La présente décision a été signée par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente, et par Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière.

La présente décision a été signée par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente, et par Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière.

[O] Selon l’article 808 du code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie, dans tous les cas d’urgence, le président du tribunal de première instance de Nouméa et des sections détachées de Koné et de

CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge rapporteur, assistés de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière lors des débats et de Monsieur Victor FUCHS,

Le dossier a été appelé pour la première fois à l’audience du 12 mars 2024 et a fait l'objet de plusieurs renvois à la demande de l'une ou l'autre des parties.

ENGIE ENERGIES SERVICES [Adresse 5] [Localité 5] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en

Selon la Cour de cassation, l’abus est qualifié en présence d’ « un acte de malice ou de mauvaise foi, ou s’il s’agit d’une erreur équipollente au dol » (Civ. 2e, 6 novembre 1974, n°73-12.650).

DE [Localité 4] ET [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 6] non représentée DÉBATS A l’audience du 13 Mars 2026 tenue publiquement, présidée par Béatrice FOUCHARD-TESSIER, Premier Vice-Président Adjoint

Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Ophélie CLERY, Greffier, lors des débats et Sébastien LESAGE,

droit de visite, renouvelables une fois avec l'accord des responsables du point-rencontre et qu'à l'issue de ce délai, les parties pourront, le cas échéant ressaisir le juge aux affaires familiales pour

La présente décision a été signée par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente, et par Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière.

fois le 5 du mois suivant la signification de la présente décision, et qu'à défaut du payement intégral d'une mensualité dans ce délai, la totalité de la dette deviendra immédiatement exigible ; - débouté

La première fois que j’ai donné mes empreintes à [Localité 5], c’est l’association qui a noté leur adresse sur ma demande d’asile. Je n’avais pas d’adresse à ce moment là.

: Quentin ZELLER, Greffier : Olivier POIX, présent à l’audience et lors de la mise à disposition, en présence de Monsieur [E] [I], Greffier-stagiaire PROCÉDURE : Date de la première évocation : 03

1] châssis W1VVMKEZ6P4192727, objet d’une première immatriculation le 10 juin 2024 ; - déterminer l’origine des griefs techniques invoqués dans l’assignation, et dire s’ils trouvent leur cause dans un

Quand je suis venu pour la première fois ici, j’ai tapé ma tête contre le mur, je n’arrive pas à respirer.

Signé par Laetitia SOLE, présidente et Lydie BERENGUIER, greffier présent lors du prononcé.

Appelé pour la première fois à l’audience du 13 novembre 2025, le dossier a été renvoyé à l’audience du 12 mars 2026.

ou plusieurs lobes de foie gras, d'oie ou de canard selon le cas, et d'un assaisonnement ; 2° Foie gras d'oie, foie gras de canard : les préparations composées de morceaux de lobes de foie gras, d'oie

L’affaire a été appelée pour la première fois à l’audience du 17 juin 2025, où elle a été retenue.