Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
69669a0dcdc6046d472d788d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LENFANTIN, Président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S 80 DOUZE LAFAYETTE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Rodolphe AUBOYER-TREUILLE
Source officiellePCP JCP ACR fond
662bf150e266e89ef1189fdd
24 avril 2024
24 avril 2024
barreau de PARIS, 4 Rue de la Coutellerie 75004 Paris, Toque E1971 DÉFENDEUR Monsieur [G] [O], demeurant [Adresse 1], représenté par Me Pauline DE LASTEYRIE, avocat au barreau de PARIS, 20 rue de la Trémoille
Source officielleChambre 8 REFERES
69d973f9cdc6046d47d15d20
2 avril 2026
2 avril 2026
de la maison des consorts [S] Dans son rapport, l'expert a constaté : - Le défaut de fixation du treuil de manœuvre du volet roulant de la fenêtre de la cuisine nécessitant la l'insertion d'une contre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e9718d3ea43407b912556b
10 octobre 2025
10 octobre 2025
en avant l'exposition quotidienne de Monsieur [N] [P] à l'inhalation de poussières d'amiante, au fond, compte tenu de l'utilisation d'équipements de manutention contenant des particules d'amiante (treuils
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
69d98ee0cdc6046d47d35b4e
2 avril 2026
2 avril 2026
La déclaration d’accident du travail établie le même jour par l’employeur mentionne les circonstances suivantes : « Lors de l’abattage d’un arbre, le treuil a lâché venant percuter la tête de Monsieur
Source officielle3ème Chbre Cab B5
686c1353dd7001754d61c6a0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il résulte des conclusions d'un rapport concernant les bâtiments J57 et J58 les éléments suivants : Bien qu'une partie du matériel soit ancien (Treuil, porte cabine), la manque de maintenance préventive
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b2b32afd6229a4e58a3a61
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/02570 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZJT Jugement du 25 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Rodolphe AUBOYER-TREUILLE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e95ed53ea43407b9112937
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Mise à disposition de dérouleuse et de treuil pour les phases de tirage de câbles. Recours à la sous-traitance pour les opérations particulières de manutention ou tirage de câbles ».
Source officielleChambre des Référés
66fee536172da17169ea1fa8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
confirme que l’avarie de la boîte de vitesse n’a pas été créée par l'acte de vandalisme lui-même, il l’impute à la faute du dépanneur qui a « forcé » sur la boite, bloquée en 3ème, en utilisant son treuil
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bd0428384b762e637f8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SCI CLICHY TROUILLE FOUQUET ayant conclu au fond le 29 octobre 2024, il convient de renvoyer à la prochaine audience de mise en état aux fins de conclusions de la société ALLIANZ.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f82f36cf40727a00446325
4 avril 2025
4 avril 2025
étaient pas amiantés, mais également dans le système de freinage des convoyeurs blindés même si elle fait état d'une quantité infinitésimale de fibres libérées, ainsi que dans les freins de certains treuils
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e7e52bcdc6046d471073cb
2 avril 2026
2 avril 2026
étaient pas amiantés, mais également dans le système de freinage des convoyeurs blindés même si elle fait état d'une quantité infinitésimale de fibres libérées, ainsi que dans les freins de certains treuils
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
675caabe871cc4f2e6378424
2 avril 2026
2 avril 2026
étaient pas amiantés, mais également dans le système de freinage des convoyeurs blindés même si elle fait état d'une quantité infinitésimale de fibres libérées, ainsi que dans les freins de certains treuils
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f82f38cf40727a00446345
4 avril 2025
4 avril 2025
étaient pas amiantés, mais également dans le système de freinage des convoyeurs blindés même si elle fait état d'une quantité infinitésimale de fibres libérées, ainsi que dans les freins de certains treuils
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d78d5cd4a8758fff5b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Elle expose qu'elle a été victime d'un accident de service le 25 juin 2015, alors qu'elle effectuait en qualité de médecin une mission de sauvetage en mer, ayant été heurtée au visage par le treuil de
Source officielle8ème chambre 2ème section
669aaeb230bd4f0c3f6b304e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
valoir que les consorts [U]-[H] avaient entrepris ces travaux avant même le rapport de l’architecte de l’immeuble et que les parties communes de l'immeuble étaient endommagées, outre le fait qu'un treuil
Source officielle2ème Chambre civile
67f57aa2bbf04ef7857beabc
7 avril 2025
7 avril 2025
Il précise s'être vu autoriser, pendant la durée des travaux, à poser un compteur électrique uniquement pour alimenter le treuil d'accès à sa propriété.
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61be4fb290a34607400f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le Vendeur déclare que le Bateau dispose de tous les équipements, agrès, apparaux et éléments accessoires nécessaires en état de fonctionnement au jour de la signature des présentes (pompes, ancres, treuils
Source officiellePage 2 sur 2