Motif pris que le purificateur d’air n’était pas une oeuvre originale et ne présentait aucune ressemblance avec ledit personnage, la société SO a refusé d’exécuter les mises en demeure par courrier daté

En revanche, ils ne ressemblent pas à la signature portée sur l'offre de prêt de la société [8].

De la mousse, ressemblant à celle produite par les produits vaisselle, est présente dans l'eau au fond de la tranchée.

CYLEBAT, les plans et les calculs diffèrent, cela s’expliquant logiquement par les différences de projets traités et par le travail effectué par LS WORK dans la préparation de ces documents ; la seule ressemblance

Au surplus, le contenu des mails envoyés ressemblent à des mails indésirables si bien qu’ils n’invitent pas nécessairement à une réponse.

Elle précise que les ressemblances priment les différences indiscernables.

A cet égard, il est à relever que si le devis ne porte mention que d’une seule signature, celle-ci présente des ressemblances avec celle apposée sur le courrier d’opposition de M.

Il critique ses conditions de rétention, le centre ressemblant à un établissement psychiatrique.

Il disait avoir des troubles de la mémoire mais cela ressemblait plus à une opposition passive. Il s’était mis en danger sur les voies du métro.

Les signes litigieux s’en distinguent toutefois par des éléments visibles (aspect dentelé, troncage, couleur), si bien qu’il sera retenu une ressemblance visuelle moyenne.

Elle conclut également, s’agissant de signes courts, à une faible ressemblance sur les plans visuels, auditifs et conceptuels, rappelant que la sonorité d’attaque, prépondérante, est différente.

En l’espèce, il n’est pas contesté qu’il existe une ressemblance au plan visuel, phonétique et conceptuel entre les termes en conflit du fait de la même structuration de l’ensemble verbal, de l’usage en

Ces ressemblances suffisent à rendre plausible les faits de contrefaçon dont les demanderesses sont fondées à rechercher l’ampleur par application de 331-1-2 précité.

fait que les défendeurs aient fait procéder à la saisie attribution par suite d’une erreur quant au débiteur concerné par les décisions du tribunal judiciaire et de la cour d’appel en raison d’une ressemblance

La signature de Monsieur [L] [K] qui figure sur le passeport annexé à cette attestation est ressemblante à celle figurant sur l’attestation ainsi qu’à celle figurant sur la convention d’occupation précaire

Elle ajoute que les locaux semblaient abandonnés, ressemblant davantage à une décharge qu’à un lieu d’habitation, de sorte qu’un commissaire de justice a changé les clés.

entrée et la création d’une salle de bain au rez de chaussée, et qu’il n’explique pas l’augmentation des nouveaux devis ; que certains travaux sollicités n’ont pas été préconisés dans le rapport et ressemblent

L'appréciation de la contrefaçon s'effectue au regard des ressemblances, non des différences.