de minute : 24/00807 REQUÉRANT Monsieur [I] [Y], demeurant [Adresse 1] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [N] [T], demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas

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